2016dfa82 et 33g Accords-Cadres à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie pour la maintenance et l'aménagement des bâtiments

Ville de Paris

Accords-Cadres à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie pour la maintenance et l'aménagement des bâtiments: — 6 lots municipaux — 2 lots départementaux — 1 lot établissement public Paris musées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-03 Avis de marché
2017-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ferronnerie
Numéro de référence: 2016G12008090
Brève description:
Accords-Cadres à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie pour la maintenance et l'aménagement des bâtiments: — 6 lots municipaux — 2 lots départementaux — 1 lot établissement public Paris musées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ferronnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous direction des achats — CSP5 — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 108-192216
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Marché à prix unitaire. Prix révisables. La durée de l'accord-cadre à bons de commande se définit comme suit: 24 mois, à compter du 1er janvier 2017. Le marché est reconductible tacitement une unique fois dans les mêmes termes. Il est avec un Minimum de 800 000,00euro(s) HT et sans maximum par période de de 24 mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat: Dans un but de continuité du service public: — un candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots, ET — un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot parmi les lots 1, 2, 3, 4 et 5.
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Intitulé du lot: Bâtiments municipaux compris bâtiments tertiaires et propriétés communales hors équipements de proximité 5 au 7 et 13 au 17 ardts et dép 78, 91, 92 et 94 — 1 accord-cadre municipal mono attributaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Bâtiments municipaux (compris bâtiments tertiaires et propriétés communales) hors équipements de proximité — 5 au 7 et 13 au 17 + Dép 78, 91, 92 et 94 — accord-cadre municipal mono attributaire — lot municipal.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
La durée de l accord-cadre se définit comme suit: 24 mois, à compter du 1er janvier 2017. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement dans les mêmes conditions et durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Informations complémentaires:
Marché à prix unitaire. Prix révisables. La durée de l'accord-cadre à bons de commande se définit comme suit: 24 mois, à compter du 1er janvier 2017. Le marché est reconductible tacitement une unique fois dans les mêmes termes. Il est avec un Minimum de 800 000,00euro(s) HT et sans maximum par période de de 24 mois.
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Intitulé du lot: Bâtiments municipaux compris bâtiments tertiaires et propriétés communales hors équipements de proximité 1 au 4, 8 au 12, 18 au 20 ardts et dép 77, 93, 95 — 1 accord-cadre municipal mono attributaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Bâtiments municipaux (compris bâtiments tertiaires et propriétés communales) hors équipements de proximité 1 au 4, 8 au 12 et 18 au 20 + Dép 77, 93 et 95 — accord-cadre municipal mono attributaire.
Intitulé du lot: Equipements de proximité 1 au 4 et 8 au 12 ardts — 1 accord-cadre municipal mono attributaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
Equipements de proximité — 1 au 4 et 8 au 12 — accord-cadre municipal mono attributaire.
Informations complémentaires:
Marché à prix unitaire. Prix révisables, La durée de l'accord-cadre à bons de commande se définit comme suit: 24 mois, à compter du 1er janvier 2017. Le marché est reconductible tacitement une unique fois dans les mêmes termes. Il est avec un Minimum de 800 000,00euro(s) HT et sans maximum par période de de 24 mois.
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Intitulé du lot: Equipements de proximité 5 au 7 et 13 au 17 ardts — 1 accord-cadre municipal mono attributaire
Numéro du lot: 4
Brève description:
Equipements de proximité — 5 au 7 et 13 au 17 — accord-cadre municipal mono attributaire.
Intitulé du lot: Equipements de proximité 18 au 20 ardts — 1 accord-cadre municipal mono attributaire
Numéro du lot: 5
Brève description: Equipements de proximité — 18 au 20 — accord-cadre municipal mono attributaire.
Intitulé du lot: Bâtiments départementaux 5 au 7 et 13 au 17 ardts et dép 78, 91, 92 et 94 — 1 accord-cadre départemental mono attributaire
Numéro du lot: 6
Brève description:
Bâtiments départementaux — 5 au 7 et 13 au 17 + Dép 78, 91, 92 et 94 — accord-cadre départemental mono attributaire.
Informations complémentaires:
Marché à prix unitaire. Prix révisables, La durée de l'accord-cadre à bons de commande se définit comme suit: 24 mois, à compter du 1er janvier 2017. Le marché est reconductible tacitement une unique fois dans les mêmes termes. Il est avec un Minimum de 300 000,00euro(s) HT et sans maximum par période de de 24 mois.
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Intitulé du lot: Bâtiments départementaux 1 au 4, 8 au 12 et 18 au 20 ardts et dép 77, 93 et 95 — 1 accord-cadre départemental mono attributaire
Numéro du lot: 7
Brève description:
Bâtiments départementaux 1 au 4, 8 au 12 et 18 au 20 + Dép 77, 93 et 95 — accord-cadre départemental mono attributaire.
Intitulé du lot: Edifices cultuels et historiques Paris et sites d'ivry et Villeron — 1 accord-cadre municipal multi attributaires (2 titulaires)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Edifices cultuels et historiques — paris et sites d'ivry et Villeron — accord-cadre municipal multi attributaires. Ce lot multi-attributaires est conclu avec deux opérateurs économiques, sous réserve que le nombre de candidats et d'offres aient été suffisants lors de la consultation. Les modalités d'exécution des commandes sont définies comme suit: l'accord-cadre prévoit la réalisation des prestations par deux titulaires; les bons de commande sont émis au fur et à mesure de la survenance des besoins; les deux titulaires auront en charge la réalisation des commandes en fonction de la localisation de la survenance des besoins comme définie à l'article 1.4 du Cahier des Clauses Adminitratives Particulières.
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Informations complémentaires:
Marché à prix unitaire. Prix révisables, La durée de l'accord-cadre à bons de commande se définit comme suit: 24 mois, à compter du 1er janvier 2017. Le marché est reconductible tacitement une unique fois dans les mêmes termes. Il est avec un Minimum de 200 000,00euro(s) HT et un maximum de 800 000euro(s)ht par période de de 24 mois.
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Intitulé du lot: Etablissement Public Paris Musées — 1 accord-cadre mono attributaire
Numéro du lot: 9
Brève description: Etablissement Public Paris Musées — accord-cadre mono attributaire.
Informations complémentaires:
Marché à prix unitaire. Prix révisables, La durée de l'accord-cadre à bons de commande se définit comme suit: 24 mois, à compter du 1er janvier 2017. Le marché est reconductible tacitement une unique fois dans les mêmes termes. Il est avec un Minimum de 50 000,00euro(s) HT et un maximum de 400 000euro(s)ht par période de de 24 mois.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
5ème au 7ème arrondissements et 13ème au 17ème arrondts de Paris et Départements 78, 91, 92 et 94.
1er au 4ème, 8ème au 12ème et 18ème au 20ème et Départements 77, 93 et 95.
1er au 4ème et 8ème au 12ème arondissements de Paris.
5ème au 7ème arrondissements et 13ème au 17ème arrondissements de Paris.
18ème au 20ème arrondissements.
1er au 4ème, 8ème au 12ème arrdts et 18ème au 20ème arrdts de Paris et Départements 77, 93 et 95.
Paris et dépôts d'ivry (94200) et Villeron (95380).
Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les lots 1 à 5 incluent une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion socioprofessionnelle. Conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur, la clause d'insertion professionnelle constitue une condition d'exécution de ces marchés décrite à l'article 1.5.1 du cahier des clauses administratives particulières. Tous les marchés, objet de la présente consultation font l'objet de clauses environnementales décrites à l'article 1.5.2 du du cahier des clauses administratives particulières.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement Public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Ecuries
Code postal: 75010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris -Direction des Finances et des Achats — sous-Direction des Achats -
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La période prévisionnelle de l'aapc ultérieur est courant 1er semestre 2020.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Aucun envoi par télécopie ou courriel ne sera accepté. La durée de chacun des accord-cadres à bons de commande se définit comme suit: 24 mois, à compter du 1er janvier 2017. Les présents accord-cadres sont reconductibles tacitement dans les mêmes conditions et durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. A l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise démarche progrès (annexe 1 au Règlement de Consultation dûment rempli. Les montants par lot et par période de 24 mois sont: Lots 1 à 5: minimum: 800 000 euro(s) HT — sans maximum; Lots 6 et 7: minimum: 300 000 euro(s) HT — sans maximum; Lot 8: minimum: 200 000 euro(s) HT — maximum: 800 000 euro(s) HT; Lot 9: minimum: 50 000 euro(s) HT — maximum: 400 000 euro(s) (H.T.). Le délai minimum de validité des offres est de 6 mois(soient 180 jours) à compter de la date limite de réception des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le
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conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 108-192216 (2016-06-03)
Avis d'attribution de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP5 — 17 boulevard Morland

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043496
Se réfère à l'avis: 2016/S 108-192216
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — DFA — SDA — bureau des marchés -17 bd Morland, 75004 Paris (référence à rappeler: 2016g12008090).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bâtiments municipaux compris bâtiments tertiaires et propriétés communales hors équipements de proximité 5 au 7 et 13 au 17 ardts. et dép. 78, 91, 92 et 94 — 1 accord-cadre municipal mono attributaire
Brève description:
Bâtiments municipaux (compris bâtiments tertiaires et propriétés communales) hors équipements de proximité — 5 au 7 et 13 au 17 + dép. 78, 91, 92 et 94 — accord-cadre municipal mono attributaire — lot municipal.
Intitulé du lot: Bâtiments municipaux compris bâtiments tertiaires et propriétés communales hors équipements de proximité 1 au 4, 8 au 12, 18 au 20 ardts. et dép. 77, 93, 95 — 1 accord-cadre municipal mono attributaire
Brève description:
Bâtiments municipaux (compris bâtiments tertiaires et propriétés communales) hors équipements de proximité 1 au 4, 8 au 12 et 18 au 20 + dép. 77, 93 et 95 — accord-cadre municipal mono attributaire.
Intitulé du lot: Équipements de proximité 1 au 4 et 8 au 12 ardts. — 1 accord-cadre municipal mono attributaire
Brève description:
Équipements de proximité — 1 au 4 et 8 au 12 — accord-cadre municipal mono attributaire.
Intitulé du lot: Équipements de proximité 5 au 7 et 13 au 17 ardts. — 1 accord-cadre municipal mono attributaire
Brève description:
Équipements de proximité — 5 au 7 et 13 au 17 — accord-cadre municipal mono attributaire.
Intitulé du lot: Équipements de proximité 18 au 20 ardts. — 1 accord-cadre municipal mono attributaire
Brève description: Équipements de proximité — 18 au 20 — accord-cadre municipal mono attributaire.
Intitulé du lot: Bâtiments départementaux 5 au 7 et 13 au 17 ardts. et dép. 78, 91, 92 et 94 — 1 accord-cadre départemental mono attributaire
Brève description:
Bâtiments départementaux — 5 au 7 et 13 au 17 + dép. 78, 91, 92 et 94 — accord-cadre départemental mono attributaire.
Intitulé du lot: Bâtiments départementaux 1 au 4, 8 au 12 et 18 au 20 ardts. et dép. 77, 93 et 95 — 1 accord-cadre départemental mono attributaire
Brève description:
Bâtiments départementaux 1 au 4, 8 au 12 et 18 au 20 + dép. 77, 93 et 95 — accord-cadre départemental mono attributaire.
Intitulé du lot: Édifices cultuels et historiques Paris et sites d'Ivry et Villeron — 1 accord-cadre municipal multi-attributaires (2 titulaires)
Brève description:
Édifices cultuels et historiques — Paris et sites d'Ivry et Villeron — accord-cadre municipal multi-attributaires.
Intitulé du lot: Établissement Public Paris Musées — 1 accord-cadre mono attributaire
Brève description: Établissement Public Paris Musées — accord-cadre mono attributaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
5ème au 7ème arrondissements et 13ème au 17ème arrondts. de Paris et Départements 78, 91, 92 et 94.
1er au 4ème et 8ème au 12ème arrondissements de Paris.
1er au 4ème, 8ème au 12ème arrdts. et 18ème au 20ème arrdts. de Paris et départements 77, 93 et 95.
Paris et dépôts d'Ivry (94200) et Villeron (95380).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no 2: Composition et description de l'équipe en charge de la gestion générale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère no 3: Composition et description de l'effectif d'exécution mobilisable (encadrement et agents qualifiés)
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Critère n° 2: Composition et description de l'équipe en charge de la gestion générale
Critère n° 3: Composition et description de l'effectif d'exécution mobilisable (encadrement et agents qualifiés)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
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Source: OJS 2017/S 025-043496 (2017-02-01)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
ERI FMD SAS S3M SA Sarmates TSO REALI
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Ferronnerie Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés...