2016aoofournitsols

COMUE Lille Nord de France

Achat de fournitures et matériel pour le revêtement des sols pour la Comue LNF (dossier téléchargeable).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-05 Avis de marché
2016-03-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol
Quantité ou étendue:
Accord Cadre au sens de la Directive 2004/18. Lors de son exécution, le marché de la présente consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du CMP, selon les montants suivants: montant minimum annuel: aucun/montant maximum annuel: 20 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une année à compter de la date de notification. Il sera reconductible de manière tacite, pour une année, dans la limite de 3 fois. Si le pouvoir adjudicateur ne désire pas reconduire le marché, il en informe le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai minimum de 2 mois avant l'arrivée à échéance du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Revêtements de sol 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Comue Lille Nord de France
Adresse postale: 365 bis rue Jules Guesde, BP 50458
Code postal: 59658
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@cue-lnf.fr 📧
Téléphone: +33 320798700 📞
Fax: +33 320798701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-004814
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Une consultation allotie en 7 lots a été passée en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). Elle a fait l'objet d'une parution au BOAMP, Avis nº 15-157155 publié le 15.10.2015, et annonce nº 2015/S 202-365755 parue au JOUE du 17.10.2015. A la suite de cette consultation, une offre a été déposée pour le lot nº 05 « Fournitures et matériel pour le revêtement des sols ». Cette offre ayant été déclarée irrégulière, ce lot a donc été déclaré infructueux par la Commission des marchés de la Comue réunie le 18.12.2015. Aussi, ce lot fait donc l'objet d'une relance en procédure d'appel d'offre ouvert conformément aux articles 57 à 59 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de fournitures et matériel pour le revêtement des sols pour la Comue LNF (dossier téléchargeable).
Numéro de référence: 2016AOOFournitSols

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé Dc1 signé soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
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Situation économique et financière:
Imprimé Dc2 (en complément du Dc1) dûment rempli soit par le candidat individuel, soit par chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les opérateurs économiques qui ne seront pas en mesure de fournir ces éléments en raison d'une entrée en activité récente peuvent prouver leur capacité par tout autre moyen.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif sous 30 jours — financement effectué à partir des ressources propres Communauté d'universités et d'établissements Lille Nord de France, inscrit au budget.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de réponse en groupement d'entreprises, le groupement reconnu attributaire devra prendre la forme suivante: solidaire avec un mandataire solidaire des autres. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: 1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002138900015
Contact
Point de contact: M. Service Achats/marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté d'universités et d'établissements Lille Nord de France
Téléphone: +33 3320798700 📞
Fax: +33 3320798701 📠
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016AOOFournitSols
Informations complémentaires
Une consultation allotie en 7 lots a été passée en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). Elle a fait l'objet d'une parution au BOAMP, Avis nº 15-157155 publié le 15.10.2015, et annonce nº 2015/S 202-365755 parue au JOUE du 17.10.2015. A la suite de cette consultation, une offre a été déposée pour le lot nº 05 « Fournitures et matériel pour le revêtement des sols ». Cette offre ayant été déclarée irrégulière, ce lot a donc été déclaré infructueux par la Commission des marchés de la Comue réunie le 18.12.2015. Aussi, ce lot fait donc l'objet d'une relance en procédure d'appel d'offre ouvert conformément aux articles 57 à 59 du CMP.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 avenue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 3320631300 📞
Fax: +33 3320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 005-004814 (2016-01-05)
Avis d'attribution de marché (2016-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: COMUE Lille-Nord de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110299
Se réfère à l'avis: 2016/S 005-004814
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-29 📅
Nom: AkzoNobel Distribution
Adresse postale: 4 avenue de l'Industrie
Commune postale: Corbras Cedex
Code postal: 69969
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2016/S 064-110299 (2016-03-30)
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