201618 — accord-cadre «Travaux de serrurerie, métallerie, vitrerie» pour l'Université Toulouse II — Jean Jaurès (UT2J)

Université Toulouse II — Jean Jaures

Accord-cadre «Travaux de serrurerie, métallerie, vitrerie» pour l'Université Toulouse II — Jean Jaurès (UT2J).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-26 Avis de marché
2017-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Numéro de référence: Consultation no 201618
Brève description:
Accord-cadre «Travaux de serrurerie, métallerie, vitrerie» pour l'Université Toulouse II — Jean Jaurès (UT2J).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réfection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaures
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr/marches-publics-253604.kjsp 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295640&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295640&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date limite de soumission: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-377745
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Montant maximum des commandes pour l'ensemble des 2 lots et la durée totale de l'accord-cadre: seuil des MAPA Travaux (soit 5 224 999,99 EUR HT).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Pour les sites de l'Université Toulouse II — Jean Jaurès, hors ESPE
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux de serrurerie, métallerie, vitrerie, pour les sites suivants de l'Université Toulouse — Jean Jaurès:
le Campus principal de l'Université Toulouse II — Jean Jaurès au Mirail: 5 allées Antonio Machado — 31058 Toulouse;
le Centre universitaire de la rue du Taur: 56 rue du Taur — 31000 Toulouse;
l'Institut universitaire de technologie (IUT) de Blagnac: 1 place Georges Brassens — 31703 Blagnac.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet à compter de la date indiquée dans la lettre de notification adressée au titulaire, ou à défaut à sa date de notification, pour une durée de 1 an à compter de la date d'effet, et pourra être reconduit 3 fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de 1 an.
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Informations complémentaires:
Montant maximum des commandes pour l'ensemble des 2 lots et la durée totale de l'accord-cadre: seuil des MAPA Travaux (soit 5 224 999,99 EUR HT).
Intitulé du lot: Pour les sites de l'École supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE)
Numéro du lot: 2
Brève description:
les sites toulousains de l'École supérieure du professorat et de l'éducation — ESPE (56 avenue de l'URSS / 181 avenue de Muret / et 118 route de Narbonne, à Toulouse);
le site ESPE de Tarbes (57 avenue d'Azereix — 65950 Tarbes);
le site ESPE de Foix (4 avenue Raoul Lafagette — 09000 Foix).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Toulouse, Campus principal de l'Université Toulouse II — Jean Jaurès, au Mirail.
Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au dossier de consultation des entreprises (DCE).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulouse — cellule marchés publics.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.univ-tlse2.fr/marches-publics-253604.kjsp 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295640&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse — Jean Jaurès (UT2J)
Téléphone: +33 562252077 📞
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295640&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295640&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an, et il pourra être reconduit 3 fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de 1 an.
Se référer au règlement de la consultation (RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics — CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 0557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 209-377745 (2016-10-26)
Avis d'attribution de marché (2017-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Brève description:
Accord-cadre «Travaux de serrurerie, métallerie, vitrerie» pour l'université Toulouse II Jean Jaurès (UT2J); — lot 1: pour le campus principal de l'université Toulouse II — jean Jaurès au Mirail, le centre universitaire de la rue du Taur, l'Institut universitaire de technologie (IUT) de Blagnac, — lot 2: pour les sites toulousains de l'École supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE), le site ESPE de Tarbes, le site ESPE de Foix.
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Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaurès

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-072514
Se réfère à l'avis: 2016/S 209-377745
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
— montant de l'accord-cadre (EUR HT): les valeurs indiquées pour les 2 lots de l'accord-cadre sont simplement des valeurs estimatives, pour la durée totale de l'accord-cadre, basées sur des consommations antérieures, — durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la date de notification (le 21.2.2017), puis 3 reconductions tacites, le cas échéant, dans la limite d'une durée maximale de 4 ans. — date de signature de l'accord-cadre: le 21.2.2017, — date de notification de l'accord-cadre: le 21.2.2017, — date de début des prestations: le 21.2.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre «Travaux de serrurerie, métallerie, vitrerie» pour l'université Toulouse II Jean Jaurès (UT2J);
— lot 1: pour le campus principal de l'université Toulouse II — jean Jaurès au Mirail, le centre universitaire de la rue du Taur, l'Institut universitaire de technologie (IUT) de Blagnac,
— lot 2: pour les sites toulousains de l'École supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE), le site ESPE de Tarbes, le site ESPE de Foix.
Intitulé du lot: Pour les sites de l'université Toulouse II — Jean Jaurès, hors ESPE
Brève description:
Travaux de serrurerie, métallerie, vitrerie, pour les sites suivants de l'université Toulouse — Jean Jaurès:
Le campus principal de l'université Toulouse II Jean Jaurès au Mirail: 5 allées Antonio Machado — 31058 Toulouse.
Le centre universitaire de la rue du Taur: 56 rue du Taur — 31000 Toulouse.
L'Institut universitaire de technologie (IUT) de Blagnac: 1 place Georges Brassens — 31703 Blagnac.
Travaux de serrurerie, métallerie, vitrerie, pour les sites suivants de l'université Toulouse — Jean Jaurès: les sites toulousains de l'École supérieure du professorat et de l'éducation — ESPE (56 avenue de l'URSS / 181 avenue de Muret / et 118 route de Narbonne, à Toulouse).
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Le site ESPE de Tarbes (57 avenue d'Azereix — 65950 Tarbes).
Le site ESPE de Foix (4 avenue Raoul Lafagette — 09000 Foix).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse, campus principal de l'université Toulouse II — Jean Jaurès, au Mirail.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des produits
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Moyens en personnel et matériel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie pour un chantier en site occupé et gestion des nuisances
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-21 📅

Référence
Informations complémentaires
— montant de l'accord-cadre (EUR HT): les valeurs indiquées pour les 2 lots de l'accord-cadre sont simplement des valeurs estimatives, pour la durée totale de l'accord-cadre, basées sur des consommations antérieures,
— durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la date de notification (le 21.2.2017), puis 3 reconductions tacites, le cas échéant, dans la limite d'une durée maximale de 4 ans.
— date de signature de l'accord-cadre: le 21.2.2017,
— date de notification de l'accord-cadre: le 21.2.2017,
— date de début des prestations: le 21.2.2017.
Source: OJS 2017/S 040-072514 (2017-02-23)