201609-II
Université Toulouse II — Jean Jaures
Entretien des toitures de l'université Toulouse II — Jean Jaurès (Ut2j).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réparation et entretien de toiture › Réparation de toiture
- • Réparation et entretien de toiture › Travaux d'entretien de toiture
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de couverture et de peinture de toiture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-08 | Avis de marché |
| 2017-02-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien de toiture
Numéro de référence: 201609-II
Brève description: Entretien des toitures de l'université Toulouse II — Jean Jaurès (Ut2j).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien de toiture 📦
Code CPV supplémentaire: Réparation et entretien de toiture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288398&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288398&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-06 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396054
Se réfère à l'avis: 2016/S 120-212929
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se référer au Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au Dossier de Consultation des Entreprises (Dce).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epscp
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288398&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse — Jean Jaurès
Point de contact: Cellule Marchés Publics
Téléphone: +33 0562252077 📞
Pays: fr623 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288398&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: 56, avenue de l'URSS — BP 64006
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics — CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 0557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 218-396054 (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien de toiture
Numéro de référence: 201609-II
Brève description: Entretien des toitures de l'université Toulouse II — Jean Jaurès (Ut2j).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien de toiture 📦
Code CPV supplémentaire: Réparation et entretien de toiture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288398&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288398&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-06 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396054
Se réfère à l'avis: 2016/S 120-212929
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Les principaux besoins étant concentrés sur le campus principal de l'université Toulouse — jean Jaurès, il s'agit d'un accord-cadre non alloti, son objet — entretien des toitures — ne permettant pas l'identification de prestations distinctes.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des toitures de l'université Toulouse II Jean Jaurès (Ut2j) -
Les sites concernés par ces prestations sont les suivants: le campus principal de l'université Toulouse — jean Jaurès au Mirail; le centre universitaire de la rue du Taur / ESAV; l'Institut Universitaire de Technologie (Iut) de Blagnac.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet à compter de la date indiquée dans la lettre de notification adressée au titulaire, ou à défaut à sa date de notification, pour une durée de 1 an à compter de la date d'effet, et pourra être reconduit 3 fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de 1 an.
Afficher plus
Les principaux besoins étant concentrés sur le campus principal de l'université Toulouse — jean Jaurès, il s'agit d'un accord-cadre non alloti, son objet — entretien des toitures — ne permettant pas l'identification de prestations distinctes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Toulouse — campus principal de l'université Toulouse II — Jean Jaurès, au Mirail.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se référer au Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au Dossier de Consultation des Entreprises (Dce).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epscp
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288398&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse — Jean Jaurès
Point de contact: Cellule Marchés Publics
Téléphone: +33 0562252077 📞
Pays: fr623 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288398&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: 56, avenue de l'URSS — BP 64006
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date d'effet, et pourra être reconduit 3 fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de 1 an.
Se référer au DCE pour toute information complémentaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics — CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 0557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 218-396054 (2016-11-08)
Avis d'attribution de marché (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des toitures de l'université Toulouse II — Jean Jaurès (UT2J).
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Toulouse II — Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078065
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-396054
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation (organigramme des interlocuteurs du maître d'œuvre)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation sur site, en phase d'exploitation du contrat, indiquant le nombre de personnes et leur qualification, le nombre d'heures et les moyens techniques
Note sur la prévention et la sécurité (indiquant notamment les habilitations et les autorisations)
Rapport type
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-27 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics — Ccira de Bordeaux -
Adresse postale: 103 Bis rue Belleville — BP 952
Source: OJS 2017/S 043-078065 (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des toitures de l'université Toulouse II — Jean Jaurès (UT2J).
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Toulouse II — Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078065
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-396054
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
— montant de l'accord-cadre (EUR HT): la valeur indiquée pour l'accord-cadre est simplement une valeur estimative, pour la durée totale de l'accord-cadre.
— durée de l'accord-cadre: un an à compter de la date de notification (le 27.2.2017), puis 3 reconductions tacites, le cas échéant, dans la limite d'une durée maximale de 4 ans.
— date de signature de l'accord-cadre: le 27.2.2017,
— date de notification de l'accord-cadre: le 27.2.2017,
— date de début des prestations: le 27.2.2017.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des toitures de l'université Toulouse II Jean Jaurès (UT2J) -
Les sites concernés par ces prestations sont les suivants: le campus principal de l'université Toulouse — jean Jaurès au Mirail; le centre universitaire de la rue du Taur/Esav; l'institut universitaire de technologie (IUT) de Blagnac.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation (organigramme des interlocuteurs du maître d'œuvre)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation sur site, en phase d'exploitation du contrat, indiquant le nombre de personnes et leur qualification, le nombre d'heures et les moyens techniques
Note sur la prévention et la sécurité (indiquant notamment les habilitations et les autorisations)
Rapport type
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-27 📅
Référence
Informations complémentaires
— montant de l'accord-cadre (EUR HT): la valeur indiquée pour l'accord-cadre est simplement une valeur estimative, pour la durée totale de l'accord-cadre.
— durée de l'accord-cadre: un an à compter de la date de notification (le 27.2.2017), puis 3 reconductions tacites, le cas échéant, dans la limite d'une durée maximale de 4 ans.
— date de signature de l'accord-cadre: le 27.2.2017,
— date de notification de l'accord-cadre: le 27.2.2017,
— date de début des prestations: le 27.2.2017.
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics — Ccira de Bordeaux -
Adresse postale: 103 Bis rue Belleville — BP 952
Source: OJS 2017/S 043-078065 (2017-02-28)
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