2016 — location et maintenance de copieurs

Ville de Choisy-le-Roi

Cette consultation est lancée par le groupement de commandes commune de Choisy-le-Roi — CCAS et régie autonome du cinéma/théâtre Paul Eluard. La commune agissant en qualité de coordinateur pour son compte et le compte du CCAS et de la régie autonome du théâtre-cinéma Paul Eluard. Le présent marché porte sur la location — maintenance du parc des photocopieurs pour l'ensemble des services municipaux et des écoles de la ville de Choisy-le-Roi, le Centre communal de l'action sociale et la régie autonome du théâtre-cinéma Paul Eluard (94600).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Konica Minolta

Qui ?

• Ville de Choisy-le-Roi

Qu'est-ce que c'est ?

• Photocopieurs et appareils de thermocopie › Photocopieurs

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-07	Avis de marché
2017-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: 2016 - COPIEURS
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Ww3ttNBHv6 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Ww3ttNBHv6 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date limite de soumission: 2017-01-18 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435793
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La forme du marché est: un accord-cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sans montants minimum et maximum annuel. L'accord-cadre est mono-attributaire. Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le marché est financé sur le budget principal de la ville (bons de commande émis par la commune), du CCAS (bons de commande émis par le CCAS) et la régie autonome du théâtre/cinéma Paul Eluard (bons de commande émis par la régie autonome du théâtre/cinéma Paul Eluard). Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013. Les candidats peuvent envoyer leur pli: Sur un support papier: Les candidats transmettent leur offre en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé, avant la date limite de remise des offres, à l'adresse suivante: Mairie de Choisy-le-Roi — Pôle commande publique — place Gabriel Péri — 94607 Choisy-le-Roi Cedex. Ou; Par voie électronique via achatpublic.com

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal: commune de Choisy-le-Roi.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature DC1 signée (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'économie et des Finances).

En cas de groupement, le DC1 ou équivalent indiquera précisément la nature du groupement et la désignation du mandataire.

— la déclaration du candidat DC2 (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'économie et des finances),

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements.

— l'extrait du registre du commerce (K-bis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois à la date de dépôt de l'offre.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuels global et dans la mesure du possible, le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires, sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,

— une liste de références précises de prestations similaires à celles qui font l'objet de l'accord-cadre pour lequel la candidature est présentée en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et les coordonnées du destinataire.

En l'absence de référence (en particulier dans le cas d'entreprise nouvelle), le candidat devra fournir tout autre document permettant de juger des capacités professionnelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Choisy-le-Roi
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome du théâtre/cinéma Paul Eluard
Adresse postale: 4 avenue Villeneuve-Saint-Georges
Code postal: 94600
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/a-votre-service/action-sociale/ 🌏
: http://theatrecinemachoisy.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Ww3ttNBHv6 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Point de contact: Pôle commande publique

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

La forme du marché est: un accord-cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sans montants minimum et maximum annuel.

L'accord-cadre est mono-attributaire.

Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.

Le marché est financé sur le budget principal de la ville (bons de commande émis par la commune), du CCAS (bons de commande émis par le CCAS) et la régie autonome du théâtre/cinéma Paul Eluard (bons de commande émis par la régie autonome du théâtre/cinéma Paul Eluard).

Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.

Les candidats peuvent envoyer leur pli:

Sur un support papier:

Les candidats transmettent leur offre en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé, avant la date limite de remise des offres, à l'adresse suivante:

Mairie de Choisy-le-Roi — Pôle commande publique — place Gabriel Péri — 94607 Choisy-le-Roi Cedex.

Ou;

Par voie électronique via achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi — Pôle commande publique
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Téléphone: +33 0148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2016/S 239-435793 (2016-12-07)

Avis d'attribution de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation est lancée par le groupement de commandes Commune de Choisy-le-Roi — CCAS et Régie autonome du cinéma/théâtre Paul Éluard. La Commune agissant en qualité de coordinateur pour son compte et le compte du CCAS et de la Régie autonome du théâtre-cinéma Paul Éluard. Le présent marché porte sur la location — maintenance du parc des photocopieurs pour l'ensemble des services municipaux et des écoles de la ville de Choisy-le-Roi, le Centre communal de l'action sociale et la régie autonome du théâtre-cinéma Paul Éluard (94600).

Valeur totale du marché: 128246.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 110-221577
Se réfère à l'avis: 2016/S 239-435793
Numéro JO-S: 110

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation est lancée par le groupement de commandes Commune de Choisy-le-Roi — CCAS et Régie autonome du cinéma/théâtre Paul Éluard. La Commune agissant en qualité de coordinateur pour son compte et le compte du CCAS et de la Régie autonome du théâtre-cinéma Paul Éluard. Le présent marché porte sur la location — maintenance du parc des photocopieurs pour l'ensemble des services municipaux et des écoles de la ville de Choisy-le-Roi, le Centre communal de l'action sociale et la Régie autonome du théâtre-cinéma Paul Éluard (94600).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal: Commune de Choisy-le-Roi.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère: performances des matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère: performances du logiciel de gestion
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère: performances de réapprovisionnement des consommables
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention et de réparation en cas de panne
Performances en matière de développement durable
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Sous-critère prix de la location des copieurs
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Prix maintenance copie
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Prix de la solution logicielle
Pondération du coût: 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome du théâtre/cinéma Paul Éluard

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi – Pôle commande publique
Source: OJS 2017/S 110-221577 (2017-06-07)

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