2016 — location de cars
Ville de Choisy-le-Roi
Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'enfants en centres de vacances et pour les activités des services municipaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-21 | Avis de marché |
| 2017-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2016 - Location de cars
Brève description:
“Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'enfants en centres de vacances et pour les activités des services municipaux.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: http://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_O_eP4q1YPW 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_O_eP4q1YPW 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256629
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“Ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal). Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le délai...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: Transport d'enfants: Choisy-le-Roi / Morillon (74 — Haute-Savoie) / Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi / Penthièvre (56 — Morbihan) / Choisy-le-Roi
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 1: Transport d'enfants: Choisy-le-Roi / Morillon (74 — Haute-Savoie) / Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi / Penthièvre (56 — Morbihan) / Choisy-le-Roi.”
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2017, renouvelable par reconduction tacite pour trois (3) périodes de un (1) an. La durée...”
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Intitulé du lot: Lot 2: Transports d'enfants autour de morillon (74 — Haute-Savoie): sorties, excursions
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot 2: Transports d'enfants autour de morillon (74 — Haute-Savoie): sorties, excursions.”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 — Morbihan), sorties, excursions sur place
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Lot 3: Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 — Morbihan), sorties, excursions sur place.”
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: Transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Lot 4: Transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature Dc1”
“La déclaration du candidat Dc2”
“Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuels global et dans la mesure du possible, le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires, sur...”
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“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années;”
“Une liste de références précises de prestations similaires à celles qui font l'objet de l'accord cadre pour lequel la candidature est présentée en cours...”
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“en l'absence de référence (en particulier dans le cas d'entreprise nouvelle), le candidat devra fournir tout autre document permettant de juger des...”
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“L'extrait du registre du commerce (Kbis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Point de contact: Pôle commande publique (1er étage — Porte 107)
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2020.”
“Ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal).”
“Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.”
“Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.”
“La forme du marché est: un accord cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics...”
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“Les candidats doivent envoyer leur pli:”
“sur un support papier en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé (Mairie de Choisy-le-Roi, pôle commande publique (1er...”
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“Ou par transmission électronique via www.achatpublic.com”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: Pôle commande publique, place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2016/S 142-256629 (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2016 - Location de cars
Brève description:
“Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'enfants en centres de vacances et pour les activités des services municipaux.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: http://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_O_eP4q1YPW 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_O_eP4q1YPW 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256629
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“Ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal). Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le délai...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: Transport d'enfants: Choisy-le-Roi / Morillon (74 — Haute-Savoie) / Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi / Penthièvre (56 — Morbihan) / Choisy-le-Roi
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 1: Transport d'enfants: Choisy-le-Roi / Morillon (74 — Haute-Savoie) / Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi / Penthièvre (56 — Morbihan) / Choisy-le-Roi.”
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2017, renouvelable par reconduction tacite pour trois (3) périodes de un (1) an. La durée...”
Intitulé du lot: Lot 2: Transports d'enfants autour de morillon (74 — Haute-Savoie): sorties, excursions
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot 2: Transports d'enfants autour de morillon (74 — Haute-Savoie): sorties, excursions.”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 — Morbihan), sorties, excursions sur place
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Lot 3: Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 — Morbihan), sorties, excursions sur place.”
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: Transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Lot 4: Transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature Dc1”
“La déclaration du candidat Dc2”
Afficher plus (6)
“Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuels global et dans la mesure du possible, le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires, sur...”
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années;”
“Une liste de références précises de prestations similaires à celles qui font l'objet de l'accord cadre pour lequel la candidature est présentée en cours...”
“en l'absence de référence (en particulier dans le cas d'entreprise nouvelle), le candidat devra fournir tout autre document permettant de juger des...”
“L'extrait du registre du commerce (Kbis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Point de contact: Pôle commande publique (1er étage — Porte 107)
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2020.”
“Ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal).”
“Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.”
Afficher plus (5)
“Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.”
“La forme du marché est: un accord cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics...”
“Les candidats doivent envoyer leur pli:”
“sur un support papier en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé (Mairie de Choisy-le-Roi, pôle commande publique (1er...”
“Ou par transmission électronique via www.achatpublic.com”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: Pôle commande publique, place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2016/S 142-256629 (2016-07-21)
Avis d'attribution de marché (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016 - LOCATION DE CARS
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel Péri
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 📅
Date de publication: 2017-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 010-014885
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-256629
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — haute Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi
Brève description:
“Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — haute Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi.”
Intitulé du lot: Lot 2: transports d'enfants autour de morillon (74 — haute Savoie): sorties, excursions
Brève description:
“Lot 2: transports d'enfants autour de morillon (74 — haute Savoie): sorties, excursions.”
Intitulé du lot: Lot 3: transport d'enfants autour de Penthièvre (56 — Morbihan), sorties, excursions sur place
Brève description:
“Lot 3: transport d'enfants autour de Penthièvre (56 — Morbihan), sorties, excursions sur place.”
Intitulé du lot: Lot 4: transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province
Brève description:
“Lot 4: transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous critère: moyens techniques affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous critère: moyens humains affectés à la prestation
Sous critère: méthodologie d'exécution des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous critère: modalités de dépannage lorsqu'un véhicule loué tombe en panne
Sous critère: capacité à mettre à disposition un véhicule en urgence, pour une prestation non prévue au planning
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: pôle Commande Publique, place Gabriel Péri
Source: OJS 2017/S 010-014885 (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016 - LOCATION DE CARS
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel Péri
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 📅
Date de publication: 2017-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 010-014885
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-256629
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — haute Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi
Brève description:
“Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — haute Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi.”
Intitulé du lot: Lot 2: transports d'enfants autour de morillon (74 — haute Savoie): sorties, excursions
Brève description:
“Lot 2: transports d'enfants autour de morillon (74 — haute Savoie): sorties, excursions.”
Intitulé du lot: Lot 3: transport d'enfants autour de Penthièvre (56 — Morbihan), sorties, excursions sur place
Brève description:
“Lot 3: transport d'enfants autour de Penthièvre (56 — Morbihan), sorties, excursions sur place.”
Intitulé du lot: Lot 4: transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province
Brève description:
“Lot 4: transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous critère: moyens techniques affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous critère: moyens humains affectés à la prestation
Sous critère: méthodologie d'exécution des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous critère: modalités de dépannage lorsqu'un véhicule loué tombe en panne
Sous critère: capacité à mettre à disposition un véhicule en urgence, pour une prestation non prévue au planning
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: pôle Commande Publique, place Gabriel Péri
Source: OJS 2017/S 010-014885 (2017-01-11)
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