2016 DVD 89 — fourniture de pièces détachées, d'une part, et maintenance technique et expertises, d'autre part, pour la flotte de bateaux de la ville de Paris
Ville de Paris
Marchés à prix unitaires à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées, de matériel d'accastillage et de petites embarcations, d'une part, et maintenance technique et expertises, d'autre part, pour la flotte de bateaux de la ville de Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Navires et bateaux
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-30 | Avis de marché |
| 2016-07-06 | Informations complémentaires |
| 2017-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2016V12014150
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227552
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance technique et expertises pour la flotte de bateaux de la ville de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 fournitures et services espace public (DVD)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des Finances et des Achats — sous-Direction des Achats
Adresse postale: 17 bd Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse postale: 17 Bd Morland
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3e étage) (du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 127-227552 (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2016V12014150
Brève description:
Marchés à prix unitaires à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées, de matériel d'accastillage et de petites embarcations, d'une part, et maintenance technique et expertises, d'autre part, pour la flotte de bateaux de la ville de Paris.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227552
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 130 000 euros HT au minimum et 520 000 euros HT au maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance technique et expertises pour la flotte de bateaux de la ville de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:
Maintenance préventive, corrective et expertises pour la flotte de bateaux de la ville de Paris.
Durée de l'accord: 48 mois Description des options:
Pour le lot1, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché sur le fondement de l'article 30-i-7° du code des marchés publics (2016) pour la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 130 000 euros HT au minimum et 520 000 euros HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées, de matériel d'accastillage et de petites embarcations pour la flotte de bateaux de la ville de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour réparation en régie, de matériel d'accastillage, de petites embarcations pour la flotte de bateaux de la ville de Paris.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 150 000 euros HT au minimum et 630 000 euros HT au maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les contrats comportent des dispositions à caractère environnemental, détaillés à l article 1.5.2 du CCAP commun aux deux lots.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 fournitures et services espace public (DVD)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des Finances et des Achats — sous-Direction des Achats
Adresse postale: 17 bd Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse postale: 17 Bd Morland
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3e étage) (du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:
https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse
dans les conditions fixées dans le dossier de consultation. La durée des marchés est de 48mois ferme à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification des marchés.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 127-227552 (2016-06-30)
Informations complémentaires (2016-07-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234863
Se réfère à l'avis: 2016/S 127-227552
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234863
Se réfère à l'avis: 2016/S 127-227552
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Les lots 1 et 2 sont tous les deux jugés sur la base du critère unique du prix le plus bas (comme préciser à l'article 5.3 du règlement de la consultation).
Source: OJS 2016/S 131-234863 (2016-07-06)
Avis d'attribution de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 630 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041514
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-06 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 Fournitures et services espace public (DVD)
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 024-041514 (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 630 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041514
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le présent lot nº 1 a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur le 23.8.2016 en raison de l'absence d'offre déposée pour ce lot. Les montants de ce dernier étaient compris entre 130 000 EUR HT au minimum et 520 000 EUR HT au maximum sur la durée du marché, soit 48 mois ferme.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Pour le lot 1, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché sur le fondement de l'article 30-i-7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pour la réalisation de prestations similaires.
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Le présent lot nº 1 a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur le 23.8.2016 en raison de l'absence d'offre déposée pour ce lot. Les montants de ce dernier étaient compris entre 130 000 EUR HT au minimum et 520 000 EUR HT au maximum sur la durée du marché, soit 48 mois ferme.
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Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 150 000 EUR HT au minimum et 630 000 EUR HT au maximum.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-06 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 Fournitures et services espace public (DVD)
Référence
Informations complémentaires
Le contrat relatif au lot 2 est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75181 Paris Cedex 04 — en rappelant le numéro de la consultation et l'intitulé du lot concerné.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de la signature du contrat relatif au lot 2, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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