2016 DVD 175 — accord-Cadre à bons de commande relatif à la mise à disposition et la manutention de séparateurs modulaires sur la voirie parisienne
Ville de Paris
Accord-Cadre à bons de commande relatif à la mise à disposition et la manutention de séparateurs modulaires sur la voirie parisienne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Glissières de sécurité › Séparateurs de voies
- • Services de voirie et services de balayage des rues › Services de voirie
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-18 | Avis de marché |
| 2017-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Numéro de référence: 2016V12016770
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Code CPV supplémentaire: Séparateurs de voies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 — fournitures et services — domaine entretien de l'espace public (DVD) — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411704
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-Direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés — Équipe BM3
Pays: Paris 🏙️
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no 3094 (3e étage — horaires: du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00)
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 226-411704 (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Numéro de référence: 2016V12016770
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande relatif à la mise à disposition et la manutention de séparateurs modulaires sur la voirie parisienne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Code CPV supplémentaire: Séparateurs de voies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 — fournitures et services — domaine entretien de l'espace public (DVD) — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411704
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois: 400 000 euros HT au minimum; sans montant maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-i-7 du décret no 2016-360 du 25/03/2016 relatifs aux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, que le titulaire peut accepter.
Afficher plus
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois: 400 000 euros HT au minimum; sans montant maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché comporte des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP. En outre, le candidat retenu devra s'engager dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-Direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés — Équipe BM3
Pays: Paris 🏙️
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no 3094 (3e étage — horaires: du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00)
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:
https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
La durée du marché se définit comme suit 48 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 226-411704 (2016-11-18)
Avis d'attribution de marché (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-124659
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411704
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-10 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 066-124659 (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-124659
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411704
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée totale, soit 48 mois ferme: 400 000 euros HT au minimum; sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Montants du marché sur sa durée totale, soit 48 mois ferme: 400 000 euros HT au minimum; sans maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-10 📅
Référence
Informations complémentaires
La valeur totale finale de 400 000 euros HT indiqué dans le présent avis correspond au montant minimum du marché pour sa durée, soit 48 mois ferme; le marché étant fractionné à bons de commande sans montant maximum. Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-Direction des achats — 17 boulevard Morland 75181 Paris cedex 04 (référence à rappeler: 20171370023400_separateurs_modulaires).
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994).
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕