2016 DPE 54 DEVE — fourniture de sel et de sable de déneigement et de produits de déneigement non nocifs pour les végétaux

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande de fourniture de sel et de sable de déneigement et de produits de déneigement non nocifs pour les végétaux, en 4 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-05	Avis de marché
2017-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel et chlorure de sodium pur
Numéro de référence: 2016V12014260
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande de fourniture de sel et de sable de déneigement et de produits de déneigement non nocifs pour les végétaux, en 4 lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel et chlorure de sodium pur 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Sable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-350979
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Il ne comporte ni montant minimum ni montant maximum. Pour le présent lot, les soumissionnaires sont libres de proposer une offre variante concernant le mode de transport.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Les candidats ne pourront pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être retenus.

Intitulé du lot: Fourniture de sel de déneigement en vrac
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-carde à bons de commande relatif à la fourniture de sel de déneigement en vrac.

Valeur estimée hors TVA: 496 790 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-i-7° du décret du 25.3.2016, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de sel de déneigement en sacs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de sel en sacs de 25 kg maximum.

Valeur estimée hors TVA: 152 600 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Il ne comporte ni montant minimum ni montant maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de sable de déneigement en sacs
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de sable en sacs de 25 kg maximum.

Valeur estimée hors TVA: 203 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de produits de déneigement non nocifs pour les végétaux
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits de déneigement, non nocifs pour les végétaux, en sacs de 25 kg maximum.

Valeur estimée hors TVA: 52 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris ou proche banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés comportent des éléments à caractère environnemental décrits à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP 3 — Achats fournitures et services espace public (DPE-DEVE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — Direction des finances et des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Point de contact: Sous-direction des achats, bureau des marchés — bureau n° 3094 (3e étage) (du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 71286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation. La durée des marchés est de 42 mois ferme à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification des marchés au(x) titulaire(s).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 195-350979 (2016-10-05)

Avis d'attribution de marché (2017-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 745 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109573
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-350979
Numéro JO-S: 59

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-i-7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité environnementale des circuits de transport des produits, du site d'extraction au lieu de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-15 📅
2017-02-14 📅

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum et sans maximum traités à prix unitaires. Ainsi, la valeur totale finale de 745 500 EUR HT, indiquée dans le présent avis, correspond à la somme des montants des détails estimatifs des attributaires pour la durée des marchés, soit 42 mois. Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris — DFA — SDA — bureau des marchés — à l'attention de l'équipe Bm3 — 17 boulevard Morland — 75181 Paris Cedex 04 — référence à rappeler: 20171380020700 — sel et sable — lot 1; 20171380020800 — sel et sable — lot 2; 20171380020900 — sel et sable — lot 3.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2017/S 059-109573 (2017-03-20)

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