2016 DPE 52 — fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de collecte, nettoiement et viabilité hivernale

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de collecte, nettoiement et viabilité hivernale, en 14 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-22 Avis de marché
2016-08-01 Informations complémentaires
2017-02-13 Avis d'attribution de marché
2017-04-25 Avis d'attribution de marché
2017-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2016V12011660
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de collecte, nettoiement et viabilité hivernale, en 14 lots séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 fournitures et services — espace public (DPE) — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258358
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 68 000 EUR HT au minimum; 220 000 EUR HT au maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Johnston Sweepers
Numéro du lot: 01
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Johnston Sweepers.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 68 000 EUR HT au minimum; 220 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Acométis
Numéro du lot: 02
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Acométis.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 28 000 EUR HT au minimum; 100 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Boschung
Numéro du lot: 03
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Boschung.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 800 000 EUR HT au minimum; 2 400 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Schmidt, Mulag et France neige
Numéro du lot: 04
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Schmidt, Mulag et France neige.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 136 000 EUR HT au minimum; 400 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et nettoiement de marque Eurovoirie
Numéro du lot: 05
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et nettoiement de marque Eurovoirie.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 900 000 EUR HT au minimum; 2 700 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Labor Hako
Numéro du lot: 06
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Labor Hako.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 216 000 EUR HT au minimum; 640 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Tennant
Numéro du lot: 07
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Tennant.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 240 000 EUR HT au minimum; 720 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Arvel
Numéro du lot: 08
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Arvel.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 8 000 EUR HT au minimum; 32 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Glutton
Numéro du lot: 09
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Glutton.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 24 000 EUR HT au minimum; 80 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Scarab
Numéro du lot: 10
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Scarab.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 36 000 EUR HT au minimum; 120 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque Semat
Numéro du lot: 11
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque Semat.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 880 000 EUR HT au minimum; 2 480 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les engins de collecte de marque PVI
Numéro du lot: 12
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins de collecte de marque PVI.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 220 000 EUR HT au minimum; 680 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque FAUN
Numéro du lot: 13
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque FAUN.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 168 000 EUR HT au minimum; 520 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des moteurs de marque VM Motori
Numéro du lot: 14
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des moteurs de marque VM Motori.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 94 000 EUR HT au minimum; 376 000 EUR HT au maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Point de contact: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3E étage) (du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 71286063 📞
Courrier électronique: dfa-bmtransverse@paris.fr 📧
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les montants des marchés, tous lots confondus, sur leur durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois sont de 3 818 000 EUR HT au minimum et de 11 468 000 EUR HT au maximum. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/
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Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation. La durée des marchés se définit comme suit 12 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 143-258358 (2016-07-22)
Informations complémentaires (2016-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-271001
Se réfère à l'avis: 2016/S 143-258358
Numéro JO-S: 150
Source: OJS 2016/S 150-271001 (2016-08-01)
Avis d'attribution de marché (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 796 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 035-063138
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Les lots 6 et 8 ont été déclarés infructueux et relancés. La valeur totale finale de 10 796 000 EUR HT indiquée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums des lots attribués, sur leur durée totale, reconductions comprises. Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — DFA — SDA — bureau des marchés — équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75181 Paris Cedex 04, en précisant la référence 2016v12011660 et le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (numéro 358994).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Acometis
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Acometis.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque Faun
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque Faun.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-16 📅
2016-12-27 📅
2016-12-22 📅
2017-01-13 📅
2016-12-26 📅
2017-01-03 📅
2016-11-29 📅
2017-01-06 📅

Référence
Informations complémentaires
Les lots 6 et 8 ont été déclarés infructueux et relancés.
La valeur totale finale de 10 796 000 EUR HT indiquée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums des lots attribués, sur leur durée totale, reconductions comprises.
Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — DFA — SDA — bureau des marchés — équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75181 Paris Cedex 04, en précisant la référence 2016v12011660 et le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (numéro 358994).
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Source: OJS 2017/S 035-063138 (2017-02-13)
Avis d'attribution de marché (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016V12022140
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Arvel.
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: SDA — 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date de publication: 2017-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 081-156171
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le montant indiqué correspond au montant maximum du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois. Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — à l'attention de l'équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75181 Cedex 04 (référence à rappeler: 20171380025600_arvel). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Arvel. Le présent avis concerne la relance du lot nº 8 de la consultation nº 2016v12011660 (relative à un appel d'offres ouvert en 14 lots), déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur le 24.11.2016.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 (DPE)
Source: OJS 2017/S 081-156171 (2017-04-25)
Avis d'attribution de marché (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016V12022120
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Labor Hako.
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable

Référence
Dates
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-158208
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Le montant indiqué correspond au montant maximum du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois. Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés- à l'attention de l'équipe Bm3 — 17 boulevard Morland — 75181 Cedex 04 (référence à rappeler: 20171380025300_labor_hako). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP 3 (DPE)

Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué correspond au montant maximum du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois.
Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés- à l'attention de l'équipe Bm3 — 17 boulevard Morland — 75181 Cedex 04 (référence à rappeler: 20171380025300_labor_hako). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2017/S 082-158208 (2017-04-25)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
Arvel Industries Boschung Environnement edac Escal Europe service Eurovoirie Faun environnement Glutton cleaning machines Labor HAKO Penven
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation, d'entretien... Services de réparation et d'entretien...