2016 DILT 5 — fourniture de petits véhicules utilitaires, à motorisation essence, avec leurs équipements et leurs pièces détachées, en 2 lots séparés

Ville de Paris

Marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de petits véhicules utilitaires, à motorisation essence, avec leurs équipements (bennes basculantes, plateaux, version fourgon) et leurs pièces détachées, en 2 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Poids Lourd 92
• Matériel et Appareillage Mécanique

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-01	Avis de marché
2016-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:

Montants cumulés des marchés sur leur durée ferme (soit 48 mois): 2 000 000 EUR HT au minimum; 6 400 000 EUR HT au maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075617
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr . Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur maximum de 1,5 m, charge utile minimum de 400 kg, avec équipements (bennes, plateaux, version fourgon) et pièces détachées
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 400 kg, avec équipements (bennes, plateaux, version fourgon) et pièces détachées.

Informations complémentaires sur les lots:

Montants du marché sur sa durée ferme de 48 mois: 1 200 000 EUR HT au minimum; 3 800 000 EUR HT au maximum.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m, charge utile min de 600 kg, avec équipements (bennes, plateaux, version fourgon) et pièces détachées
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec équipements (bennes, plateaux, version fourgon) et pièces détachées.

Informations complémentaires sur les lots:

Montants du marché sur sa durée ferme de 48 mois: 800 000 EUR HT au minimum; 2 600 000 EUR HT au maximum.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015V12018860

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du RC.
Situation économique et financière: Se référer à l'article 3.1 du RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code des marchés publics, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande ou si les 2 parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires, fermes et révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que le(s) marché(s) sera (seront) conclu(s) avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.

En outre, le (les) candidat(s) retenu(s) dans le cadre des marchés devra(ont) s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 (DILT) Fournitures et services — espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
Adresse postale: 17 boulevard Morland (du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Point de contact: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3e étage)
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12018860
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 046-075617 (2016-03-01)

Avis d'attribution de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016V12010680
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de petits véhicules utilitaires, à motorisation essence, avec leurs équipements (bennes basculantes, plateaux, version fourgon) et leurs pièces détachées, en 2 lots séparés.

Valeur totale du marché: 6 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Sous-direction des achats — 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435452
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075617
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Montants du marché, sur sa durée ferme, soit 48 mois: 1 200 000 EUR HT au minimum et 3 800 000 EUR HT au maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur maximum de 1,5 m et charge utile minimum de 400 kg, avec équipements (bennes, plateaux, version fourgon) et pièces détachées
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 400 kg, avec leurs équipements (bennes, plateaux, version fourgon) et pièces détachées.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-I-4°-a) du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ayant pour objet le renouvellement partiel ou l'extension de fournitures.

Informations complémentaires:

Montants du marché, sur sa durée ferme, soit 48 mois:…

… 1 200 000 EUR HT au minimum et 3 800 000 EUR HT au maximum.

… 800 000 EUR HT au minimum et 2 600 000 EUR HT au maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de garantie pièces et main d'œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 (DILT) fournitures et services — espace public

Référence
Informations complémentaires

Les contrats résultants de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante:

Mairie de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — à l'attention de Marie-Dominique Grimaldi — B 3115 — 17 boulevard Morland — 75181 Paris Cedex 04 (référence à rappeler 20161120010200_petits_véhicules_utilitaires_lot_1 — et — 20161120010300_petits_véhicules_utilitaires_lot_2).

Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 44594646 📠
Source: OJS 2016/S 239-435452 (2016-12-07)

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