2016 DILT 21 — fourniture de pièces détachées et accessoires pour deux roues motorisés de marques Yamaha et Piaggio en 2 lots séparés
Ville de Paris
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et accessoires pour 2 roues motorisés de marques Yamaha et Piaggio en 2 lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-11 | Avis de marché |
| 2016-12-19 | Avis d'attribution de marché |
| 2017-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour motos
Numéro de référence: 2016V12010690
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 achats fournitures et services espace public — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 135-242481
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 bd Morland
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3e étage — du lundi au vendredi — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 135-242481 (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour motos
Numéro de référence: 2016V12010690
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et accessoires pour 2 roues motorisés de marques Yamaha et Piaggio en 2 lots séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 achats fournitures et services espace public — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 135-242481
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires remisés sur catalogue. Montants sur la durée du marché, soit 48 mois ferme: 80 000 EUR HT au minimum; 180 000 EUR HT au maximum
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Conformément à l'article 32-I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les candidats pourront présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être retenus.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires de 2-roues motorisés de marque Yamaha
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires de 2-roues motorisés de marque Yamaha.
Durée de l'accord: 48 mois Informations complémentaires:
Le marché sera traité à prix unitaires remisés sur catalogue. Montants sur la durée du marché, soit 48 mois ferme: 80 000 EUR HT au minimum; 180 000 EUR HT au maximum
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires de 2-roues motorisés de marque Piaggio
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires de 2-roues motorisés de marque Piaggio.
Informations complémentaires:
Le marché sera traité à prix unitaires remisés sur catalogue. Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 40 000 EUR HT au minimum; 90 000 EUR HT au maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le contrat comporte des dispositions à caractère environnemental détaillés à l'article 3 du CCTP n° 2016 V12010690.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 bd Morland
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3e étage — du lundi au vendredi — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
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La durée des marchés se définit comme suit: 48 mois à compter de leur date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de leur date de notification des marchés.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 135-242481 (2016-07-11)
Avis d'attribution de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 achats fournitures et services espace public (DILT) — 95 avenue de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451343
Se réfère à l'avis: 2016/S 135-242481
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque Yamaha
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 247-451343 (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et accessoires pour deux roues motorisés de marques Yamaha et Piaggio en 2 lots séparés.
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 achats fournitures et services espace public (DILT) — 95 avenue de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451343
Se réfère à l'avis: 2016/S 135-242481
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Le lot n
Le contrat relatif au lot n
Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque Yamaha
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque Yamaha.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Le lot n
Le contrat relatif au lot n
Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n
Avis d'attribution de marché (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016V12022720
Brève description:
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 95 avenue de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236717
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-03 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 (DILT) achat fournitures et services — domaine matériel roulant
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation concerne la relance du lot n
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 118-236717 (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016V12022720
Brève description:
Marché à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et accessoires pour 2 roues motorisés de marque Piaggio.
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 95 avenue de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236717
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 40 000 EUR HT au minimum et 90 000 EUR HT au maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 40 000 EUR HT au minimum et 90 000 EUR HT au maximum.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-03 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 (DILT) achat fournitures et services — domaine matériel roulant
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation concerne la relance du lot n
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n
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