2016 DFA 52g — 2016 DFA 7 — accords-cadres à bons de commande pour la fourniture d'appareils photos, caméscopes et leurs accessoires associés en 2 lots séparés

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture d'appareils photos, caméscopes et leurs accessoires associés en 2 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-21 Avis de marché
2017-02-02 Informations complémentaires
2017-06-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de photographie
Numéro de référence: 2016G12017400
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture d'appareils photos, caméscopes et leurs accessoires associés en 2 lots séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de photographie 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de photographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — CSP1 Fournitures et services — Domaine fonctionnement des services — 17 boulevard Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.mourtier@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date limite de soumission: 2017-02-07 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-453747
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Reconductible une fois, dans les mêmes termes, par décision tacite du pouvoir adjudicateur lot 1: Seuils globaux: Minimum: 100 000 EUR HT Maximum: 400 000 EUR HT Ville: Minimum: 100 000 EUR HT Maximum: 386 000 EUR HT Département: Minimum: sans mini Maximum: 14 000 EUR HT Pour une durée de 48 mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture d'appareils photos et de caméscopes grand public, et leurs accessoires associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'appareils photos et de caméscopes grand public, et leurs accessoires associés.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 1 fois par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
Reconductible une fois, dans les mêmes termes, par décision tacite du pouvoir adjudicateur lot 1:
Seuils globaux:
Minimum: 100 000 EUR HT
Maximum: 400 000 EUR HT
Ville:
Maximum: 386 000 EUR HT
Département:
Minimum: sans mini
Maximum: 14 000 EUR HT
Pour une durée de 48 mois.
Intitulé du lot: Fourniture d'appareils photos et de caméscopes professionnels, accessoires associés et conseils techniques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture d'appareils photos et de caméscopes professionnels, accessoires associés et conseils techniques.
Informations complémentaires:
Reconductible une fois, dans les mêmes termes, par décision tacite du pouvoir adjudicateur lot 2:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se référer à l'article 3.1 du RC n
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du RC n
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution des prestations comportent les éléments à caractère environnemental, développés à l'article 1.5.2. du CCAP n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Point de contact: Bureau des Marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Point de contact: Bureau des Marchés — bureau no 3094 (3e étage) horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/
Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La durée des marchés se définit comme suit: 24 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre renouvelable 1 fois par tacite reconduction.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction du recours:
— avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative,
— à compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 20414 (n
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 248-453747 (2016-12-21)
Informations complémentaires (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture d'appareils photos, caméscopes et leurs accessoires associés en 2 lots séparés.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 fournitures et services — domaine fonctionnement des services —17 boulevard Morland

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date limite de soumission: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045520
Se réfère à l'avis: 2016/S 248-453747
Numéro JO-S: 26
Source: OJS 2017/S 026-045520 (2017-02-02)
Avis d'attribution de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 — fournitures et services — domaine fonctionnement des services — 17 boulevard Morland
Contact
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-225322
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est à prix unitaire à bons de commande et fait l'objet d'un groupement de commandes entre la ville de Paris et le département de Paris. Sa durée est fixée à 24 mois. Son montant total est fixé sur 24 mois à 50 000 EUR HT minimum et à 200 000 EUR HT maximum. L'accord-cadre est reconductible 1 fois tacitement.
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Objet
Champ d'application du marché
Le présent accord-cadre est à prix unitaire à bons de commande et fait l'objet d'un groupement de commandes entre la ville de Paris et le département de Paris. Sa durée est fixée à 24 mois. Son montant total est fixé sur 24 mois à 50 000 EUR HT minimum et à 200 000 EUR HT maximum. L'accord-cadre est reconductible 1 fois tacitement.
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Le présent accord-cadre est à prix unitaires à bons de commande. Sa durée est fixée à 24 mois à compter de sa notification au titulaire. Son montant est fixé sur 24 mois à 50 000 EUR HT minimum et 200 000 EUR HT maximum. L'accord-cadre est reconductible 1 fois tacitement.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des véhicules utilisés pour les livraisons
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
10
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-07 📅
2017-06-02 📅

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est divisée en 2 lots. Le lot 1 fait l'objet d'un groupement de commandes entre la ville de Paris et le département de Paris. Le coordonnateur est la ville de Paris. Chaque lot constitue un accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre est de 24 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre au titulaire. Chaque accord-cadre est reconductible 1 fois tacitement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.20414 (nº 358994).
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Source: OJS 2017/S 112-225322 (2017-06-09)