2016 DFA 27 -Marchés à bons de commande pour la fourniture de bouteilles de champagne et de crémant issus ou non de l'agriculture biologique pour l'ensemble des services de la Ville de Paris en 3 lots séparés

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture de bouteilles de champagne et de crémant issus ou non de l'agriculture biologique pour l'ensemble des services de la Ville de Paris en 3 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-22 Avis de marché
2016-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons fermentées non distillées
Quantité ou étendue:
Ce marché est fractionné à bons de commandes conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.Ce marché a une durée initiale de 24 mois, renouvelable 1 fois par tacite reconduction.Seuils sur 48 mois pour le lot 1: seuil minimum: 50 000 euros (H.T.); seuil maximum: 180 000 euros (H.T.).Seuils sur 48 mois pour le lot 2: seuil minimum: 160 000 euros (H.T.). ; seuil maximum: 400 000 euros (H.T.).Seuils sur 48 mois pour le lot 3: seuil minimum: 40 000 euros (H.T.). ; seuil maximum: 160 000 euros (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons fermentées non distillées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: CSP achat 1 fournitures et services — domaine fonctionnement des services — 17 bd Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: marie-caroline.clavier@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-22 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 039-063353
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des marchés publics, objet de la présente consultation. Ces marchés comportent des clauses d'exécution à caractère environnemental. Les offres pour les lots 1, 2 et 3 devront être accompagnées d'échantillons destinés à l'évaluation qualitative des produits (sous forme de dégustation), selon les modalités précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation. La non remise des échantillons entraîne l'irrégularité de l'offre. La date limite de remise des échantillons est identique à la date limite de remise de l'offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande pour la fourniture de bouteilles de champagne et de crémant issus ou non de l'agriculture biologique pour l'ensemble des services de la Ville de Paris en 3 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de bouteilles de champagne issu de l'agriculture biologique ou équivalent pour l'ensemble des services de la Ville de Paris
Brève description:
Fourniture de bouteilles de champagne issu de l'agriculture biologique ou équivalent pour l'ensemble des services de la Ville de Paris.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce marché a une durée initiale de 24 mois et est reconductible tacitement une fois 24 mois dans les mêmes termes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de bouteilles de champagne pour l'ensemble des services de la Ville de Paris
Brève description:
Fourniture de bouteilles de champagne pour l'ensemble des services de la Ville de Paris.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de bouteilles de crémant issu de l'agriculture biologique ou équivalent pour l'ensemble des services de la Ville de Paris
Brève description:
Fourniture de bouteilles de crémant issu de l'agriculture biologique ou équivalent pour l'ensemble des services de la Ville de Paris.
Quantité ou étendue:
Ce marché est fractionné à bons de commandes conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Ce marché a une durée initiale de 24 mois, renouvelable 1 fois par tacite reconduction.
Seuils sur 48 mois pour le lot 1: seuil minimum: 50 000 euros (H.T.); seuil maximum: 180 000 euros (H.T.).
Seuils sur 48 mois pour le lot 2: seuil minimum: 160 000 euros (H.T.). ; seuil maximum: 400 000 euros (H.T.).
Seuils sur 48 mois pour le lot 3: seuil minimum: 40 000 euros (H.T.). ; seuil maximum: 160 000 euros (H.T.).
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015V12015460

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
— imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:
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Situation économique et financière: Se référer à l'article 2.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 2.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance uniquement sur le lot 2. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Il est interdit aux candidats de présenter, par lot, plusieurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Clavier Marie-Caroline
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des Finances et des Achats -Sous-Direction des Achats -
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — Bureau 3094 Horaires: du lundi au vendredi, 9h30 à 12h, 14h à 16h
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — Bureau 3094 (3ème étage) Horaires: du lundi au vendredi, 9h30 à 12h, 14h à 16h
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12015460
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
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La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Ces marchés comportent des clauses d'exécution à caractère environnemental.
Les offres pour les lots 1, 2 et 3 devront être accompagnées d'échantillons destinés à l'évaluation qualitative des produits (sous forme de dégustation), selon les modalités précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation. La non remise des échantillons entraîne l'irrégularité de l'offre. La date limite de remise des échantillons est identique à la date limite de remise de l'offre.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 039-063353 (2016-02-22)
Avis d'attribution de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2016 DFA 27 -marchés à bons de commande pour la fourniture de bouteilles de champagne et de crémant issus ou non de l'agriculture biologique pour l'ensemble des services de la ville de Paris en 3 lots séparés.
Valeur totale du marché: 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Boissons fermentées non distillées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: thomas.scotto@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263452
Se réfère à l'avis: 2016/S 039-063353
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus les 21 et 22.7.2016. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Paris-DFA-SDA-bureau des marchés — a l'attention de l'équipe Bm1 — 17 bd Morland, 75181 Paris Cedex 04. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bouteilles de champagne issu de l'agriculture biologique ou équivalent pour l'ensemble des services de la ville de Paris
Brève description:
Fourniture de bouteilles de champagne issu de l'agriculture biologique ou équivalent pour l'ensemble des services de la ville de Paris.
Intitulé du lot: Fourniture de bouteilles de champagne pour l'ensemble des services de la ville de Paris
Brève description:
Fourniture de bouteilles de champagne pour l'ensemble des services de la ville de Paris.
Intitulé du lot: Fourniture de bouteilles de crémant issu de l'agriculture biologique ou équivalent pour l'ensemble des services de la ville de Paris
Brève description:
Fourniture de bouteilles de crémant issu de l'agriculture biologique ou équivalent pour l'ensemble des services de la ville de Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractéristiques environnementales des véhicules dédiés aux livraisons
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-22 📅
2016-07-21 📅

Référence
Informations complémentaires
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus les 21 et 22.7.2016. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Paris-DFA-SDA-bureau des marchés — a l'attention de l'équipe Bm1 — 17 bd Morland, 75181 Paris Cedex 04. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans
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un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 146-263452 (2016-07-26)
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