2016 DFA 1g — 2016 DFA 3 — marchés a bons de commande de fourniture de mobiliers et sièges de bureaux destinés aux services de la collectivité parisienne, en deux lots séparés

Ville de Paris

Marchés a bons de commande de fourniture de mobiliers et sièges de bureaux destinés aux services de la collectivité parisienne, en deux lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-23 Avis de marché
2016-04-06 Informations complémentaires
2016-08-31 Avis d'attribution de marché
2016-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Lot no1: Marché de fourniture de mobiliers de bureau destinés aux services de la collectivité parisienneSeuils globaux:Montant minimum HT pour 4 ans: 2 500 000 EUR.Montant maximum HT pour 4 ans: 7 000 000 EUR.Seuils Ville:Montant minimum HT pour 4 ans: 2 400 000 EUR.Montant maximum HT pour 4 ans: 6 300 000 EUR.Seuils département:Montant minimum HT pour 4 ans: 100 000 EUR.Montant maximum HT pour 4 ans: 700 000 EUR.Lot no2: marché de fourniture de sièges de bureau destinés aux services de la collectivité parisienneSeuils globaux:Montant minimum HT pour 4 ans: 550 000 EUR.Montant maximum HT pour 4 ans: 2 500 000 EUR.Seuils Ville:Montant minimum HT pour 4 ans: 500 000 EUR.Montant maximum HT pour 4 ans: 2 200 000 EUR.Seuils département:Montant minimum HT pour 4 ans: 50 000 EUR.montant maximum HT pour 4 ans: 300 000 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 fournitures et services — domaine fonctionnement des services — 17 boulevard Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: karima.haddou@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270211 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-066907
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. La durée du marché se définit comme suit: 4 ans fermes, à compter de la date de notification du marché. Ces marchés comportent des clauses d'exécution à caractère environnemental. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés a bons de commande de fourniture de mobiliers et sièges de bureaux destinés aux services de la collectivité parisienne, en deux lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Marché de fournitures de mobiliers de bureau destinés aux services de la collectivité parisienne
Brève description:
Fournitures de mobiliers de bureau standards et modulaires destinés a la collectivité parisienne.
Informations complémentaires sur les lots: Les lots sont cumulables et dissociables.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Marché de fournitures de sièges de bureau destinés aux services de la collectivité parisienne
Brève description:
Fournitures de sièges de travail pivotants et de sièges visiteurs en version «4 pieds» destinés a la collectivité parisienne.
Quantité ou étendue:
Lot no1: Marché de fourniture de mobiliers de bureau destinés aux services de la collectivité parisienne
Seuils globaux:
Montant minimum HT pour 4 ans: 2 500 000 EUR.
Montant maximum HT pour 4 ans: 7 000 000 EUR.
Seuils Ville:
Montant minimum HT pour 4 ans: 2 400 000 EUR.
Montant maximum HT pour 4 ans: 6 300 000 EUR.
Seuils département:
Montant minimum HT pour 4 ans: 100 000 EUR.
Montant maximum HT pour 4 ans: 700 000 EUR.
Lot no2: marché de fourniture de sièges de bureau destinés aux services de la collectivité parisienne
Montant minimum HT pour 4 ans: 550 000 EUR.
Montant maximum HT pour 4 ans: 2 500 000 EUR.
Montant minimum HT pour 4 ans: 500 000 EUR.
Montant maximum HT pour 4 ans: 2 200 000 EUR.
Montant minimum HT pour 4 ans: 50 000 EUR.
montant maximum HT pour 4 ans: 300 000 EUR.
Numéro de référence: 2015G12017700
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
1- Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
2- Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
3- Dans le cas où le candidat a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère, le candidat doit fournir une copie du jugement correspondant.
4- Imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ,comportant les informations mentionnées à l'article 3.1 du RC no 2015g12017700.
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Situation économique et financière: Se référer à l'article 3.1 du RC no 2015g12017700.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du RC no 2015g12017700.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris, du Département de Paris, des budgets annexes et les états spéciaux d'arrondissement. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.
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Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
Il s'agit de marchés traités à prix unitaires révisables pour toute la durée du marché.
Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29.3.2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Il est interdit aux candidats de présenter, par lot, plusieurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Haddou Karima
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 17 boulevard Morland, horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Point de contact: Bureau des marchés — bureau 3094, 3e étage
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015G12017700
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr.
Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
La durée du marché se définit comme suit: 4 ans fermes, à compter de la date de notification du marché.
Ces marchés comportent des clauses d'exécution à caractère environnemental.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 041-066907 (2016-02-23)
Informations complémentaires (2016-04-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-06 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 070-121482
Se réfère à l'avis: 2016/S 041-066907
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. La durée du marché se définit comme suit: 4 ans fermes, à compter de la date de notification du marché. Ces marchés comportent des clauses d'exécution à caractère environnemental. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Source: OJS 2016/S 070-121482 (2016-04-06)
Avis d'attribution de marché (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés a bons de commande de fourniture de mobiliers et sièges de bureaux destinés aux services de la collectivité parisienne, en 2 lots séparés.
Valeur totale du marché: 7 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Sièges et chaises divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303771
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — BM 1 — 17 boulevard Morland — 75181 Paris Cedex 4 (référence à rappeler: numéro du marché). Leur validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de sièges de travail pivotants et de sièges visiteurs en version «4 pieds» destinés à la collectivité parisienne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et diversité
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Moyens logistiques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Caractéristiques environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-12 📅

Référence
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — BM 1 — 17 boulevard Morland — 75181 Paris Cedex 4 (référence à rappeler: numéro du marché).
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Leur validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 169-303771 (2016-08-31)
Avis d'attribution de marché (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358342
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la consultation ont été conclus le 11.10.2016. Ils sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — Bureau des marchés — BM 1 — 17 boulevard Morland 75181 Paris Cedex 4 (référence à rappeler: numéro du marché). Leur validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des sièges et diversité des sièges additionnels
Moyens mis en œuvre pour assurer l'acheminement des sièges
Caractéristiques environnementales des véhicules dédiés aux livraisons

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — CSP 1 Fournitures et services — Domaine fonctionnement des services — 17 boulevard Morland
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la consultation ont été conclus le 11.10.2016. Ils sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — Bureau des marchés — BM 1 — 17 boulevard Morland 75181 Paris Cedex 4 (référence à rappeler: numéro du marché).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2016/S 199-358342 (2016-10-12)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
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Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Sièges, chaises et articles assimilés, et... Sièges et chaises divers Mobilier de bureau