Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:
https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. La durée du marché se définit comme suit: 4 ans fermes, à compter de la date de notification du marché. Ces marchés comportent des clauses d'exécution à caractère environnemental. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.