2016 DEVE 50 — 2016 DASES 307-g — fourniture de matériel mécanique non diesel horticole, agricole et de travaux publics et de pièces détachées pour l'ensemble du parc de matériel existant

Ville de Paris

Accords-Cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de matériel mécanique non diesel horticole, agricole et de travaux publics et de pièces détachées pour l'ensemble du parc de matériel existant, en 10 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-29	Avis de marché
2017-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Numéro de référence: 2016G12006660
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Machines agricoles 📦
Véhicules à moteur 📦
Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Pièces pour machines pour les industries excavatrices et la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 — fournitures et services espace public (DEVE et DASES) — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267379
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 1 700 000 euros HT (soit 1 690 000 euros HT pour la ville de Paris et 10 000 euros HT pour le département de Paris) au minimum; 5 500 000 euros HT (soit 5 460 000 euros HT pour la ville de Paris et 40 000 euros HT pour le département de Paris) au maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de petit matériel horticole, arboricole et matériel de tonte
Numéro du lot: 01
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande de fourniture de petit matériel horticole, arboricole et matériel de tonte.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires polyvalents pour engins et tracteurs
Numéro du lot: 02
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande de fourniture d'accessoires polyvalents pour engins et tracteurs.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 115 000 euros HT (soit 110 000 euros HT pour la ville de Paris et 5 000 euros HT pour le département de Paris) au minimum; 460 000 euros HT (soit 440 000 euros HT pour la ville de Paris et 20 000 euros HT pour le département de Paris) au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de broyeurs multi végétaux, broyeurs de branche et fendeuses de bûches
Numéro du lot: 03
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande de fourniture de broyeurs multi végétaux, broyeurs de branche et fendeuses de bûches.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme (uniquement pour la ville de Paris): 250 000 euros HT au minimum; 1 015 000 euros HT au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de trucks et transporteurs
Numéro du lot: 04
Brève description: Accord-Cadre à bons de commande de fourniture de trucks et transporteurs.
Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 380 000 euros HT (soit 355 000 euros HT pour la ville de Paris et 25 000 euros HT pour le département de Paris) au minimum; 1 370 000 euros HT (soit 1 280 000 euros HT pour la ville de Paris et 90 000 euros HT pour le département de Paris) au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de remorques agricoles et routières
Numéro du lot: 05
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande de fourniture de remorques agricoles et routières.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme (uniquement pour la ville de Paris): 80 000 euros HT au minimum; 320 000 euros HT au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de dumpers sur roue et micros chargeurs
Numéro du lot: 06
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande de fourniture de dumpers sur roues et micro chargeurs.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme (uniquement pour la ville de Paris): 350 000 euros HT au minimum; 1 300 000 euros HT au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de matériel de pépinières, nacelles de tailles et arracheuses
Numéro du lot: 07
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande de fourniture de matériel de pépinières, nacelles de tailles et arracheuses.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme (uniquement pour la ville de Paris): 140 000 euros HT au minimum; 500 000 euros HT au maximum.

Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées pour tracteurs horticoles
Numéro du lot: 08
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande de fourniture de pièces détachées pour tracteurs horticoles.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme (uniquement pour la ville de Paris): 165 000 euros HT au minimum; 610 000 euros HT au maximum.

Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées pour tracteurs agricoles
Numéro du lot: 09
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande de fourniture de pièces détachées pour tracteurs agricoles.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme (uniquement pour la ville de Paris): 100 000 euros HT au minimum; 410 000 euros HT au maximum.

Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées pour matériel de travaux publics, micro dumpers avec cabine, micro chargeurs et petits chargeurs articulés
Numéro du lot: 10
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande de fourniture de pièces détachées pour matériel de travaux publics.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme (uniquement pour la ville de Paris): 240 000 euros HT au minimum; 1 100 000 euros HT au maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris ou proche banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Droit des marchés publics applicable:

Les marchés sont passés dans le cadre d'une convention de groupement de commandes (coordonné par la ville de Paris) signée le 19/02/2013 par la Ville et le Département de Paris.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris — direction des finances et des achats — sous-Direction des achats — csp3 — fournitures et services espace public
Adresse postale: 95 avenue de France
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des Finances et des Achats — sous-Direction des Achats
Adresse postale: 17, boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3e étage) Horaires: du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Montants de l'ensemble des marchés sur leur durée, soit 48 mois ferme: 3 520 000 euros HT au minimum; 12 495 000 euros HT au maximum. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:

https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.

La durée des marchés se définit comme suit 48 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés au(x) titulaire(s).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 148-267379 (2016-07-29)

Avis d'attribution de marché (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de matériel mécanique non diesel horticole, agricole et de travaux publics et de pièces détachées pour l'ensemble du parc de matériel existant, en 10 lots séparés.

Valeur totale du marché: 12 585 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 035-063145
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267379
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — dfa — sda — bureau des marchés-BM3, 17 boulevard Morland, 75181 Paris Cedex 04, en précisant la référence «2016g12006660» et le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (numéro 358994).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture…

… de petit matériel horticole, arboricole et matériel de tonte.

… d'accessoires polyvalents pour engins et tracteurs.

… de broyeurs multi végétaux, broyeurs de branche et fendeuses de bûches.

… de trucks et transporteurs.

… de remorques agricoles et routières.

… de dumpers sur roues et micro chargeurs.

… de matériel de pépinières, nacelles de tailles et arracheuses.

… de pièces détachées pour tracteurs horticoles.

… de pièces détachées pour tracteurs agricoles.

… de pièces détachées pour matériel de travaux publics.

Procédure
Droit des marchés publics applicable:

Les marchés sont passés dans le cadre d'une convention de groupement de commandes (coordonné par la ville de Paris) signée le 19.2.2013 par la Ville et le Département de Paris.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Taux de service pour la livraison des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de la flotte de véhicules de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de garantie et le délai d'attente avant mise à disposition d'un matériel de remplacement
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-27 📅
2017-01-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 — fournitures et services espace public

Référence
Informations complémentaires

Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (numéro 358994).

Source: OJS 2017/S 035-063145 (2017-02-13)

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