2016 DAC 710 — 2016 DAC 12g — matériels et produits destinés au conditionnement, à la conservation, à l'exposition, à la restauration, au transport et à l'entretien des oeuvres

Ville de Paris

Matériels et produits destinés au conditionnement, à la conservation, à l'exposition, à la restauration, au transport et à l'entretien des oeuvres, en 6 lots séparés. Il s'agit de la relance des lots 1, 3, 4, 6 d'une consultation précédente (2015g12018920).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CXD France
• SA CAUCHARD

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Petit matériel de bureau › Papier et carton traités

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-22	Avis de marché
2017-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Numéro de référence: 2016G12017250
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Papier et carton traités 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171286063 📞
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date limite de soumission: 2017-02-14 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457492
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112376
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande multi attributaire avec montant minimum de 30 000 EUR HT et montant maximum de 210 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 925 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Contenants, dont classeurs et boites classeurs, à base de carton neutre ou permanent
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot comprend tous les types de contenants, tels que boîtes, boîtes classeurs, étuis, tubes, etc., livrés montés ou à plat, réalisés à base de carte et de carton compact ou ondulé, adaptés à la conservation, au stockage, au transport, à la consultation ou à l'exposition de documents ou d'oeuvres conservés dans les bibliothèques patrimoniales, les établissements de la Ville de Paris et les archives du Département de Paris conservant des collections patrimoniales, tels que documents graphiques, iconographiques, audiovisuels, oeuvres d'art en deux ou trois dimensions, de tous formats et sur tous supports, à l'exclusion des photographies.

Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande multi attributaire avec montant minimum de 30 000 EUR HT et montant maximum de 210 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.

Intitulé du lot: Boites d'archives brutes à base de carton celloderme
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot comprend tous les types de boîtes d'archives livrées montées, réalisés à base de carton celloderme brut compact, adaptées à la conservation, au stockage, au transport, à la consultation de documents conservés dans les archives, les bibliothèques patrimoniales, les musées et les établissements de la Ville de Paris conservant des collections patrimoniales, tels que documents d'archives, documents graphiques, iconographiques, audiovisuels, oeuvres d'art en deux ou trois dimensions, de tous formats et sur tous supports, à l'exclusion des photographies.

Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande mono attributaire avec montant minimum de 30 000 EUR HT et montant maximum de 165 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.

Intitulé du lot: Papiers neutres et permanents en rouleaux, en feuilles et façonnés, cartes et cartons neutres permanents
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot concerne tous types de fournitures à base de papier neutre ou permanent et à base de cartons, avec et sans réserve alcaline, tels que documents et oeuvres graphiques, iconographiques, audiovisuelles, disques 78, 33 et 45 tours, microformes, monnaies et médailles, etc.

La diversité des grammages utilisés est importante. Les établissements utilisent des grammages dans une fourchette allant de 90 g à 350 g environ.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande multi attributaires avec montant minimum de 50 000 EUR HT et montant maximum de 200 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.

Intitulé du lot: Polyester neutre transparent, en rouleaux, en feuilles ou façonnés
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot comprend les films en polyester neutre transparent, livrés en feuilles, en rouleaux, en rubans, destinés à la protection et à la présentation d'oeuvres ou de documents en deux dimensions, des pochettes non perforées en polyester neutre transparent, à deux ou trois soudures, ouverture petit ou grand côté (Les surfaces intérieures et extérieures des pochettes seront lisses permettant l'introduction ou l'extraction de documents sans risque d'abrasion); les pochettes perforées de dimensions adaptées aux diverses tailles de classeurs et boîtes classeurs existantes, en polyester neutre transparent destinées au classement, à la protection et à la communication de documents graphiques (plans, dessins d'architecture, estampes, cartes postales, vignettes diverses, cartons d'invitation, tracts et divers documents éphémères, etc.), ainsi qu'au classement, à la protection et à la communication des photographies sur papier, supports souples ou autre support.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec montant minimum de 20 000 EUR HT et montant maximum de 120 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.

Intitulé du lot: Pochettes en matériaux synthétiques neutres et transparents
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot comprend des pochettes destinées à la protection et à la présentation d'oeuvres ou de documents en deux dimensions.

Il comprend des pochettes perforées ou non.

Quand elles sont perforées, les pochettes doivent être de dimensions adaptées aux diverses tailles de classeurs et boîtes classeurs existantes,

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec montant minimum de 10 000 EUR HT et montant maximum de 70 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.

Intitulé du lot: Fournitures et matériels divers
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fournitures et matériels divers (voir article 9 du cahier des clauses techniques particulières).

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande multi attributaires avec montant minimum de 40 000 EUR HT et montant maximum de 160 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent). Les conditions d'exécution des prestations comportent les éléments à caractère environnemental sont décrites à l'article 10 du cahier des clauses techniques particulières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris — direction des finances et des achats
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no 3094 (3è étage) horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

La durée des marchés se définit comme suit: 48 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés.

Les lots 1, 3 et 6 sont des lots multi attributaires. Le nombre d'attributaires par lot est fixé à 2, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Les lots 2, 4 et 5 sont mono attributaires.

Marchés passés dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris, conformément à l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.

La présente consultation est une relance d'une précédente consultation 2015g12018920 déclarée infructueuse par la Commission d'appel d'offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 249-457492 (2016-12-22)

Avis d'attribution de marché (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Matériels et produits destinés au conditionnement, à la conservation, à l'exposition, à la restauration, au transport et à l'entretien des œuvres, en 6 lots séparés. Il s'agit de la relance des lots 1, 3, 4, 6 d'une consultation précédente (2015g12018920).

Valeur totale du marché: 925 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-306321
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-457492
Numéro JO-S: 148

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Contenants, dont classeurs et boites classeurs, à base de carton neutre ou permanent.
Brève description:

Ce lot comprend tous les types de contenants, tels que boîtes, boîtes classeurs, étuis, tubes, etc., livrés montés ou à plat, réalisés à base de carte et de carton compact ou ondulé, adaptés à la conservation, au stockage, au transport, à la consultation ou à l'exposition de documents ou d'œuvres conservés dans les bibliothèques patrimoniales, les établissements de la Ville de Paris et les archives du Département de Paris conservant des collections patrimoniales, tels que documents graphiques, iconographiques, audiovisuels, œuvres d'art en 2 ou 3 dimensions, de tous formats et sur tous supports, à l'exclusion des photographies.

Intitulé du lot: Boites d'archives brutes à base de carton celloderme.
Brève description:

Ce lot comprend tous les types de boîtes d'archives livrées montées, réalisés à base de carton celloderme brut compact, adaptées à la conservation, au stockage, au transport, à la consultation de documents conservés dans les archives, les bibliothèques patrimoniales, les musées et les établissements de la Ville de Paris conservant des collections patrimoniales, tels que documents d'archives, documents graphiques, iconographiques, audiovisuels, œuvres d'art en 2 ou 3 dimensions, de tous formats et sur tous supports, à l'exclusion des photographies.

Intitulé du lot: Papiers neutres et permanents en rouleaux, en feuilles et façonnés, cartes et cartons neutres permanents.
Brève description:

Ce lot concerne tous types de fournitures à base de papier neutre ou permanent et à base de cartons, avec et sans réserve alcaline, tels que documents et œuvres graphiques, iconographiques, audiovisuelles, disques 78, 33 et 45 tours, microformes, monnaies et médailles, etc.

Intitulé du lot: Polyester neutre transparent, en rouleaux, en feuilles ou façonnés.
Brève description:

Ce lot comprend les films en polyester neutre transparent, livrés en feuilles, en rouleaux, en rubans, destinés à la protection et à la présentation d'œuvres ou de documents en 2 dimensions, des pochettes non perforées en polyester neutre transparent, à 2 ou 3 soudures, ouverture petit ou grand côté (les surfaces intérieures et extérieures des pochettes seront lisses permettant l'introduction ou l'extraction de documents sans risque d'abrasion); Les pochettes perforées de dimensions adaptées aux diverses tailles de classeurs et boîtes classeurs existantes, en polyester neutre transparent destinées au classement, à la protection et à la communication de documents graphiques (plans, dessins d'architecture, estampes, cartes postales, vignettes diverses, cartons d'invitation, tracts et divers documents éphémères, etc.), ainsi qu'au classement, à la protection et à la communication des photographies sur papier, supports souples ou autre support.

Intitulé du lot: Pochettes en matériaux synthétiques neutres et transparents.
Brève description:

Ce lot comprend des pochettes destinées à la protection et à la présentation d'œuvres ou de documents en 2 dimensions.

Quand elles sont perforées, les pochettes doivent être de dimensions adaptées aux diverses tailles de classeurs et boîtes classeurs existantes.

Intitulé du lot: Fournitures et matériels divers.
Brève description:

Fournitures et matériels divers (voir article 9 du Cahier des clauses techniques particulières).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-18 📅
2017-07-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris — Direction des finances et des achats

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative; Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2017/S 148-306321 (2017-08-01)

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