2016 DAC 384 — 2016 DAC 7g — matériels et produits destinés au conditionnement, a la conservation, a l'exposition, a la restauration, au transport et a l'entretien des oeuvres

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériels et produits destinés au conditionnement, a la conservation, a l'exposition, a la restauration, au transport et a l'entretien des oeuvres, en 6 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arden Plast

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Petit matériel de bureau › Papier et carton traités
• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-30	Avis de marché
2016-05-12	Informations complémentaires
2016-05-25	Informations complémentaires
2017-04-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — DAC — CSP2 — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171286063 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112376
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. A l'appui de leur offre, les candidats devront remettre des échantillons dans les conditions précisées à l'article 3.3 du règlement de la consultation. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Marchés passés dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris, conformément à l'article 8 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 mars 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Contenants dont classeurs et boîtes classeurs, a base de carton neutre ou permanent
Brève description:

Ce lot comprend tous les types de contenants, tels que boîtes, boîtes classeurs, étuis, tubes, etc., livrés montés ou à plat, réalisés à base de carte et de carton compact ou ondulé, adaptés à la conservation, au stockage, au transport, à la consultation ou à l'exposition de documents ou d'oeuvres conservés dans les bibliothèques patrimoniales, les établissements de la Ville de Paris et les archives du Département de Paris conservant des collections patrimoniales, tels que documents graphiques, iconographiques, audiovisuels, oeuvres d'art en deux ou trois dimensions, de tous formats et sur tous supports, à l'exclusion des photographies. A la demande des établissements, les cartons utilisés pour la fabrication des contenants pourront être neutres ou à réserve alcaline.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à prix unitaires à bons de commande avec montant minimum de 70 000 euros HT et montant maximum de 350 000 euros HT pour une durée ferme de 4 ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Contenants et plaques diverses en polypropylène extrudé
Brève description:

Ce lot comprend l'ensemble des fournitures réalisées à base de polypropylène extrudé, adaptées au stockage de collections patrimoniales, tels que boîtes livrées à plat ou montées, tubes ou rouleaux, panneaux et plaques en polypropylène cannelé ou alvéolé.

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à prix unitaires à bons de commande avec montant minimum de 40 000 euros HT et montant maximum de 120 000 euros HT pour une durée ferme de 4 ans.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Papiers neutres et permanents en rouleaux, en feuilles et faconnés, cartes et cartons neutres et permanents
Brève description:

Ce lot concerne tous types de fournitures à base de papier neutre ou permanent et à base de cartons, avec et sans réserve alcaline, tels que documents et oeuvres graphiques, iconographiques, audiovisuelles, disques 78, 33 et 45 tours, microformes, monnaies et médailles, etc. La diversité des grammages utilisés est importante. Les établissements utilisent des grammages dans une fourchette allant de 90 g et pouvant aller jusqu'à 350 g.

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à prix unitaires à bons de commande avec montant minimum de 50 000 euros HT et montant maximum de 200 000 euros HT pour une durée ferme de 4 ans.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Polyester et polypropylene neutre transparent en rouleaux, en feuilles ou faconnés
Brève description:

Ce lot comprend les films en matériaux synthétiques neutres transparents, livrés en feuilles, en rouleaux, en rubans, destinés à la protection et à la présentation d'oeuvres ou de documents en deux dimensions, des pochettes non perforées en matériaux synthétiques neutres transparents, à deux ou trois soudures, ouverture petit ou grand côté, des pochettes perforées de dimensions adaptées aux diverses tailles de classeurs et boîtes classeurs existantes, en matériaux synthétiques neutres transparents.

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à prix unitaires à bons de commande avec montant minimum de 30 000 euros HT et montant maximum de 150 000 euros HT pour une durée ferme de 4 ans.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Boîtes et boîtes classeurs a base de carton permanent, cartons destinés au conditionnement, a la communication et au montage des photographies
Brève description:

Ce lot comprend tous les types de boîtes et boîtes classeurs de conservation, tubes, feuillets perforés en papier permanent et l'ensemble des cartons de conservation destinés au montage, au conditionnement, à l'exposition des textiles et des photographies sur papier, sur verre, supports souples ou autre support, ainsi qu'à la fabrication de boîtes, de dos de cadres ou de supports d'exposition.

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à prix unitaires à bons de commande avec montant minimum de 45 000 euros HT et montant maximum de 180 000 euros HT pour une durée ferme de 4 ans.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fournitures et matériels divers
Brève description: Fournitures et matériels divers (voir articule 9.1 du CCTP 2015g12018920).
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à prix unitaires à bons de commande avec montant minimum de 40 000 euros HT et montant maximum de 160 000 euros HT pour une durée ferme de 4 ans.

Numéro de référence: 2015G12018920

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris et les budgets de fonctionnement et d'investissement du Département de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Versement d'une avance aux titulaires des marchés conformément à l'article 87 du Code des marchés publics (lot 1 et 3). Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 10 du cahier des clauses techniques particulières.

Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: bureau des marchés — 17 boulevard Morland
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9h30 -12h et 14h — 16h)
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015G12018920
Informations complémentaires

A l'appui de leur offre, les candidats devront remettre des échantillons dans les conditions précisées à l'article 3.3 du règlement de la consultation.

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Marchés passés dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris, conformément à l'article 8 du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 mars 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 065-112376 (2016-03-30)

Informations complémentaires (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165994
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112376
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2016/S 093-165994 (2016-05-12)

Informations complémentaires (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériels et produits destinés au conditionnement, à la conservation, à l'exposition, à la restauration, au transport et à l'entretien des œuvres, en 6 lots séparés.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date limite de soumission: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181392
Numéro JO-S: 102
Source: OJS 2016/S 102-181392 (2016-05-25)

Avis d'attribution de marché (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016V12019400
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de contenants et plaques diverses en polypropylène extrudé — relance du lot 2 de la consultation n° 2015g12018920.

Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Papier et carton traités 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-165534
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande à prix unitaires avec montant minimum de 40 000 EUR HT et montant maximum de 120 000 EUR HT pour une durée de 48 mois ferme.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de contenants et plaques divers en polypropylène extrudé.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande à prix unitaires avec montant minimum de 40 000 EUR HT et montant maximum de 120 000 EUR HT pour une durée de 48 mois ferme.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 085-165534 (2017-04-28)

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