2016 DAC 384 — 2016 DAC 7g — boîtes et boîtes classeurs à base de carton permanent, cartons destinés au conditionnment, à la communication et au montage des photographies

Ville de Paris

Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de boîtes et boîtes classeurs à base de carton permanent, cartons destinés au conditionnement, à la communication et au montage des photographies pour les services de la Ville et du Département de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Klug-Conservation

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Petit matériel de bureau › Papier et carton traités

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-29	Avis de marché
2017-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Numéro de référence: 2016G12016040
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Papier et carton traités 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — CSP 2 — DAC — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267395
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112376
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande avec montant minimum de 45 000 euros HT et montant maximum de 180 000 euros HT pour une durée ferme de 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Brève description:

Ce marché a pour objet la fourniture et la livraison de boîtes et boîtes classeurs à base de carton permanent, cartons destinés au conditionnement, à la communication et au montage des photographies pour les services de la Ville et du Département de Paris: Le marché comprend tous les types de boîtes et boîtes classeurs de conservation, tubes, feuillets perforés en papier permanent. Il comprend également l'ensemble des cartons de conservation destinés au montage, au conditionnement, à l'exposition des textiles et des photographies sur papier, sur verre, supports souples ou autre support, ainsi qu'à la fabrication de boîtes, de dos de cadres ou de supports d'exposition.

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande avec montant minimum de 45 000 euros HT et montant maximum de 180 000 euros HT pour une durée ferme de 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 5 du cahier des clauses techniques particulières. Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des Finances et des Achats
Adresse postale: bureau des marchés — 17 boulevard Morland
bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage) Horaires: du lundi au vendredi, 9h30 à 12h, 14h à 16h — 17 boulevard Morland
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:

https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.

La durée des marchés se définit comme suit 48 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification du marché.

L'offre du soumissionnaire devra être accompagnée d'échantillons conformément à l'article 3.2 du règlement de consultation et à son annexe 2.

Conformément à l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, les marchés s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris.

La présente consultation est une relance du lot 5 d'une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et

suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 148-267395 (2016-07-29)

Avis d'attribution de marché (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de boîtes et boîtes classeurs à base de carton permanent, cartons destinés au conditionnement, à la communication et au montage des photographies pour les services de la ville et du département de Paris.

Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 📅
Date de publication: 2017-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 009-013225
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267395
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 45 000 EUR HT et montant maximum de 180 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché a pour objet la fourniture et la livraison de boîtes et boîtes classeurs à base de carton permanent, cartons destinés au conditionnement, à la communication et au montage des photographies pour les services de la ville et du département de Paris: Le marché comprend tous les types de boîtes et boîtes classeurs de conservation, tubes, feuillets perforés en papier permanent. Il comprend également l'ensemble des cartons de conservation destinés au montage, au conditionnement, à l'exposition des textiles et des photographies sur papier, sur verre, supports souples ou autre support, ainsi qu'à la fabrication de boîtes, de dos de cadres ou de supports d'exposition.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 45 000 EUR HT et montant maximum de 180 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché) 17 boulevard Morland, 75004 Paris. Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2017/S 009-013225 (2017-01-11)

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