2016.17

Université Lille 2

Fourniture et livraison de livres français et étrangers pour l'université de Lille droit et santé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-29 Avis de marché
2016-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lille 2
Adresse postale: 42 rue Paul Duez
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Contact
Courrier électronique: service-marches@univ-lille2.fr 📧
Téléphone: +33 0320964685 📞
Fax: +33 0320965272 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112091
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
La présente consultation est passée en application des articles 40 et 56 du code des marchés publics et du décret 2008.1334 du 17.12.2008 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. L'Arrêté du 14.12.2009 précise les règles applicables à la dématérialisation des procédures de Marchés Publics. Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr ou gratuitement sur le site internet de l'université de Lille Droit et Santé à l'adresse suivante: http://www.univ-lille2.fr/marches-publics.html. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de livres français et étrangers pour l'université de Lille droit et santé.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de livres français et francophones dans les domaines du droit, économie, gestion, médecine, pharmacie, odontologie et sport
Brève description:
Fournitures de livres français et francophones dans les domaines du droit, économie, gestion, médecine, pharmacie, odontologie et sport.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures de livres étrangers essentiellement anglo-saxons dans les domaines du droit, économie, gestion, médecine, pharmacie, odontologie et sport
Brève description:
Fournitures de livres étrangers essentiellement anglo-saxons dans les domaines du droit, économie, gestion, médecine, pharmacie, odontologie et sport.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016.17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble de la métropole européenne de Lille (Lille, Loos, Ronchin, Roubaix).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur crédits budgétaire de l'université de Lille Droit et santé;
Application du décret nº 2012.1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique;
Application de l'article 98 du code des marchés publics et du décret nº 2008-407 du 28.4.2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics: délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture de l'université Lille 2.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou groupement conjoint, sous réserve de respecter des règles relatives à la concurrence.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. Lecat Eric
Nom: Université de Lille droit et santé
Point de contact: mme Tailliez Virginie
Téléphone: +33 0320964336 📞
Point de contact: Mme Tailliez Virginie
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288882&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016.17
Informations complémentaires
La présente consultation est passée en application des articles 40 et 56 du code des marchés publics et du décret 2008.1334 du 17.12.2008 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. L'Arrêté du 14.12.2009 précise les règles applicables à la dématérialisation des procédures de Marchés Publics.
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Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr ou gratuitement sur le site internet de l'université de Lille Droit et Santé à l'adresse suivante: http://www.univ-lille2.fr/marches-publics.html.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux ou d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de sa notification devant le tribunal administratif de Lille.
Un référé précontractuel pourra être introduit avant la signature du contrat conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (délai de suspension de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet).
Un référé contractuel pourra être introduit postérieurement à la signature du contrat dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée d'attribution du contrat (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no291545).
Le recours pour excès de pouvoir et le recours de pleine juridiction peuvent être assortis d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 065-112091 (2016-03-29)
Avis d'attribution de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de livres français et étrangers pour l'Université de Lille Droit et Santé.
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lille2.fr/marches-publics.html 🌏
Téléphone: +33 320964685 📞
Fax: +33 320965272 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261434
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112091
Numéro JO-S: 145

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble de la Métropole européenne de Lille (Lille, Loos, Ronchin, Roubaix).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no 1: Valeur technique jugée d'après les renseignements portés à l'annexe 1 et l'annexe 2 à l'acte d'engagement et le mémoire technique (points détaillés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût: Prix (points détaillés dans le RC)
Pondération du coût: 2
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après les renseignements portés à l'annexe 3 et l'annexe 4 à l'acte d'engagement et le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût: Prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux ou d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de sa notification devant le tribunal administratif de Lille,
— un référé précontractuel pourra être introduit avant la signature du contrat conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (délai de suspension de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet),
— un référé contractuel pourra être introduit postérieurement à la signature du contrat dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— un recours de pleine juridiction pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée d'attribution du contrat (CE, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. nº 291545),
— le recours pour excès de pouvoir et le recours de pleine juridiction peuvent être assortis d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 145-261434 (2016-07-26)
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