2016-13
Ville d'Orsay
Fourniture de matériel électrique. Conformément à l'article 78 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. L'Accord-Cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. L'Accord-Cadre est conclu avec un minimum de 10 000 euro(s) ht et un maximum de 55 000 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-04 | Avis de marché |
| 2017-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 2016-13
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orsay
Adresse postale: 2 place du Général Leclerc
Code postal: 91401
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-orsay.fr/ 🌏
Courrier électronique: cecile.bernard@mairie-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 160928104 📞
Fax: +33 160928099 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DyK4ueAXUY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DyK4ueAXUY 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232571
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériel électrique.
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période d'un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orsay.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie d'Orsay
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DyK4ueAXUY 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-De-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Fax: +33 144426337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cellule juridique de la Mairie d'Orsay
Adresse postale: 2 place du Général Leclerc
Commune postale: Orsay Cedex
Code postal: 92401
Téléphone: +33 160928057 📞
Courrier électronique: veronique.bual@mairie-orsay.fr 📧
Source: OJS 2016/S 130-232571 (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 2016-13
Brève description:
Fourniture de matériel électrique. Conformément à l'article 78 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. L'Accord-Cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. L'Accord-Cadre est conclu avec un minimum de 10 000 euro(s) ht et un maximum de 55 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orsay
Adresse postale: 2 place du Général Leclerc
Code postal: 91401
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-orsay.fr/ 🌏
Courrier électronique: cecile.bernard@mairie-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 160928104 📞
Fax: +33 160928099 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DyK4ueAXUY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DyK4ueAXUY 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232571
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Les modalités de présentation des documents de candidature dans le cas où le candidat choisit le dispositif mps sont décrites au sein du règlement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériel électrique.
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période d'un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orsay.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie d'Orsay
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DyK4ueAXUY 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-De-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Fax: +33 144426337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cellule juridique de la Mairie d'Orsay
Adresse postale: 2 place du Général Leclerc
Commune postale: Orsay Cedex
Code postal: 92401
Téléphone: +33 160928057 📞
Courrier électronique: veronique.bual@mairie-orsay.fr 📧
Source: OJS 2016/S 130-232571 (2016-07-04)
Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006566
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232571
Numéro JO-S: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Source: OJS 2017/S 005-006566 (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériel électrique. Conformément à l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est conclu avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 55 000 EUR HT.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006566
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232571
Numéro JO-S: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Source: OJS 2017/S 005-006566 (2017-01-05)
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