2016-10
CPAM Artois
La présente consultation a pour objet l'externalisation de l'impression et l'acheminement du courrier sortant (papier et électronique) de la CPAM de l'artois pour un ou plusieurs services de la CPAM Artois. La lettre recommandée électronique fait partie du périmètre de ce marché. Ce marché impacte pour le moment uniquement le service Gestion du Risque Professionnel et le contrôle contentieux de la CPAM de l'artois. Le marché est conclu sans minimum et ni maximum en valeur ou en quantité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-01 | Avis de marché |
| 2016-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux et services de courrier
Numéro de référence: 2016-10
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux et services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services postaux et services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM Artois
Adresse postale: 11 bd Allende, CS 90014
Code postal: 62014
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr/assures/votre-caisse-artois/index_artois.php 🌏
Courrier électronique: anthony.valtille@cpam-artois.cnamts.fr 📧
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hLVLNfVgsT 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hLVLNfVgsT 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-26 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Date de début: 2016-10-03 📅
Date de fin: 2017-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229785
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hLVLNfVgsT 🌏
Adresse Internet: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hLVLNfVgsT 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant d'année 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge — BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 128-229785 (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux et services de courrier
Numéro de référence: 2016-10
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'externalisation de l'impression et l'acheminement du courrier sortant (papier et électronique) de la CPAM de l'artois pour un ou plusieurs services de la CPAM Artois. La lettre recommandée électronique fait partie du périmètre de ce marché. Ce marché impacte pour le moment uniquement le service Gestion du Risque Professionnel et le contrôle contentieux de la CPAM de l'artois. Le marché est conclu sans minimum et ni maximum en valeur ou en quantité.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux et services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services postaux et services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM Artois
Adresse postale: 11 bd Allende, CS 90014
Code postal: 62014
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr/assures/votre-caisse-artois/index_artois.php 🌏
Courrier électronique: anthony.valtille@cpam-artois.cnamts.fr 📧
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hLVLNfVgsT 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hLVLNfVgsT 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-26 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Date de début: 2016-10-03 📅
Date de fin: 2017-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229785
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 3.10.2016. Il est tacitement reconduit par période d'un an pour une durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Toutefois, le marché peut être résilié par lettre recommandée avec accusé réception moyennant un préavis de 3 mois avant chaque date anniversaire du marché.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (Formulaire Dc1 en sa dernière version pourra être utilisé et pourra se le procurer sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires et le présent dans le dossier de consultation) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement dans ce dernier cas, faisant apparaître tous les membres du groupement.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hLVLNfVgsT 🌏
Adresse Internet: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hLVLNfVgsT 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant d'année 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge — BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 128-229785 (2016-07-01)
Avis d'attribution de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 083 664 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-378666
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229785
Numéro JO-S: 209
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix (en %)
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2016/S 209-378666 (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'externalisation de l'impression et l'acheminement du courrier sortant (papier et électronique) de la CPAM de l'Artois pour 1 ou plusieurs services de la CPAM Artois. La lettre recommandée électronique fait partie du périmètre de ce marché. Ce marché impacte pour le moment uniquement le service Gestion du Risque Professionnel et le contrôle contentieux de la CPAM de l'Artois. Le marché est conclu sans minimum et ni maximum en valeur ou en quantité.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-378666
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229785
Numéro JO-S: 209
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'externalisation de l'impression et l'acheminement du courrier sortant (papier et électronique) de la CPAM de l'Artois pour un ou plusieurs services de la CPAM Artois. La lettre recommandée électronique fait partie du périmètre de ce marché. Ce marché impacte pour le moment uniquement le service gestion du risque professionnel et le contrôle contentieux de la CPAM de l'Artois. Le marché est conclu sans minimum et ni maximum en valeur ou en quantité.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix (en %)
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2016/S 209-378666 (2016-10-26)
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