2016-0002 aoo CHNM Prothèses et implants orthopédique

Centre hospitalier du Nord Mayenne

2016-0002 aoo CHNM Prothèses et implants orthopédique — la fourniture de prothèses et implants orthopédiques au CHNM nécessaires au fonctionnement répartis en différents lots (47 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-21 Avis de marché
Avis de marché (2016-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
Les besoins sont définis sur l'état annexé au cahier des clauses techniques (CCTP — annexe n° 1 Répartition en lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Nord Mayenne
Adresse postale: 229 bd Paul Lintier — CS 60102
Code postal: 53103
Commune postale: Mayenne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-mayenne.fr/Poles/vous-etes-professionnel/fournisseurs/marches-en-cours.html 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-mayenne.fr 📧
Téléphone: +33 243082217 📞
Fax: +33 243082293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025306
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période allant du 1.6.2016 jusqu'au 31.5.2016. Le marché pourra être reconduit trois (3) fois expressément pour une durée de un an jusqu'au 31.5.2020. — les prestations sont réparties en 47 lots définis sur l'annexe no1 au CCTP intitulée «Répartition en lots».- — le candidat a la possibilité de répondre pour un, plusieurs ou la totalité des lots.- — chaque lot est attribué séparément conformément à l'article 10 du code des marchés publics. Un fournisseur peut se voir attribuer un ou plusieurs lots.- — modalités d'obtention du dossier de consultation.- — obtention du dossier de consultation par voie électronique: http://www.achat-hopital.com — marché référencé 2016-0002 AOO Chnm. — Obtention du dossier de consultation sous format papier — à défaut de moyens de réception par voie électronique, les dossiers de consultation seront fournis gratuitement par le Centre hospitalier du Nord-Mayenne, sur demande, à l'adresse suivante: Centre hospitalier du Nord-Mayenne Direction des services économiques et des travaux Cellule des marchés — 229 bd Paul Lintier — CS 60102 53103 Mayenne Cedex Tél. : 02.43.08.22.17 — fax: 02.43.08.22.93 e-mail: cellule-marches@ch-mayenne.fr Le prestataire qui fera une demande de dossier de consultation au Centre hospitalier du Nord-Mayenne au service « Cellule des marchés », le DCE sera, de préférence, adressés par messagerie électronique à partir de la cellule marchés de la direction des services économiques (e-mail). Néanmoins, si les candidats le demandent, ces documents seront transmis par voie postale ou tenus à leur disposition au secrétariat des services économiques. les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre sur support papier ou par voie électronique. — demande de renseignements: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: Renseignement(s) administratif(s): - Pascal Huchet — direction des services économiques — cellule des marchés Tél. 02.43.08.22.17 — fax. 02.43.08.22.93 — e-mail: cellule-marches@ch-mayenne.fr Renseignement(s) technique(s): Mme Christine Tande — pharmacien Tél. 02.43.08.73.35 — fax. 02.43.08.76.72 — e-mail: ctande@ch-mayenne.fr Chirurgiens orthopédiques: Docteur Arnault — chirurgien orthopédique Tél. 02.43.08.28.81 — fax. 02.43.08.76.56 — e-mail: oarnault@ch-mayenne.fr Docteur Es-Sayeh — chirurgien orthopédique Tél. 02.43.08.73.48 — fax. 02.43.08.76.56 — e-mail: jes-sayeh@ch-mayenne.fr Docteur Robert — chirurgien orthopédique Tél. 02.43.08.73.44 — fax. 02.43.08.76.56 — e-mail: hrobert@ch-mayenne.fr Docteur Vogeli — chirurgien orthopédique Tél. 02.43.08.73.90 — fax. 02.43.08.76.56 — e-mail: dvogeli@ch-mayenne.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2016-0002 aoo CHNM Prothèses et implants orthopédique — la fourniture de prothèses et implants orthopédiques au CHNM nécessaires au fonctionnement répartis en différents lots (47 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prothèse totale de hanche avec ciment
Brève description: Prothèse totale de hanche avec ciment.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prothèse totale de hanche par voie postérieure sans ciment
Brève description: Prothèse totale de hanche par voie postérieure sans ciment.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prothèse totale de hanche par voie antérieure a tige courte sans ciment
Brève description: Prothèse totale de hanche par voie antérieure a tige courte sans ciment.
Numéro du lot: 4
5
6
Brève description: Prothèse de hanche intermédiaire.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Cotyle double mobilité
Brève description: Cotyle double mobilité.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Prothèse de hanche de reprise
Brève description: Prothèse de hanche de reprise.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Accessoires de fixation
Brève description: Obturateur diaphysaire à ciment centro-médullaire.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Cerclage diaphysaire tressé en inox diam. 2 mm — avec système de verrouillage et de protection contre le cisaillement — enclouage trochantérien — crochet trochantérien — plaque de compression — 3- 7- 9- 11 trous.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Prothèse de genou
Brève description:
Prothèse de genou — prothèse tricompartimentale avec ou sans conservation du croise postérieur.
Numéro du lot: 12
Brève description: Prothèse tricompartimentale anatomique.
Numéro du lot: 13
Brève description: Prothèse tricompartimentale avec bloc de coupe — sans conservation du lcp.
Numéro du lot: 14
Brève description: Prothèse unicompartimentale mini invasive.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Prothèse d'épaule
Brève description: Prothèse humérale standard modulaire a cimenter ou sans ciment.
Numéro du lot: 16
Brève description: Prothèse totale inversée sans ciment.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Matériel de ligamentoplastie
Brève description:
Bandelette d'ancrage tendineux non résorbable — vis bio composite (Plla-&Amp;#946;Tcp) — diamètre 10 mm, longueur 20 et 25 mm — vis en titane — diamètre 10 mm, longueur 20 et 25 mm.
Numéro du lot: 18
Brève description:
Vis d'interférence résorbable pour transplant ligamentaire en Plla-&Amp;#946;Tcp — diamètre 7 - 8 - 9 - 10 - 11 mm.
Numéro du lot: 19
Brève description:
Agrafe ligamentaire à tête plate Cr-Co stérile. Dimensions 15 x 6 mm à 20 x 8 mm.
Agrafe ligamentaire à tête plate Cr-Co stérile.
Dimensions 15 x 6 mm à 20 x 8 mm.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Matériel de réinsertion ligamentaire
Brève description: Ancre avec fil non-résorbable pour réinsertion ligamentaire.
Numéro du lot: 21
Brève description:
Ancre pla résorbable avec suture pour réinsertion de la coiffe Tailles 4,75 — 5,5 et 6,5 mm.
Numéro du lot: 22
Brève description:
Ancre résorbable avec fil pour réinsertion ligamentaire et aiguilles effilées Tailles 2 à 5 mm.
Numéro du lot: 23
Brève description:
Suture méniscale non résorbable avec porte-implant aiguille courbe implantable sous arthroscopie.
Numéro du lot: 24
Brève description:
Système de suture percutanée du tendon d'Achille (kit de 2 comprenant 1 implant en polyéthylènetéréphtalate diam. 0,85 mm x L. 360 mm, serti d'une aiguille courbe à pointe trocart L. 150 mm et d'un harpon serti sur le fil à 250 mm de l'aiguille; 2 plombs perforés pour le serrage).
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Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Implants d'ostéosynthèse
Brève description: Broche de Kirschner 2 pointes trocart acier inoxydable stérile.
Numéro du lot: 26
Brève description:
Enclouage verrouillé — clou Humeral creux, avec guide clou, d'extrémité supérieure et/ou diaphysaire stérile acier inoxydable.
Numéro du lot: 27
Brève description:
Enclouage verrouillé — clou Femoral droit et gauche, non stérile acier inoxydable — vis de verrouillage entièrement filetée proximale et distale.
Numéro du lot: 28
Brève description:
Enclouage verrouillé — clou Tibial, non stérile acier inoxydable — vis de verrouillage proximale et distale.
Numéro du lot: 29
Brève description:
Vis et plaque à compression DHS, stérile — plaque 135° de 2 à 10 trous, — vis Diam. du filetage 12,5 mm, L. 60 à 130 mm — vis de compression L. 36 mm.
Vis et plaque à compression DHS, stérile
— plaque 135° de 2 à 10 trous,
— vis Diam. du filetage 12,5 mm, L. 60 à 130 mm
— vis de compression L. 36 mm.
Numéro du lot: 30
Brève description:
Vis plaque condylienne droite et/ou gauche…
… inox,— vis épiphysaire et/ou diaphysaire auto-compressive inox.
… inox,
— vis épiphysaire et/ou diaphysaire auto-compressive inox.
Numéro du lot: 31
Brève description:
Plaque d'ostéosynthèse en acier inox, avec surface rugueuse contre la face osseuse non stérile, — diaphysaire Maconor différentes séries.
Numéro du lot: 32
Brève description:
Plaque d'ostéosynthèse en acier inox, avec surface rugueuse contre la face osseuse non stérile — épiphysaire Maconor.
Numéro du lot: 33
Brève description: Plaque fémorale anatomique de Lefèvre en acier inox non stérile.
Numéro du lot: 34
Brève description: Vis d'ostéosynthèse en acier inox non stérile.
Numéro du lot: 35
Brève description: Vis d'ostéosynthèse auto-taraudeuse en acier inox non stérile.
Numéro du lot: 36
Brève description:
Plaque et vis pour fixation de fracture osseuse du poignet en titane non stérile — plaque anatomique différentes tailles — vis à os corticale diam. 2,7 mm L. 15 à 25 mm — vis de verrouillage diam. 2,7 mm L. 20 à 30 mm.
Numéro du lot: 37
Brève description:
Plaque et vis pour fixation de fracture osseuse de cheville non stérile — plaque latérale de fibula distale différentes tailles — vis à os corticale diam. 3,5 mm L. 14 à 25 mm — vis de verrouillage ou non verrouillée diam. 2,8 à 3,5 mm L. 12 à 30 mm.
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Numéro du lot: 38
Brève description:
Vis pour chirurgie d'avant pied en titane non stérile — vis auto-compressive auto-perforante canulée cylindrique ou cylindro-conique pour Scarf diam.2,25 à 3 mm canulée 0,9 à 1,1 mm pour vis de Chevron Diam. 2,8 à 3,5 mm L. 16 à 28 mm — vis pour ostéotomie métatarsienne type Weil du 2ème au 5ème rayon auto-perforante auto-taraudeuse Diam.2 mm L. 10 à 15 mm.
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Numéro du lot: 39
Brève description:
Implant interphalangien du pied centromédullaire pour arthrodèse proximale et/ou distale non stérile en titane.
Numéro du lot: 40
Brève description:
Vis creuse canulée de herbert whipple (auto-compressive) stérile — diamètre 3,5 mm L. 12 à 30 mm — diamètre 4,5 mm L. 20 à 45 mm — mèche stérile pour fraiser.
Numéro du lot: 41
Brève description:
Plaque Tibiale d'ostéotomie d'ouverture — plaque Fémorale d'ostéotomie de fermeture — vis et contre vis à spongieux et/ou à corticale adaptable sur un trou fileté.
Numéro du lot: 42
Brève description: Vis en Croix de Kerboull droite et gauche pour reconstruction cotyloidienne.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Substitut osseux
Brève description:
Substitut osseux synthétique pour ostéotomie tibiale d'Ouverture (coins) — H. 6 à 15 mm.
Numéro du lot: 44
Brève description:
Substitut osseux d'origine humaine — greffon osseux d'origine humaine pour comblement orthopédique.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Autre
Brève description:
Ciment orthopédique à la Gentamicine — Haute viscosité, 20 g à prise rapide — préciser la dose de gentamicine en gentamicine base.
Numéro du lot: 46
Brève description:
Ciment orthopédique à la Gentamicine — haute viscosité, 40 g à prise moyenne — préciser la dose de gentamicine en gentamicine base.
Numéro du lot: 47
Brève description: Bols et spatules à usage unique stérile pour préparation du ciment orthopédique.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO2016-0002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie du CHNM, 53103 Mayenne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées par virement administratif dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Tout dépassement de ce délai global de paiement fera courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement doit s'ajouter aux intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux directeur de la Banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir augmenté de 8 points.
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Le financement est réalisé sur les fonds propres du CHNM.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Sans objet.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. C. Moutel
Nom: Centre hospitalier du Nord Mayenne
Commune postale: Mayenne
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.ch-mayenne.fr/Poles/vous-etes-professionnel/fournisseurs/marches-en-cours.html 🌏
URL des documents: http://www.ch-mayenne.fr/Poles/vous-etes-professionnel/fournisseurs/marches-en-cours.html 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-06-01 📅
Date de fin: 2020-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO2016-0002
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période allant du 1.6.2016 jusqu'au 31.5.2016. Le marché pourra être reconduit trois (3) fois expressément pour une durée de un an jusqu'au 31.5.2020.
— les prestations sont réparties en 47 lots définis sur l'annexe no1 au CCTP intitulée «Répartition en lots».-
— le candidat a la possibilité de répondre pour un, plusieurs ou la totalité des lots.-
— chaque lot est attribué séparément conformément à l'article 10 du code des marchés publics. Un fournisseur peut se voir attribuer un ou plusieurs lots.-
— modalités d'obtention du dossier de consultation.-
— obtention du dossier de consultation par voie électronique: http://www.achat-hopital.com — marché référencé 2016-0002 AOO Chnm.
— Obtention du dossier de consultation sous format papier — à défaut de moyens de réception par voie électronique, les dossiers de consultation seront fournis gratuitement par le Centre hospitalier du Nord-Mayenne, sur demande, à l'adresse suivante:
Centre hospitalier du Nord-Mayenne
Direction des services économiques et des travaux
Cellule des marchés — 229 bd Paul Lintier — CS 60102
53103 Mayenne Cedex
Tél. : 02.43.08.22.17 — fax: 02.43.08.22.93
Le prestataire qui fera une demande de dossier de consultation au Centre hospitalier du Nord-Mayenne au service « Cellule des marchés », le DCE sera, de préférence, adressés par messagerie électronique à partir de la cellule marchés de la direction des services économiques (e-mail).
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Néanmoins, si les candidats le demandent, ces documents seront transmis par voie postale ou tenus à leur disposition au secrétariat des services économiques.
les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre sur support papier ou par voie électronique.
— demande de renseignements:
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:
Renseignement(s) administratif(s): -
Pascal Huchet — direction des services économiques — cellule des marchés
Tél. 02.43.08.22.17 — fax. 02.43.08.22.93 — e-mail: cellule-marches@ch-mayenne.fr
Renseignement(s) technique(s):
Mme Christine Tande — pharmacien
Tél. 02.43.08.73.35 — fax. 02.43.08.76.72 — e-mail: ctande@ch-mayenne.fr
Chirurgiens orthopédiques:
Docteur Arnault — chirurgien orthopédique
Tél. 02.43.08.28.81 — fax. 02.43.08.76.56 — e-mail: oarnault@ch-mayenne.fr
Docteur Es-Sayeh — chirurgien orthopédique
Tél. 02.43.08.73.48 — fax. 02.43.08.76.56 — e-mail: jes-sayeh@ch-mayenne.fr
Docteur Robert — chirurgien orthopédique
Tél. 02.43.08.73.44 — fax. 02.43.08.76.56 — e-mail: hrobert@ch-mayenne.fr
Docteur Vogeli — chirurgien orthopédique
Tél. 02.43.08.73.90 — fax. 02.43.08.76.56 — e-mail: dvogeli@ch-mayenne.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 rue de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/nantes/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Détails d'introduction des recours: s'adresser au tribunal administratif de Nantes.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice .
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence du Conseil d'État du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation — req. n° 291545).
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Marché renouvelable
Le marché est conclu pour une période allant du 1.6.2016 jusqu'au 31.5.2016. Le marché pourra être reconduit trois (3) fois expressément pour une durée de un an jusqu'au 31.5.2020.
Source: OJS 2016/S 017-025306 (2016-01-21)
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Produits/services:
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