2015pfnetespef

Université Paris-Est Créteil

Prestations de nettoyage des locaux et de services associés tels que le nettoyage de la vitrerie, la fourniture et la mise en place des consommables sanitaires pour les sites de Torcy et Fontainebleau et prestations de nettoyage de la vitrerie pour les sites de Saint-Denis et Livry-Gargan.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Audacieuse
• Entreprise Barataud Lasserre

Qui ?

• Université Paris-Est Créteil

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-19	Avis de marché
2016-05-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Lot 1: La surface utile du site est d'environ 3 760 m2 et celle de la vitrerie (2 faces) 886 m2.Lot 2: La surface utile du site est d'environ 5 805 m2 et celle de la vitrerie (2 faces) 1 930 m2.Lot 3: La surface de la vitrerie (2 faces) est d'environ 4 865 m2 (2 879 m2 pour Saint-Denis et 1 986 m2 pour Livry-Gargan).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
Téléphone: +33 145171234 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date limite de soumission: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-024271
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.5.2016. Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement sur le site «https://www.marches-publics.gouv.fr», accessible par le lien suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281417&orgAcronyme=f2h. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage pour le site de Torcy
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie et la fourniture des consommables sanitaires du site de Torcy.

Quantité ou étendue: La surface utile du site est d'environ 3 760 m2 et celle de la vitrerie (2 faces) 886 m2.
La surface utile du site est d'environ 3 760 m
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage pour le site de Fontainebleau
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie et la fourniture des consommables sanitaires du site de Fontainebleau.

Quantité ou étendue: La La surface utile du site est d'environ 5 805 m2 et celle de la vitrerie (2 faces) 1 930 m2.
La La surface utile du site est d'environ 5 805 m
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage pour les sites de Saint-Denis et Livry-Gargan
Brève description:

Prestations de nettoyage de la vitrerie des sites de Saint-Denis et Livry-Gargan.

Quantité ou étendue: La surface de la vitrerie (double faces) est d'environ 4 865 m2 (2 879 m2 pour Saint-Denis et 1 986 m2 pour Livry-Gargan).
La surface de la vitrerie (double faces) est d'environ 4 865 m

Lot 1: La surface utile du site est d'environ 3 760 m

Lot 2: La surface utile du site est d'environ 5 805 m

Lot 3: La surface de la vitrerie (2 faces) est d'environ 4 865 m

Description des options:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 1.5.2016 ou à compter de la notification si elle est postérieure à cette date. Il est reconductible trois fois (3), par période annuelle, et par reconduction tacite à la date anniversaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4).

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015PFNETESPEF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites sont situés dans les départements 77 et 93.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment datée et signée (signature manuscrite ou électronique selon mode de transmission de l'offre) (Dc1 joint au dossier de consultation ou forme libre),

— une déclaration sur l'honneur (Dc1 joint au dossier de consultation ou forme libre), dûment datée et signée (de manière manuscrite ou électronique selon mode de transmission — voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation),

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature. Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisés au cours des 3 derniers exercices (Dc2 joint au dossier de consultation ou forme libre),

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées des clients: adresse, téléphone,

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas la présente consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de l'université.

Le délai global de paiement fixé à 30 jours à compter de l'accomplissement des prestations visées et du service fait.

Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire conformément aux dispositions du titre IV de la loi n° 2013-100 du 29.1.2013 et du décret n° 2013-269 du 29.3.2013. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration de délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.

Le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Auxquels s'ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter sous la forme d'un groupement.

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements et une en qualité de candidat individuel.

Il n'est pas imposé de forme juridique au groupement. Mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Messan Clément
Nom: Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Point de contact: Pôle achat public
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281417&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281417&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Pôle achat public — bâtiment I3, 3ème étage, bureau 324
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281417&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015PFNETESPEF
Informations complémentaires

La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.5.2016.

Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement sur le site «https://www.marches-publics.gouv.fr», accessible par le lien suivant:

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281417&orgAcronyme=f2h.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ccira
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 016-024271 (2016-01-19)

Avis d'attribution de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 83 299 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166199
Se réfère à l'avis: 2016/S 016-024271
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage de la vitrerie des sites de Saint-Denis et Livry-Gargan
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les sites sont situés dans les départements 77.

Les sites sont situés dans les départements 93.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation proposée par le candidat
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2016/S 093-166199 (2016-05-10)

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