2015dfa121 — fourniture de châssis 12 tonnes et 16 tonnes prédisposés BOM à motorisation CNG et de bennes à ordures ménagères

Ville de Paris

Fourniture de châssis 12 tonnes et 16 tonnes prédisposés BOM à motorisation CNG et de bennes à ordures ménagères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Faun environnement
• Le Poids Lourd 92

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures

Où ?

• Gironde
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-09	Avis de marché
2017-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: 2016G12016250
Brève description:

Fourniture de châssis 12 tonnes et 16 tonnes prédisposés BOM à motorisation CNG et de bennes à ordures ménagères.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Sous-direction des achats — CSP 3 — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317377
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075710
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Montant minimum 2222000 euros Ht/ montant maximum 11172000 euros HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de châssis de 12 tonnes (d'un empattement de 3,11 m maximum), prédisposés BOM et de châssis 16 tonnes (d'un empattement de 3,70 m maximum) prédisposés BOM, à motorisation CNG
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de châssis de 12 tonnes (d'un empattement de 3,11 m maximum), prédisposés BOM et de châssis 16 tonnes (d'un empattement de 3,70 m maximum) prédisposés BOM, à motorisation CNG.

Valeur estimée hors TVA: 11 172 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de bennes 7 à 9 m3 adaptables sur châssis prédisposés BOM de 12 T de PTAC (d'un empattement de 3,11 m maximum)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de bennes 7 à 9 m3 adaptables sur châssis prédisposés BOM de 12 T de PTAC (d'un empattement de 3,11 m maximum).

Valeur estimée hors TVA: 2 141 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Montant minimum 615000 euros Ht/ montant maximum 2141000 euros HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Intitulé du lot: Fourniture de bennes 9,5 à 12 m3 adaptables sur châssis prédisposés BOM de 16 T de PTAC (d'un empattement de 3,70 m maximum)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de bennes 9,5 à 12 m3 adaptables sur châssis prédisposés BOM de 16 T de PTAC (d'un empattement de 3,70 m maximum).

Valeur estimée hors TVA: 4 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Montant minimum 635000 euros Ht/ montant maximum 4100000 euros HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Intitulé du lot: Fourniture de châssis de 12 tonnes (d'un empattement de 2,90 m maximum), prédisposés BOM, à motorisation CNG
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de châssis de 12 tonnes (d'un empattement de 2,90 m maximum), prédisposés BOM, à motorisation CNG.

Valeur estimée hors TVA: 1 306 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Montant minimum 108000 euros Ht/ montant maximum 1306000 euros HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Intitulé du lot: Fourniture de bennes 7 à 9 m3 adaptables sur châssis prédisposés BOM de 12 T de PTAC (d'un empattement de 2,90 m maximum)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de bennes 7 à 9 m3 adaptables sur châssis prédisposés BOM de 12 T de PTAC (d'un empattement de 2,90 m maximum).

Valeur estimée hors TVA: 755 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Montant minimum 62000 euros Ht/ montant maximum 755000 euros HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Paris.

Bordeaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les éléments attendus des candidats sont indiqués au règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33076
Pays: Gironde 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: communication@bordeaux-metropole.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-Direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Point de contact: Bureau des marchés — bureau 3094 (3e étage) — Horaires: du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 14h à 16h.
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation correspond à la relance de l'appel d'offres infructueux no2015g12019040. La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la ville de Paris. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont également invités à répondre par voie électronique à l'adresse pré-citée dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La durée des marchés se définit comme suit: 48 mois à compter de de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et

suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 177-317377 (2016-09-09)

Avis d'attribution de marché (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 413 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Sous-direction des achats — CSP 3 (DPE) — 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035065
Se réfère à l'avis: 2016/S 177-317377
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Les lots 4 et 5 ont été déclarés infructueux (lot 4) et sans suite (lot 5). Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — DFA — SDA — bureau des marchés — équipe Bm3 — 17 boulevard Morland 75181 Paris Cedex 04, en précisant la référence 2016g12016250 et le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (numéro 358994).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-19 📅
2017-01-20 📅

Référence
Informations complémentaires

Les lots 4 et 5 ont été déclarés infructueux (lot 4) et sans suite (lot 5).

Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — DFA — SDA — bureau des marchés — équipe Bm3 — 17 boulevard Morland 75181 Paris Cedex 04, en précisant la référence 2016g12016250 et le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (numéro 358994).

Source: OJS 2017/S 021-035065 (2017-01-25)

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