2015 DJS 253 — fourniture et pose de modules de sport urbain (relance lot 2 consultation n° 2015v12007152)

Ville de Paris

Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de mobiliers urbains de glisse autoportés (relance lot 2 consultation n° 2015v12007152).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Transalp

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-14	Avis de marché
2017-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 2016V12021300
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de mobiliers urbains de glisse autoportés (relance lot 2 consultation n° 2015v12007152).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Bureau des marchés — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date limite de soumission: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404118
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-288223
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La durée du marché se définit comme suit: 24 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification du marché. Le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de la réglementation en vigueur, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est de 24 mois à compter de sa notification au titulaire. Cette durée peut faire l'objet d'une reconduction tacite.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir l'article 3.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir l'article 3.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 3.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental: articles 2.3 et 9 du cahier des clauses techniques particulières n° 2016v12021300.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — Direction des finances et des achats
Adresse postale: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3è étage) — horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr

Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.

La durée du marché se définit comme suit: 24 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification du marché.

Le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de la réglementation en vigueur, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 du code de justice administrative.

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 222-404118 (2016-11-14)

Avis d'attribution de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de mobiliers urbains de glisse autoportés. (relance lot 2 consultation n

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 110-221156
Se réfère à l'avis: 2016/S 222-404118
Numéro JO-S: 110

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale; part des véhicules propres servant à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Source: OJS 2017/S 110-221156 (2017-06-07)

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