2015 DFA 121 — fourniture de véhicules a motorisation électrique, hybride essence/électricité, GNV et hybride Gnv/Essence

Ville de Paris

Accords cadres à bons de commande pour la fourniture de véhicules à motorisation électrique, hybride essence/électrique, GNV et hybride Gnv/Essence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Bas-Rhin
• Belgique/België › Région de Bruxelles-Capitale/Brussels Hoofdstedelijk Gewest
• Gironde
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-22	Avis de marché
2017-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2016G12016330
Brève description:

Accords cadres à bons de commande pour la fourniture de véhicules à motorisation électrique, hybride essence/électrique, GNV et hybride Gnv/Essence.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Région de Bruxelles-Capitale/Brussels Hoofdstedelijk Gewest 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Sous-direction des achats — CSP 3 — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-22 📅
Date limite de soumission: 2016-10-31 📅
Date de publication: 2016-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 186-333664
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106769
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris, Bordeaux Métropole et Bruxelles Propreté. Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Montant minimum 470 000 EUR HT/ montant maximum 496 6976 EUR HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application deprix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Automobiles de gamme B1 à motorisation électrique
Numéro du lot: 1
Brève description: Automobiles de gamme B1 à motorisation électrique.
Valeur estimée hors TVA: 4 966 976 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Automobiles de gamme B2 à motorisation électrique
Numéro du lot: 2
Brève description: Automobiles de gamme B2 à motorisation électrique.
Valeur estimée hors TVA: 3 413 164 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris, Bordeaux Métropole, Eurométropole et Ville de Strasbourg. Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Montant minimum 385 040 EUR HT/ montant maximum 3413164 EUR HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Intitulé du lot: Automobiles de gamme M1 ou M2 à motorisation hybride essence/électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Automobiles de gamme M1 ou M2 à motorisation hybride essence/électrique.
Valeur estimée hors TVA: 1 604 440 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris et Bordeaux Métropole. Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Montant minimum 430 000 EUR HT/ montant maximum 1 604 440 EUR HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Intitulé du lot: Automobiles de gamme M1 ou M2 ou SUV à motorisation hybride rechargeable essence/électrique
Numéro du lot: 4
Brève description:

Automobiles de gamme M1 ou M2 ou SUV à motorisation hybride rechargeable essence/électrique.

Valeur estimée hors TVA: 818 840 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris et Bordeaux Métropole. Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Montant minimum 140 000 EUR HTt/ montant maximum 818 840 EUR HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Intitulé du lot: Véhicules de type fourgonnette de 2 m3 à 4 m3, de 2 à 5 places, à motorisation électrique
Numéro du lot: 5
Brève description:

Véhicules de type fourgonnette de 2 m3 à 4 m3, de 2 à 5 places, à motorisation électrique.

Valeur estimée hors TVA: 8 967 954 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris, de Bordeaux Métropole, Eurométropole et Ville de Strasbourg. Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Montant minimum 1 226 400 EUR HT/ montant maximum 8 967 954 EUR HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Intitulé du lot: Véhicules utilitaires de type châssis-cabine et fourgon de 10 m3 à 17/18 m3, à motorisation GNV, avec ou sans réserve d'essence
Numéro du lot: 6
Brève description:

Véhicules utilitaires de type châssis-cabine et fourgon de 10 m3 à 17/18 m3, à motorisation GNV, avec ou sans réserve d'essence.

Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris. Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Montant minimum 370 000 EUR HT/ montant maximum 2 200 000 EUR HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Intitulé du lot: Véhicules utilitaires de type pick-up à motorisation électrique
Numéro du lot: 7
Brève description: Véhicules utilitaires de type pick-up à motorisation électrique.
Informations complémentaires:

Ce lot couvre les besoins de la Ville de Bruxelles et Bruxelles Propreté. Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Sans montant minimum / montant maximum 808 000 EUR HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Intitulé du lot: Véhicules utilitaires de type châssis-cabine et fourgon de 10 m3 à 16 m3, à motorisation hybride Gnv/Essence
Numéro du lot: 8
Brève description:

Véhicules utilitaires de type châssis-cabine et fourgon de 10 m3 à 16 m3, à motorisation hybride Gnv/Essence.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris. Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Montant minimum 1 400 000 EUR HT/ montant maximum 1 0000 000 EUR HT pour la durée du marché. Les prix de l'accord-cadre résultent de l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Paris, Bordeaux Métropole et Bruxelles Propreté.

Paris, Bordeaux Métropole, Eurométropole et Ville de Strasbourg.

Paris et Bordeaux Métropole.

Paris.

Bruxelles.

Procédure
Droit des marchés publics applicable:

La passation des marchés issus de la présente consultation obéit aux dispositions du droit français.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33076
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 44 route de la Fédération
Commune postale: Strasbourg Meinau
Code postal: 67100
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Strasbourg
Ville de Bruxelles
Adresse postale: Boulevard Anspach 6
Commune postale: Bruxelles
Code postal: 1000
Pays: Belgique 🇧🇪
Région de Bruxelles-Capitale/Brussels Hoofdstedelijk Gewest 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale pour la propreté — Bruxelles propreté
Adresse postale: avenue de Broqueville
Code postal: 121150
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: communication@bordeaux-metropole.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Adresse Internet: http://www.strasbourg.eu/ 🌏
: http://www.strasbourg.eu 🌏
Courrier électronique: cda.sec.sen@brucity.be 📧
Adresse Internet: http://www.bruxelles.be 🌏
Courrier électronique: info@arp-gan.be 📧
Adresse Internet: http://www.arp-gan.be 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et de achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Point de contact: Bureau des marchés — Bureau 3094 (3e étage) — Horaires: du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation correspond à la relance de l'appel d'offres infructueux no2015g12019080. La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la ville de Paris. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont également invités à répondre par voie électronique à l'adresse pré-citée dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La durée des marchés se définit comme suit: 48 mois à compter de de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et

suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (no358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 186-333664 (2016-09-22)

Avis d'attribution de marché (2017-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 560 458 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-01 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212355
Se réfère à l'avis: 2016/S 186-333664
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

Les montants renseignés correspondent aux seuls contrats Ville de Paris. Les contrats concernant les collectivités autres que la Ville de Paris seront notifiés par le Pouvoir Adjudicateur concerné. Le lot 7 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur. Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — dFA — sDA — bureau des marchés — équipe Bm3 — 17 boulevard Morland 75181 Paris Cedex 04, en précisant la référence 2016g12016330 et le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 04.04.2014 (numéro 358994).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Autonomie du véhicule en km selon cycle NEDC
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Taux d'émission de CO2 au km selon cycle NEDC
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-27 📅
2017-04-28 📅
2017-04-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: bordeaux Métropole
eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 44, route de la Fédération
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Strasbourg
ville de Bruxelles
Adresse postale: boulevard Anspach, 6
Nom du pouvoir adjudicateur: agence régionale pour la propreté — bruxelles propreté
Contact
Point de contact: CSP3 (DILT)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 106-212355 (2017-06-01)

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