2015 DFA 121 Fourniture de véhicules a motorisation électrique, hybride essence/électricité et GNV
Direction des achats, mairie de Paris
Fourniture de véhicules a motorisation électrique, hybride essence/électricité et GNV, en 7 lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats, mairie de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106769
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Automobiles de gamme B1 a motorisation électrique
Brève description: Automobiles de gamme B1 a motorisation électrique.
Valeur estimée hors TVA: 468 369 💰
5 013 928 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Automobiles de gamme B2 a motorisation électrique
Brève description: Automobiles de gamme B2 a motorisation électrique.
Valeur estimée hors TVA: 378 406 💰
3 379 998 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Automobiles de gamme M1 ou M2 a motorisation hybride essence-électricité
Brève description: Automobiles de gamme M1 ou M2 a motorisation hybride essence-électricité.
Valeur estimée hors TVA: 431 376 💰
1 598 568 💰
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris et Bordeaux Métropole.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Vp gamme M1/M2 «Berline» a motorisation hybride rechargeable essence-électricité
Brève description:
822 692 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Véhicules de type fourgonnette de 2 m3 a 4 m3, de 2 a 5 places, a motorisation électrique
Brève description:
11 208 412 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires de type fourgon de 10 m3 a 17/18 m3, a motorisation GNV
Brève description: Véhicules utilitaires de type fourgon de 10 m3 a 17/18 m3, a motorisation GNV.
Valeur estimée hors TVA: 1 720 070 💰
10 320 420 💰
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires de type pick-up, a motorisation électrique
Brève description: Véhicules utilitaires de type pick-up, a motorisation électrique.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
808 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot couvre les besoins de la Ville de Bruxelles et de Bruxelles propreté.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015G12019080
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'article 2.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer à l'article 2.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 2.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, BP 33076
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33076
Nom du pouvoir adjudicateur: Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 44 route de la Fédération
Commune postale: Strasbourg Meinau
Code postal: 67100
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Strasbourg
Agence régionale pour la propreté — Bruxelles propreté
Adresse postale: Avenue de Broqueville 12
Commune postale: Bruxelles
Code postal: 1150
Pays: Belgique 🇧🇪
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bruxelles
Adresse postale: Boulevard Anspach 6
Code postal: 1000
Contact
Point de contact: CSP achats 3
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 17 boulevard Morland — bureau 3094 (3ème étage) — du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015G12019080
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 062-106769 (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Les marchés seront traités à prix unitaires et bons de commande selon les montants ci-après (tous lots confondus et pour la durée totale des marchés): minimum de 4 608 462 EUR HT, maximum de 33 152 018 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats, mairie de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106769
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la ville de Paris. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont également invités à répondre par voie électronique à l'adresse pré-citée dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: https://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ . La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de véhicules a motorisation électrique, hybride essence/électricité et GNV, en 7 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Automobiles de gamme B1 a motorisation électrique
Brève description: Automobiles de gamme B1 a motorisation électrique.
Valeur estimée hors TVA: 468 369 💰
5 013 928 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris, Bordeaux Métropole et Bruxelles propreté.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Automobiles de gamme B2 a motorisation électrique
Brève description: Automobiles de gamme B2 a motorisation électrique.
Valeur estimée hors TVA: 378 406 💰
3 379 998 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris, Bordeaux Métropole, Eurométropole de Strasbourg et la Ville de Strasbourg.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Automobiles de gamme M1 ou M2 a motorisation hybride essence-électricité
Brève description: Automobiles de gamme M1 ou M2 a motorisation hybride essence-électricité.
Valeur estimée hors TVA: 431 376 💰
1 598 568 💰
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris et Bordeaux Métropole.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Vp gamme M1/M2 «Berline» a motorisation hybride rechargeable essence-électricité
Brève description:
Vp gamme M1/M2 «Berline» a motorisation hybride rechargeable essence-électricité.
Valeur estimée hors TVA: 141 284 💰
822 692 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Véhicules de type fourgonnette de 2 m3 a 4 m3, de 2 a 5 places, a motorisation électrique
Brève description:
Véhicules de type fourgonnette de 2 m3 a 4 m3, de 2 a 5 places, a motorisation électrique.
Valeur estimée hors TVA: 1 468 957 💰
11 208 412 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires de type fourgon de 10 m3 a 17/18 m3, a motorisation GNV
Brève description: Véhicules utilitaires de type fourgon de 10 m3 a 17/18 m3, a motorisation GNV.
Valeur estimée hors TVA: 1 720 070 💰
10 320 420 💰
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot couvre les besoins de la Ville de Paris.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires de type pick-up, a motorisation électrique
Brève description: Véhicules utilitaires de type pick-up, a motorisation électrique.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
808 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot couvre les besoins de la Ville de Bruxelles et de Bruxelles propreté.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015G12019080
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'article 2.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer à l'article 2.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 2.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Concernant les pouvoirs adjudicateurs français, le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code des marchés publics, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande ou si les 2 parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance. Concernant l'Arp Bruxelles propreté et la Ville de Bruxelles, les modalités de versement de l'avance sont fixées par l'article 67 de l'arrêté royal du 14.1.2013.
Afficher plus
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées comme suit: sur les budgets d'investissement de la Ville de Paris, la Ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg et Bordeaux Métropole, sur le budget extraordinaire de la Ville de Bruxelles et sur le budget général des dépenses administratives de l'Arp Bruxelles propreté. Les marchés sont traités à prix unitaires révisables. Il est prévu le versement d'acomptes pour les lots 1 à 6. Il est prévu le versement d'une avance sur tous les lots. Règlement par virement au compte du titulaire. Chaque titulaire des lots 1 à 6 pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: 30 jours maximum.
Afficher plus
Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, BP 33076
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33076
Nom du pouvoir adjudicateur: Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 44 route de la Fédération
Commune postale: Strasbourg Meinau
Code postal: 67100
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Strasbourg
Agence régionale pour la propreté — Bruxelles propreté
Adresse postale: Avenue de Broqueville 12
Commune postale: Bruxelles
Code postal: 1150
Pays: Belgique 🇧🇪
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bruxelles
Adresse postale: Boulevard Anspach 6
Code postal: 1000
Contact
Point de contact: CSP achats 3
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 17 boulevard Morland — bureau 3094 (3ème étage) — du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015G12019080
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la ville de Paris. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont également invités à répondre par voie électronique à l'adresse pré-citée dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: https://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ . La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 062-106769 (2016-03-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)