2015 DAC 604 — mobiliers spécifiques pour bibliothèques «Bois et métal» destinés a un public adulte et jeunesse

Ville de Paris

Marché à bons de commandes pour la fourniture de mobiliers spécifiques de bibliothèques et matériel d'exposition destinés aux 66 établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et aux services habilités de la ville. Il s'agit des mobiliers spécifiques pour bibliothèques «Bois et métal» destinés à un public adulte et à un public jeunesse incluant les supports multimédias: rayonnages et accessoires, (structures, tablettes, bacs, habillages, etc.), éléments de mobilier sur piètement fixe ou sur des roulettes ou à poser à même le sol (présentoirs, bacs, boites à albums, etc.) et chariots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-16 Avis de marché
2016-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 100 000 EUR HT et montant maximum de 800 000 EUR HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — CSP2 — DAC — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171286063 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-16 📅
Date limite de soumission: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093458
Se réfère à l'avis: 2015/S 236-427816
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr . Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: https://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ Un test sur échantillons sera organisé, conformément à l'article 3.3 du règlement de la consultation. La présente consultation est une relance d'un lot d'une précédente consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commandes pour la fourniture de mobiliers spécifiques de bibliothèques et matériel d'exposition destinés aux 66 établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et aux services habilités de la ville. Il s'agit des mobiliers spécifiques pour bibliothèques «Bois et métal» destinés à un public adulte et à un public jeunesse incluant les supports multimédias: rayonnages et accessoires, (structures, tablettes, bacs, habillages, etc.), éléments de mobilier sur piètement fixe ou sur des roulettes ou à poser à même le sol (présentoirs, bacs, boites à albums, etc.) et chariots.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2016V12003560
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées par les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 8 du cahier des clauses techniques particulières. Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format. PDF ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels FSC, PEFC ou équivalent).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: Bureau des marchés — 17 boulevard Morland
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9:30-12:00 et 14:00-16:00)
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016V12003560
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 236-427816
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr . Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: https://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/
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Un test sur échantillons sera organisé, conformément à l'article 3.3 du règlement de la consultation.
La présente consultation est une relance d'un lot d'une précédente consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 056-093458 (2016-03-16)
Avis d'attribution de marché (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016V12003160
Brève description:
Marché à bons de commandes pour la fourniture de mobiliers spécifiques de bibliothèques et matériel d'exposition destinés aux 66 établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et aux services habilités de la Ville. Il s'agit des mobiliers spécifiques pour bibliothèques «Bois et métal» destinés à un public adulte et à un public jeunesse incluant les supports multimédias: rayonnages et accessoires, (structures, tablettes, bacs, habillages, etc.), éléments de mobilier sur piètement fixe ou sur des roulettes ou à poser à même le sol (présentoirs, bacs, boites à albums, etc.) et chariots.
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Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292260
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-093458
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobiliers spécifiques de bibliothèques «bois et métal» destinés à un public adulte et jeunesse (relance du lot 1 de la consultation nº 2015v12009410)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Mobiliers spécifiques de bibliothèques «bois et métal» destinés à un public adulte et jeunesse (relance du lot 1 de la consultation nº 2015v12009410).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-28 📅

Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 162-292260 (2016-08-22)
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Région:
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Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier