16s0229 — acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multi-marques

Conseil général de La Moselle

Acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multi-marques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TPA SAS

Qui ?

• Conseil général de La Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-11	Avis de marché
2017-02-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 16S0229
Brève description: Acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multi-marques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57000
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date limite de soumission: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358188
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

— appel d'offres ouvert, — les marchés signés par le Conseil départemental de la Moselle font l'objet d'une publicité mensuelle sur son portail d'achats http://www.marches-publics57.com rubrique, — marchés conclus et à passer, —publicité de la conclusion des contrats.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de sa date de notification.

Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCP, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur,

— en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles,

— en application de l'article 45-III du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-04-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Moselle
Adresse postale: Direction des moyens généraux — service des affaires générales — bureau des achats — 1 rue du Pont Moreau — CS 11096
Code postal: 57036
Fax: +33 0387378160 📠
Pays: Moselle 🏙️
Adresse postale: Direction des finances — des affaires juridiques et du contrôle de gestion — direction des marchés et du conseil juridique — service des marchés publics — 1 rue du pont Moreau — CS 11096

Référence
Informations complémentaires

— appel d'offres ouvert,

— les marchés signés par le Conseil départemental de la Moselle font l'objet d'une publicité mensuelle sur son portail d'achats http://www.marches-publics57.com rubrique,

— marchés conclus et à passer,

—publicité de la conclusion des contrats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0388212323 📞
Fax: +33 0387364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 199-358188 (2016-10-11)

Avis d'attribution de marché (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-068729
Se réfère à l'avis: 2016/S 199-358188
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

— date de signature du marché: 7.2.2017, — les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-13 📅

Référence
Informations complémentaires

— date de signature du marché: 7.2.2017,

— les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 038-068729 (2017-02-22)

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