16s0216- dRD — sDUTR — location d'engins de Service Hivernal (Esh) pour le Département de la Moselle
Conseil général de La Moselle
Drd — sDUTR — location d'engins de Service Hivernal (Esh) pour le Département de la Moselle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-04 | Avis de marché |
| 2016-10-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: 16S0216
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-08-05 📅
Date de publication: 2016-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 129-231257
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Unité monétaire: euros.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-01-02 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Moselle
Adresse postale: drtc Direction des Routes 1 rue du Pont Moreau CS 11096
Fax: +33 0387347536 📠
Pays: Moselle 🏙️
Adresse postale: direction des Finances et des Affaires Juridiques Direction des Marchés et du Conseil Juridique Service des Marchés Publics 1 rue du pont Moreau C.S. 11096
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 387364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 129-231257 (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: 16S0216
Brève description:
Drd — sDUTR — location d'engins de Service Hivernal (Esh) pour le Département de la Moselle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-08-05 📅
Date de publication: 2016-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 129-231257
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Unité monétaire: euros.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
DRD — sDUTR — location d'engins de Service Hivernal (Esh) pour le Département de la Moselle.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est passé pour une durée de un an démarrant à la date de notification, renouvelable 3 fois de manière tacite, par période de un an, pour une durée maximale de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement la forme juridique qu'il entend adopter (groupement conjoint ou solidaire).
En application de l'article 45-v-1 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
En cas d'attribution d'un marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur conformément à l'article 45-iii du même décret.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-01-02 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Moselle
Adresse postale: drtc Direction des Routes 1 rue du Pont Moreau CS 11096
Fax: +33 0387347536 📠
Pays: Moselle 🏙️
Adresse postale: direction des Finances et des Affaires Juridiques Direction des Marchés et du Conseil Juridique Service des Marchés Publics 1 rue du pont Moreau C.S. 11096
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 387364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 129-231257 (2016-07-04)
Avis d'attribution de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Moselle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368329
Se réfère à l'avis: 2016/S 129-231257
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location d'engins de service hivernal pour le département de la Moselle.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0388212323 📞
Fax: +33 0387364466 📠
Source: OJS 2016/S 204-368329 (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
DRD — SDUTR — location d'engins de service hivernal (ESH) pour le département de la Moselle.
Valeur totale du marché: 1 503 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Moselle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368329
Se réfère à l'avis: 2016/S 129-231257
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
— date de signature du marché: 5.10.2016,
— les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr),
— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location d'engins de service hivernal pour le département de la Moselle.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 📅
Référence
Informations complémentaires
— date de signature du marché: 5.10.2016,
— les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr),
— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix.
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0388212323 📞
Fax: +33 0387364466 📠
Source: OJS 2016/S 204-368329 (2016-10-18)
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