16s0074 — fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du département de la Moselle

Conseil général de La Moselle

16s0074 — fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du département de la Moselle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de La Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-23	Avis de marché
2016-09-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 16S0074
Brève description:

16s0074 — fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du département de la Moselle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-23 📅
Date limite de soumission: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 100-178177
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

* Les prestations donnent lieu à quatre accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum ni maximum * Pour chaque lot, le candidat devra fournir — à l'appui de sa proposition — 1 échantillon de chaque article listé dans le bordereau de prix et conforme à l'objet du lot. * Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: euro(s). * Les offres seront transmises par les voies habituelles au format papier. Elles pourront également faire l'objet d'une transmission par voie électronique via le site internet suivant: https://marchespublics.moselle.fr, salle des marchés.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Stylos, crayons de papier
Numéro du lot: 1
Brève description: Stylos, crayons de papier.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 2 fois de manière expresse, dans les conditions définies au cahier des clauses particulières, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.

Intitulé du lot: Sacs, sacoches et porte-documents
Numéro du lot: 2
Brève description: Sacs, sacoches et porte-documents.
Intitulé du lot: Textiles et casquettes
Numéro du lot: 3
Brève description: Textiles et casquettes.
Intitulé du lot: Gadgets divers
Numéro du lot: 4
Brève description: Gadgets divers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-10-22 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Moselle
Adresse postale: Direction des moyens généraux, service des affaires générales, bureau des marchés, 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Fax: +33 0387378160 📠
Pays: Moselle 🏙️
Adresse postale: Direction des finances et des affaires juridiques direction des marchés et du Conseil juridique service des marchés publics, 1 rue du Pont Moreau, CS 11096

Référence
Informations complémentaires

* Les prestations donnent lieu à quatre accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum ni maximum

* Pour chaque lot, le candidat devra fournir — à l'appui de sa proposition — 1 échantillon de chaque article listé dans le bordereau de prix et conforme à l'objet du lot.

* Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: euro(s).

* Les offres seront transmises par les voies habituelles au format papier. Elles pourront également faire l'objet d'une transmission par voie électronique via le site internet suivant: https://marchespublics.moselle.fr, salle des marchés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0388212323 📞
Fax: +33 0387364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 100-178177 (2016-05-23)

Avis d'attribution de marché (2016-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle.
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340631
Se réfère à l'avis: 2016/S 100-178177
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

* Date de signature des marchés: 15.9.2016 * Marchés attribués selon bordereaux de prix * Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous ( smp@moselle.fr ).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Diversité produits catalogues
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-20 📅
2016-09-22 📅
2016-09-21 📅

Référence
Informations complémentaires

* Date de signature des marchés: 15.9.2016

* Marchés attribués selon bordereaux de prix

* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous ( smp@moselle.fr ).

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 387364466 📠
Source: OJS 2016/S 190-340631 (2016-09-28)

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