16s0065 — fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle

Conseil général de La Moselle

Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-04-19 Avis de marché
2016-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 16S0065
Brève description: Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Chaussures de protection 📦
Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-19 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141066
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés dans l'annexe 2 au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtements de travail classiques et spécifiques pour les services centraux
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail classiques et spécifiques pour les services centraux.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
1 an à compter du 1.1.2017, reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum.
Informations complémentaires:
Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés dans l'annexe 2 au règlement de la consultation.
Intitulé du lot: Chaussants pour les services centraux
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussants pour les services centraux.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés dans l'annexe 2 au Règlement de la Consultation.
Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle pour les services centraux
Numéro du lot: 3
Brève description: Équipements de protection individuelle pour les services centraux.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements de travail pour les collèges
Numéro du lot: 4
Brève description: Vêtements de travail pour les collèges.
Valeur estimée hors TVA: 235 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accords-Cadres à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Intitulé du lot: Chaussants pour les collèges
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussants pour les collèges.
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés dans l'annexe 2 au Règlement de la Consultation.
Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle pour les collèges
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipements de protection individuelle pour les collèges.
Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-11-26 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Moselle
Adresse postale: Direction des moyens généraux service des affaires générales bureau des marchés, 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Fax: +33 387378160 📠
Pays: Moselle 🏙️
Adresse postale: Direction des finances et des affaires juridiques, direction des marchés et du conseil juridique service des marchés publics, 1 rue du Pont Moreau CS 11096

Référence
Informations complémentaires
Mode de passation: Appel d'offres Ouvert.
Variables: la remise d'offres variables est interdite et sera déclarée irrégulière.
la remise des échantillons est obligatoire. Un dédommagement est prévu pour les candidats non retenus pour les lots 1, 2, 4 et 5.
les critères de sélection des offres de l'ensemble des lots sont précisés dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 387364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 080-141066 (2016-04-19)
Avis d'attribution de marché (2016-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 194 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-28 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464214
Se réfère à l'avis: 2016/S 080-141066
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à 6 accords-cadres à bons de commande, sans montants minimum ni montant maximum, attribués selon les bordereaux des prix. Date de signature des marchés: 6.12.2016. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la fourniture
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-12 📅

Référence
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à 6 accords-cadres à bons de commande, sans montants minimum ni montant maximum, attribués selon les bordereaux des prix.
Date de signature des marchés: 6.12.2016.
Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Source: OJS 2016/S 252-464214 (2016-12-28)