16s0003 — dC — travaux dans divers collèges, bâtiments départementaux et Centres Médico-Sociaux du Département de la Moselle
Conseil général de La Moselle
16s0003 — dC — travaux dans divers collèges, bâtiments départementaux et Centres Médico-Sociaux du Département de la Moselle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de peinture › Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
- • Travaux de plomberie › Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-03 | Avis de marché |
| 2016-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
Numéro de référence: 16S0003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194040
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Peinture — sols souples secteur nord / ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: Peinture — sols souples secteur nord / ouest.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Peinture — sols souples secteur sud / est
Numéro du lot: 2
Brève description: Peinture — sols souples secteur sud / est.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Plâtrerie — faux-plafonds.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: Plomberie — chauffage — ventilation secteur sud.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-01-02 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: drtc/Direction des Constructions 1 rue du pont moreau cs 11096
Commune postale: Metz Cedex 01
Fax: +33 387347536 📠
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de la Moselle
Adresse postale: direction des Finances et des Affaires Juridiques Direction des Marchés et du Conseil Juridique Service des Marchés Publics 1 rue du pont moreau cs 11096
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 387364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 109-194040 (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
Numéro de référence: 16S0003
Brève description:
16s0003 — dC — travaux dans divers collèges, bâtiments départementaux et Centres Médico-Sociaux du Département de la Moselle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194040
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande mono attributaire, sans montant minimum ni montant maximum.
estimation annuelle indicative du lot no1: 500 000,00 euro (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Peinture — sols souples secteur nord / ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: Peinture — sols souples secteur nord / ouest.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre sera passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par reconduction tacite trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction.
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Accord cadre à bons de commande mono attributaire, sans montant minimum ni montant maximum.
estimation annuelle indicative du lot no1: 500 000,00 euro (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: Peinture — sols souples secteur sud / est.
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande mono attributaire, sans montant minimum ni montant maximum. Estimation annuelle indicative du lot no2: 500 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Plâtrerie — faux-plafonds
Numéro du lot: 3
Brève description: Plâtrerie — faux-plafonds.
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande mono attributaire, sans montant minimum ni montant maximum. Estimation annuelle indicative du lot no3: 150 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage — ventilation secteur sud
Numéro du lot: 4
Brève description: Plomberie — chauffage — ventilation secteur sud.
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande mono attributaire, sans montant minimum ni montant maximum. Estimation annuelle indicative du lot no4: 750 000,00 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Aucune forme de groupement n'est imposée. Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement la forme juridique qu'il entend adopter (groupement conjoint ou solidaire).
En application de l'article 45-v-1 du Décret de 2016, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
En cas d'attribution d'un accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur conformément à l'article 45 III du même Décret.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-01-02 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: drtc/Direction des Constructions 1 rue du pont moreau cs 11096
Commune postale: Metz Cedex 01
Fax: +33 387347536 📠
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de la Moselle
Adresse postale: direction des Finances et des Affaires Juridiques Direction des Marchés et du Conseil Juridique Service des Marchés Publics 1 rue du pont moreau cs 11096
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La procédure de consultation utilisée est la suivante: appel d'offres ouvert.
unité monétaire: euro(s).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 387364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 109-194040 (2016-06-03)
Avis d'attribution de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411281
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194040
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Peinture — sols souples secteur Nord/Ouest
Brève description: Peinture — sols souples secteur Nord/Ouest.
Intitulé du lot: Peinture — sols souples secteur Sud/Est
Brève description: Peinture — sols souples secteur Sud/Est.
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage — ventilation secteur Sud
Brève description: Plomberie — chauffage — ventilation secteur Sud.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Coefficient appliqué aux fournitures hors bordereau
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 226-411281 (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux dans divers collèges, bâtiments départementaux et centres médico-sociaux du département de la Moselle.
Valeur totale du marché: 8 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411281
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194040
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 25.10.2016.
Accords-cadres à bons de commandes, attribués selon bordereaux des prix, sans montant minimum ni montant maximum.
Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Peinture — sols souples secteur Nord/Ouest
Brève description: Peinture — sols souples secteur Nord/Ouest.
Intitulé du lot: Peinture — sols souples secteur Sud/Est
Brève description: Peinture — sols souples secteur Sud/Est.
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage — ventilation secteur Sud
Brève description: Plomberie — chauffage — ventilation secteur Sud.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Coefficient appliqué aux fournitures hors bordereau
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 25.10.2016.
Accords-cadres à bons de commandes, attribués selon bordereaux des prix, sans montant minimum ni montant maximum.
Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
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