16robinet

Ville d'Aix-en-Provence

Fournitures de matériels et robinetterie eau potable et eaux usées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Materiaux SIMC

Qui ?

• Ville d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-29	Avis de marché
2017-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canalisations d'eau
Numéro de référence: 16ROBINET
Brève description: Fournitures de matériels et robinetterie eau potable et eaux usées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canalisations d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Canalisations d'eau 📦
Raccords de tuyauterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville — CS 30715
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 442919650 📞
Fax: +33 442919177 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iqTwr6Q9Yd 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iqTwr6Q9Yd 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267403
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les seuils minimum et maximum annuels sont respectivement fixés à 15 000 et 60 000euro(s) (H.T.). Ils sont identiques pour chaque période reconductible.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 760 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Canalisations et robinetterie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Canalisations et tuyaux — sectionnement et protection des réseaux — régulation — robinetterie et branchement robinetterie. La valeur estimée est annuelle.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2017. Il peut être ensuite reconduit de manière express trois fois par périodes successives d'une année. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer sur la reconduction ou non par écrit au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Raccords et pièces laiton
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les raccords et joints pour canalisations seront certifiés conformes à la norme nf en 545. La valeur estimée est annuelle.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les seuils minimum et maximum annuels sont respectivement fixés à 35 000 et 140 000euro(s) (H.T.). Ils sont identiques pour chaque période reconductible.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix en provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les candidats utiliseront de préférence les formulaires Dc1 et Dc2.
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (Dc2).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Aix en Provence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 90

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iqTwr6Q9Yd 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Courant second semestre 2020, sans préjudice d'une éventuelle fin anticipée ou de non reconduction d'un ou de plusieurs lots du contrat.

Appel d'offres ouvert en application des articles 25.1, 66 et 67 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. La technique particulière d'achat utilisée est celle d'un accord cadre mono-attributaire, comme le permettent les dispositions de l'article 78 I alinéa 3 dudit décret. Le présent accord cadre sera exécuté par émissions de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 dudit décret.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24, rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L551-13 et suivants dudit Code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral)
Adresse postale: préfecture de la région Provence — alpes — côte d'azur — secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret — cS 80001,
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 148-267403 (2016-07-29)

Avis d'attribution de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics — CS 30715
Contact
Téléphone: +33 442919978 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003100
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267403
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Seuils minimum et maximum annuels respectivement fixés à 15 000 EUR HT et 60 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché

Seuils minimum et maximum annuels respectivement fixés à 15 000 EUR HT et 60 000 EUR HT.

Brève description:

Les raccords et joints pour canalisations seront certifiés conformes à la norme NF en 545. La valeur estimée est annuelle.

Informations complémentaires:

Seuils minimum et maximum annuels respectivement fixés à 35 000 EUR HT et 140 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aix-en-Provence, 13100.

Aix-en-Provence.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-25 📅
2016-11-29 📅

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence.

Les marchés ont été signés le 16.12.2016 et notifiés le 21.12.2016, pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2017. Ils pourront être reconduits de manière expresse 3 fois par périodes successives de 1 an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de Justice Administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants dudit code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret — CS 80001,
Source: OJS 2017/S 003-003100 (2017-01-03)

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