16ope01 — prestations de transport de productions pour les besoins de l'opéra Toulon Provence Méditerranée

Opera Toulon Provence Mediterranée

La présente consultation concerne: prestations de transport de productions pour les besoins de l'opéra Toulon Provence Méditerranée.
L'opéra Toulon Provence Méditerranée doit faire appel chaque saison à des transporteurs spécialisés afin d'effectuer les transports Aller/Retour des productions louées dans les différents opéras de France et d'Europe.
La consultation porte sur les prestations de manutention, et transport aller — retour de productions (décors, costumes, accessoires) du lieu défini sur le bon de commande jusqu'aux lieux de spectacle.
Le marché concerne tous les types de décor (bois, ferrailles, toiles) et de mobiliers, sans limitation techniques, matériaux et formats.
Les prestations comprennent essentiellement les opérations suivantes:
Manutention
Transport
Réception des productions
livraison des productions
et d'une façon générale la coordination de ces différentes opérations.
Les fournitures utilisées pour les opérations de protection devront être de qualité, destinées à garantir la préservation des productions transportées, spécifiques et adaptées.
Le transporteur n'est pas en charge de la manutention des décors, costumes ou accessoires. Ce sont les équipes techniques (machinistes) des différents Opéra qui en ont la responsabilité
lieu(x) d'exécution: Les différents opéras de France et d'Europe.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-23 Avis de marché
2016-05-09 Informations complémentaires
2016-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.Les marchés sont considérés, au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8 août 2008 — no 309136.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.Le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Opera Toulon Provence Mediterranée
Adresse postale: EPCC, boulevard de Strasbourg
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-104796
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres d'attributions: Critère Nº1: Valeur technique la valeur technique de l'offre sera appréciée au vu du mémoire technique et analysée de la façon suivante: — moyens humains mis en oeuvre pour le transport d'une production en France et à l'étranger: noté sur 2 points — descriptif des moyens techniques mis en oeuvre pour le transport d'une production en France et à l'étranger: noté sur 3 points — organisation et suivi des opérations de transports: noté sur 5 points soit une note N1 totale de 10 points maximum dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 10 points, elle se verra attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficieront d'un ajustement de points proportionnel selon la méthode suivante: 10 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note). Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est téléchargeable sur le site http://www.marches-publics.info et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Direction de la Commande Publique 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Correspondant: Mlle Dalmasso Claire Tel: 04.94.05.55.14 Fax: 04.94.46.72.30 tel marchés publics: 04.94.46.72.39 Mail: marchespublics@tpmed.org les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site http://www. Marches-publics.info les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteursspéciaux: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Direction de la Commande Publique 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Horaires d'ouverture du Lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Contact: direction de la commande publique CS 30536 83041 Toulon Cedex 9. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: prestations de transport de productions pour les besoins de l'opéra Toulon Provence Méditerranée.
L'opéra Toulon Provence Méditerranée doit faire appel chaque saison à des transporteurs spécialisés afin d'effectuer les transports Aller/Retour des productions louées dans les différents opéras de France et d'Europe.
La consultation porte sur les prestations de manutention, et transport aller — retour de productions (décors, costumes, accessoires) du lieu défini sur le bon de commande jusqu'aux lieux de spectacle.
Le marché concerne tous les types de décor (bois, ferrailles, toiles) et de mobiliers, sans limitation techniques, matériaux et formats.
Les prestations comprennent essentiellement les opérations suivantes:
Manutention
Transport
Réception des productions
livraison des productions
et d'une façon générale la coordination de ces différentes opérations.
Les fournitures utilisées pour les opérations de protection devront être de qualité, destinées à garantir la préservation des productions transportées, spécifiques et adaptées.
Le transporteur n'est pas en charge de la manutention des décors, costumes ou accessoires. Ce sont les équipes techniques (machinistes) des différents Opéra qui en ont la responsabilité
lieu(x) d'exécution: Les différents opéras de France et d'Europe.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les marchés sont considérés, au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8 août 2008 — no 309136.
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Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.
Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Description des options:
Option au sens du droit communautaire: conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant pas être connu.
Numéro de référence: 16OPE01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
— déclaration sur l'honneur (ou Dc1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration (ou Dc2) concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
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Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance.
Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 EUR HT.
Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant minimum du marché si la durée du marché est inférieure ou égale à 12 mois; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant minimum divisé par cette durée exprimée en mois.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
Imputation budgétaire de la collectivité
modalités de paiement: articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Conditions du CCAG-FCS.
Cession ou nantissement du marché et recours au CEPME possible.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
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En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Contact
Point de contact: Bonnet Claude Henri, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16OPE01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: Critère Nº1: Valeur technique
la valeur technique de l'offre sera appréciée au vu du mémoire technique et analysée de la façon suivante:
— moyens humains mis en oeuvre pour le transport d'une production en France et à l'étranger: noté sur 2 points
— descriptif des moyens techniques mis en oeuvre pour le transport d'une production en France et à l'étranger: noté sur 3 points
— organisation et suivi des opérations de transports: noté sur 5 points
soit une note N1 totale de 10 points maximum
dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 10 points, elle se verra attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficieront d'un ajustement de points proportionnel selon la méthode suivante:
10 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note).
Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est téléchargeable sur le site http://www.marches-publics.info et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique
adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires:
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Direction de la Commande Publique
107 boulevard Henri Fabre
83000 Toulon
Correspondant: Mlle Dalmasso Claire
Tel: 04.94.05.55.14 Fax: 04.94.46.72.30
tel marchés publics: 04.94.46.72.39 Mail: marchespublics@tpmed.org
les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site http://www. Marches-publics.info
les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante:
Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteursspéciaux:
Horaires d'ouverture
du Lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal:
Contact: direction de la commande publique
CS 30536
83041 Toulon Cedex 9.
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 061-104796 (2016-03-23)
Informations complémentaires (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16ope01
Brève description:
La présente consultation concerne: prestations de transport de productions pour les besoins de l'Opéra Toulon Provence Méditerranée L'Opéra Toulon Provence Méditerranée doit faire appel chaque saison à des transporteurs spécialisés afin d'effectuer les transports Aller/Retour des productions louées dans les différents opéras de France et d'Europe. La consultation porte sur les prestations de manutention, et transport aller — retour de productions (décors, costumes, accessoires) du lieu défini sur le bon de commande jusqu'aux lieux de spectacle. Le marché concerne tous les types de décor (bois, ferrailles, toiles) et de mobiliers, sans limitation techniques, matériaux et formats. Les prestations comprennent essentiellement les opérations suivantes: Manutention Transport Réception des productions Livraison des productions et d'une façon gé.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162936
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-104796
Numéro JO-S: 91

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: prestations de transport de productions pour les besoins de l'Opéra Toulon Provence Méditerranée
L'Opéra Toulon Provence Méditerranée doit faire appel chaque saison à des transporteurs spécialisés afin d'effectuer les transports Aller/Retour des productions louées dans les différents opéras de France et d'Europe.
Livraison des productions et d'une façon gé.
Source: OJS 2016/S 091-162936 (2016-05-09)
Avis d'attribution de marché (2016-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: prestations de transport de productions pour les besoins de l'opéra Toulon Provence Méditerranée. L'opéra Toulon Provence Méditerranée doit faire appel chaque saison à des transporteurs spécialisés afin d'effectuer les transports aller/retour des productions louées dans les différents opéras de France et d'Europe. La consultation porte sur les prestations de manutention, et transport aller — retour de productions (décors, costumes, accessoires) du lieu défini sur le bon de commande jusqu'aux lieux de spectacle. Le marché concerne tous les types de décor (bois, ferrailles, toiles) et de mobiliers, sans limitation techniques, matériaux et formats. Les prestations comprennent essentiellement les opérations suivantes: — manutention, — transport, — réception des productions, — livraison des productions et d'une façon gé.
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Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Opéra Toulon Provence Méditerranée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-341151
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Durée du contrat: 1 ans reconductible 3 fois. Date de signature du contrat: 20.7.2016. Le montant indiqué est le montant minimum annuel. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'opéra Toulon Provence Méditerranée doit faire appel chaque saison à des transporteurs spécialisés afin d'effectuer les transports aller/retour des productions louées dans les différents opéras de France et d'Europe.
— manutention,
— transport,
— réception des productions,
— livraison des productions et d'une façon gé.
La présente consultation concerne: prestations de transport de productions pour les besoins de l'opéra Toulon Provence Méditerranée

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-21 📅

Référence
Informations complémentaires
Durée du contrat: 1 ans reconductible 3 fois.
Date de signature du contrat: 20.7.2016.
Le montant indiqué est le montant minimum annuel.
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Code postal: 13259
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 190-341151 (2016-09-28)
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