16od6661

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Réalisation de prestations de médecine de prévention au profit du personnel civil du ministère de la Défense relevant de la DRSSA de Brest.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AFMP
• AIMT 37
• AISMT 36
• AMSN
• Arims — Corelex
• SISTM
• Smia
• ST 72

Qui ?

• EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services de médecine du travail

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-05	Avis de marché
2016-09-16	Informations complémentaires
2016-10-05	Informations complémentaires
2017-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de médecine du travail
Numéro de référence: 16OD6661
Brève description:

Réalisation de prestations de médecine de prévention au profit du personnel civil du ministère de la Défense relevant de la DRSSA de Brest.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de médecine du travail 📦
Code CPV supplémentaire: Services de médecine du travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Calvados 🏙️
Eure-et-Loir 🏙️
Manche 🏙️
Eure 🏙️
Seine-Maritime 🏙️
Indre 🏙️
Sarthe 🏙️
Loire-Atlantique 🏙️
Vienne 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Loir-et-Cher 🏙️
Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: olivier1.dupre@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 238607245 📞
Fax: +33 238607339 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=297352&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232860
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum). Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 48ème mois d'exécution.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone géographique d'angers
Numéro du lot: 1
Brève description: Zone géographique d'angers.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Description des options:

En application de l'article 30.i.7 du décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire du présent marché au maximum trois ans à compter de la notification du marché initial.

Informations complémentaires:

Le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum).

Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 48ème mois d'exécution.

Intitulé du lot: Zone géographique de Caen
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone géographique de Caen.
Intitulé du lot: Zone géographique de Chateaudun
Numéro du lot: 3
Brève description: Zone géographique de Chateaudun.
Intitulé du lot: Zone géographique de Cherbourg
Numéro du lot: 4
Brève description: Zone géographique de Cherbourg.
Intitulé du lot: Zone géographique d'evreux
Numéro du lot: 5
Brève description: Zone géographique d'evreux.
Intitulé du lot: Zone géographique de Fontevraud
Numéro du lot: 6
Brève description: Zone géographique de Fontevraud.
Intitulé du lot: Zone géographique du Havre
Numéro du lot: 7
Brève description: Zone géographique du Havre.
Intitulé du lot: Zone géographique de Le Blanc
Numéro du lot: 8
Brève description: Zone géographique de Le Blanc.
Intitulé du lot: Zone géographique du Mans
Numéro du lot: 9
Brève description: Zone géographique du Mans.
Intitulé du lot: Zone géographique de Nantes
Numéro du lot: 10
Brève description: Zone géographique de Nantes.
Intitulé du lot: Zone géographique de Neuvy-Pailloux et Chateauroux
Numéro du lot: 11
Brève description: Zone géographique de Neuvy-Pailloux et Chateauroux.
Intitulé du lot: Zone de Nouâtre
Numéro du lot: 12
Brève description: Zone de Nouâtre.
Intitulé du lot: Zone géographique de Rennes
Numéro du lot: 13
Brève description: Zone géographique de Rennes.
Intitulé du lot: Zone géographique de Romorantin
Numéro du lot: 14
Brève description: Zone géographique de Romorantin.
Intitulé du lot: Zone géographique de Rouen
Numéro du lot: 15
Brève description: Zone géographique de Rouen.
Intitulé du lot: Zone géographique de Tours
Numéro du lot: 16
Brève description: Zone géographique de Tours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelé à l'issue des 48 mois d'exécution des marchés.

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr

Les modalités de dépôt des offres sont indiquées dans le Règlement de la Consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 130-232860 (2016-07-05)

Informations complémentaires (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de prestations de médecine de prévention au profit du personnel civil du ministère de la défense relevant de la DRSSA de Brest.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-10-05 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326890
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232860
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2016/S 182-326890 (2016-09-16)

Informations complémentaires (2016-10-05)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-351642
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2016/S 195-351642 (2016-10-05)

Avis d'attribution de marché (2017-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 421 334 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 060-112304
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Zone géographique d'Angers.
Description des options:

En application de l'article 30.i.7 du décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire du présent marché au maximum 3 ans à compter de la notification du marché initial.

Intitulé du lot: Zone géographique de Châteaudun
Brève description: Zone géographique de Châteaudun.
Intitulé du lot: Zone géographique d'Evreux
Brève description: Zone géographique d'Evreux.
Description des options:

En application de l'article 30.i.7 du décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire du présent marché au maximum 3 ans à compter de la notification du marché initial.

Intitulé du lot: Zone géographique de Neuvy-Pailloux et Châteauroux
Brève description: Zone géographique de Neuvy-Pailloux et Châteauroux.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-29 📅
2016-11-26 📅
Source: OJS 2017/S 060-112304 (2017-03-20)

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