16m047ao

Communauté urbaine Toulouse metropole

No 16m047ao — ald/Nv — fourniture de pièces détachées d'origine et réalisation de prestations pour du matériel de levage — années 2016 à 2018.
Les matériels actuellement utilisés par Toulouse Métropole sont de marque Hiab et Bakker mais le présent marché doit pouvoir répondre à des besoins en fournitures et prestations pour d'autres marques spécialisées dans les matériels de levage (grues, pinces, etc...).
Les prestations pourront être réalisées sur un site de Toulouse Métropole ou dans l'atelier du titulaire. Ces prestations seront commandées au titulaire sur la base d'un devis qu'il aura lui-même établi, généralement à la suite d'une phase de diagnostic.
Les transferts aller-retour de matériels vers/depuis les ateliers du titulaire, seront gérés par le personnel de Toulouse Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Serignac carrosserie industrielle SAS

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de levage et de manutention › Pièces pour matériel de levage et de manutention

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-26	Avis de marché
2016-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour matériel de levage et de manutention
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit:Période initiale; minimum: 17 000 EUR HTPremière période; minimum: 10 000 EUR HTDurée du marche: le marché est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 30.9.2017. Le marché peut être reconduit tacitement pour une durée maximale de reconduction de 1 an ce délai ne pouvant pas dépasser le 30.9.2018.Délai d'exécution: les délais maximum de livraison et d'exécution des prestations sont définis à l'article 3.1 du CCP conformément aux stipulations des pièces du marché et s'appliquent à compter de la notification du bon de commande.Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour matériel de levage et de manutention 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date limite de soumission: 2016-04-06 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-070606
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr, sous la référence 16m047ao, selon les modalités décrites dans l'article 6 du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

No 16m047ao — ald/Nv — fourniture de pièces détachées d'origine et réalisation de prestations pour du matériel de levage — années 2016 à 2018.

Les matériels actuellement utilisés par Toulouse Métropole sont de marque Hiab et Bakker mais le présent marché doit pouvoir répondre à des besoins en fournitures et prestations pour d'autres marques spécialisées dans les matériels de levage (grues, pinces, etc...).

Les prestations pourront être réalisées sur un site de Toulouse Métropole ou dans l'atelier du titulaire. Ces prestations seront commandées au titulaire sur la base d'un devis qu'il aura lui-même établi, généralement à la suite d'une phase de diagnostic.

Les transferts aller-retour de matériels vers/depuis les ateliers du titulaire, seront gérés par le personnel de Toulouse Métropole.

Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.

Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit:

Période initiale; minimum: 17 000 EUR HT

Première période; minimum: 10 000 EUR HT

Durée du marche: le marché est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 30.9.2017. Le marché peut être reconduit tacitement pour une durée maximale de reconduction de 1 an ce délai ne pouvant pas dépasser le 30.9.2018.

Délai d'exécution: les délais maximum de livraison et d'exécution des prestations sont définis à l'article 3.1 du CCP conformément aux stipulations des pièces du marché et s'appliquent à compter de la notification du bon de commande.

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 16M047AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

Garanties et capacités financières

Capacités techniques et professionnelles

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) dans sa version d'août 2014 et le formulaire Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, déclaration du candidat.

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de Toulouse Métropole

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Prix unitaires ajustables pour la partie fournitures et révisables annuellement pour la partie prestations.

La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures et des prestations — soit en % (70)
2. Valeur technique et environnementale — soit en % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Renseignements administratifs: Toulouse Métropole — services urbains — mission qualité et cohérence — bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur, 31505 Toulouse Cedex 5 — Georges Seguela — tél: 05.61.22.39.69 — fax: 05.61.22.20.05 — dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr ; renseignements techniques: Toulouse Métropole — services urbains — direction déchets et moyens techniques — ateliers et parc automobile — 7 avenue Collignon — 31200 Toulouse — Laurent Gouaux — dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: Voir adresses
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: Le dossier est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 16m047ao); aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier; aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée
Adresse postale: Voir adresse de téléchargement
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8gPLOA_MNl 🌏
Nom: En version papier: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — 7ème étage — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 ; ou en version électronique à l'adresse Internet suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur: 16m047ao) en respectant les modalités de l'article 6 du règlement de consultation
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16M047AO
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2016/S 043-070606 (2016-02-26)

Avis d'attribution de marché (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

N° 16M047AO — ALD/NV — fourniture de pièces détachées d'origine et réalisation de prestations pour du matériel de levage — années 2016 à 2018.

Valeur totale du marché: 15106.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces pour matériel de levage et de manutention 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173300
Se réfère à l'avis: 2016/S 043-070606
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec minimum et sans maximum. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit: — période initiale: minimum: 17 000 EUR HT, — première période: minimum: 10 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine et réalisation de prestations pour du matériel de levage.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale — en %
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des fournitures et des prestations — en%
Pondération du coût: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-17 📅

Référence
Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec minimum et sans maximum. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.

Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit:

— période initiale: minimum: 17 000 EUR HT,

— première période: minimum: 10 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 097-173300 (2016-05-18)

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