16M040AO/2 — fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et réalisation de prestations — années 2017 à 2019 — AC-FP

Communauté urbaine Toulouse metropole

NO16M040AO/2 — AC/FP — fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et réalisation de prestations — années 2017 à 2019.
Cet accord-cadre concerne la fourniture de pièces d'origine et la réalisation de prestations portant sur des camions et des véhicules utilitaires (poids lourds, bennes à ordures ménagères, balayeuses...), dont la liste est présentée à l'article 17 du CCP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Midi-Pyrénées VI Nord

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-08	Avis de marché
2017-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 16M040AO-2
Brève description:

NO16M040AO/2 — AC/FP — fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et réalisation de prestations — années 2017 à 2019. Cet accord-cadre concerne la fourniture de pièces d'origine et la réalisation de prestations portant sur des camions et des véhicules utilitaires (poids lourds, bennes à ordures ménagères, balayeuses...), dont la liste est présentée à l'article 17 du CCP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 0581917200 📞
Fax: +33 0562276542 📠
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8Z5Wdr766V 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396526
Se réfère à l'avis: 2016/S 157-284536
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Minimum: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

NO16M040AO/2 — AC/FP — fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et réalisation de prestations — années 2017 à 2019.

Cet accord-cadre concerne la fourniture de pièces d'origine et la réalisation de prestations portant sur des camions et des véhicules utilitaires (poids lourds, bennes à ordures ménagères, balayeuses...), dont la liste est présentée à l'article 17 du CCP.

Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine de marque Citroën
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Citroën.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2017 ou de sa notification jusqu'au 30.9.2017. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans sans que ce délai ne puisse dépasser le 30.9.2019.

Informations complémentaires: Minimum: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine de marque Renault VI
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées d'origine de marque Renault VI.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum: 100 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ce marché fait partie du dispositif «marché public simplifié» (MPS). En complétant le formulaire MPS en ligne, certaines données d'identité sont pré-rempli grâce au numéro SIRET et les attestations du respect des obligations fiscales et sociales sont récupérées directement auprès des administrations. L'offre technique et commerciale doit être déposée sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité ainsi que les documents suivants:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Direction de la commande publique — Toulouse Métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8Z5Wdr766V 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Renseignements techniques: direction déchets et moyens techniques — domaine ateliers et parc automobiles — 7 avenue Collignon — 31200 Toulouse — contact: Laurent Gouaux — tél. +33 0562276547 / Renseignements administratifs: direction de la performance — service marchés publics — contact: Cathy Vulliez — bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur
Téléphone: +33 0561222527 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 0561222005 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020, au terme de la dernière période de reconduction.

VI.3.1 — le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1°, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

— cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 relatif aux accords-cadres s'exécutant au moyen de bons de commande,

— il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique.

VI.3.2 — cautionnement et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

— article 109 et suivants du décret n° 2016-360 du 25.3.2016,

— modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS,

— délai global de paiement: 30 jours.

Ressources propres Toulouse Métropole.

Prix des fournitures ajustables par référence aux tarifs du fournisseur, au maximum 2 fois dans l'année pour chaque période de reconduction éventuelle.

— prix des prestations révisés annuellement.

VI.3.3 — valeur totale estimée du marché: 500 000 EUR HT par période.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 218-396526 (2016-11-08)

Avis d'attribution de marché (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-031507
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-396526
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Lot 1: pièces détachées d'origine de marque Citroën: aucune offre. Le lot 1: sera relancé sous forme de marché négocié.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-16 📅

Référence

Lot 1: pièces détachées d'origine de marque Citroën: aucune offre.

Le lot 1: sera relancé sous forme de marché négocié.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 019-031507 (2017-01-24)

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