16four02-accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de divers consommables, EPI et vêtements de travail technique pour tous les services de la CA TPM

CA Toulon Provence Méditerranée

La présente consultation concerne la fourniture de divers consommables, EPI et vêtements de travail technique pour tous les services de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Achat et livraison de petit matériel d'entretien, de vêtements de protection individuels et de vêtements de travail technique
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification.
Les prestations sont réparties en 7 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-24	Avis de marché
2016-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Numéro de référence: 16four02
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de divers consommables, EPI et vêtements de travail technique pour tous les services de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Achat et livraison de petit matériel d'entretien, de vêtements de protection individuels et de vêtements de travail technique le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Les prestations sont réparties en 7 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Matériel électrique 📦
Équipement de plomberie 📦
Serrurerie 📦
Peintures, vernis et mastics 📦
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Articles de quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-24 📅
Date limite de soumission: 2016-06-29 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181257
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Seuil minimum 1 000 EUR HT Seuil maximum 20 000 EUR HT Montants pour la période initiale du marché. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et livraison de petit matériel d'entretien, de vêtements de protection individuels et de vêtements de travail technique

le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.

Les accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification.

Les prestations sont réparties en 7 lots.

Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonnerie — étanchéité — traitement des supports et carrelages
Numéro du lot: 1
Brève description:

Tous matériaux de réparation, de fixation, de scellement, de clôture légère, d'étanchement, de traitement de surface contre les nuisances liées à l'eau, aux végétaux, aux moisissures, etc.

Le montant estimatif est établi sur la base d'une année.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Les accords-cadres à bons de commande peuvent être reconduits tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Description des options:

Option au sens du droit communautaire: conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant pas être connu.

Informations complémentaires:

Seuil minimum 1 000 EUR HT

Seuil maximum 20 000 EUR HT

Montants pour la période initiale du marché.

Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Électricité (courants forts — courants faibles)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Câblage, protection, matériels de constructions de lignes courant forts (hors haute tension), courant faibles (téléphonie, surveillance, informatique)?

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Seuil minimum 10 000 EUR HT

Seuil maximum 40 000 EUR HT

Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires -petit matériel de climatisation/chauffage — zinguerie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Tous matériaux de construction de réseaux de diamètre < ou égal à 40 mms

petits matériel de chauffage / climatisation (pompes de relevages, filtres, joints.appareillages sanitaires.matériaux de construction de zinguerie (chenaux, solins?)

le montant estimatif est établi sur la base d'une année.

Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Seuil minimum 2 000 EUR HT

Seuil maximum 10 000 EUR HT

Intitulé du lot: Serrurerie — reproduction de clés
Numéro du lot: 4
Brève description: Bordereau de prix unitaires et catalogue de clés spéciales et de sécurité
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Seuil maximum 4 000 EUR HT
Intitulé du lot: Peintures, faux plafonds, sols souples
Numéro du lot: 5
Brève description:

Tous types de produits courants et consommables

pour les sols souples plusieurs gammes seront proposées en grands trafic

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Seuil minimum 7 500 EUR HT

Seuil maximum 30 000 EUR HT

Intitulé du lot: EPI — vêtements de travail techniques
Numéro du lot: 6
Brève description:

Tous type d'EPI quelles que soient leurs spécificités

tous type de vêtements de travail quelles que soient leurs spécificités. (à noter que tous ces vêtements devront porter le logo de la CATPM en noir, bleu ou blanc)

Informations complémentaires: Seuil maximum 50 000 EUR HT
Intitulé du lot: Quincaillerie et profilés métalliques
Numéro du lot: 7
Brève description:

Tous type de vis, clous, boulons, agrafes, rondelles, serrures, cadenas, etc.?

profilés métalliques (cornières, fer plats..)

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Seuil minimum 3 000 EUR HT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années

Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomération, direction de la commande publique, 107 boulevard Henri Fabre — CS 30536
Commune postale: Toulon Cedex 9
Pays: Var 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Remise en mains propres contre récépissé y compris Chronopost et porteurs spéciaux: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Direction de la commande publique, 107 boulevard Henri Fabre
Code postal: 83000

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Date d'ouverture des plis donnée à titre indicatif: le lendemain de la date limite de remise des offres.

Marché à prix unitaires

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.

Critère 1: prix sur 60 points

40 points selon le montant total du DQE.

20 points maximum accordés en fonction du taux de remise

Critère 2: Valeur technique.point 1:qualité et étendue du catalogue, noté sur 10. point 2: process de gestion du marché envisagé,noté sur 30.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement

l'adresse suivante:http://www.marches-publics.info.

Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.

Dépôt par porteur: du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Felix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 102-181257 (2016-05-24)

Avis d'attribution de marché (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de divers consommables, EPI et vêtements de travail technique pour tous les services de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Achat et livraison de petit matériel d'entretien, de vêtements de protection individuels et de vêtements de travail technique. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Les prestations sont réparties en 7 lots.

Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362725
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181257
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Seuil minimum: 1 000 EUR HT. Seuil maximum: 20 000 EUR HT. Montants pour la période initiale du marché. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et livraison de petit matériel d'entretien, de vêtements de protection individuels et de vêtements de travail technique.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.

Informations complémentaires:

Seuil minimum: 1 000 EUR HT.

Seuil maximum: 20 000 EUR HT.

Seuil minimum: 10 000 EUR HT.

Seuil maximum: 40 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires — petit matériel de climatisation/chauffage — zinguerie
Brève description:

Tous matériaux de construction de réseaux de diamètre < ou égal à 40 mms.

Petits matériel de chauffage/climatisation (pompes de relevages, filtres, joints.appareillages sanitaires.matériaux de construction de zinguerie (chenaux, solins?).

Informations complémentaires:

Seuil minimum: 2 000 EUR HT.

Seuil maximum: 10 000 EUR HT.

Brève description: Bordereau de prix unitaires et catalogue de clés spéciales et de sécurité.
Informations complémentaires: Seuil maximum: 4 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Peintures — faux plafonds — sols souples
Brève description:

Tous types de produits courants et consommables.

Pour les sols souples plusieurs gammes seront proposées en grands trafic.

Informations complémentaires:

Seuil minimum: 7 500 EUR HT.

Seuil maximum: 30 000 EUR HT.

Brève description:

Tous type d'EPI quelles que soient leurs spécificités.

Tous type de vêtements de travail quelles que soient leurs spécificités (à noter que tous ces vêtements devront porter le logo de la CATPM en noir, bleu ou blanc).

Informations complémentaires: Seuil maximum: 50 000 EUR HT.
Brève description: Profilés métalliques (cornières, fer plats ...).
Informations complémentaires: Seuil minimum: 3 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 📅

Référence
Informations complémentaires

La valeur indiquée dans l'onglet montant est celle du minimum annuel.

Date de signature du contrat: 10.10.2016.

Montants:

Lot 2: seuil minimum: 10 000 EUR HT — seuil maximum: 40 000 EUR HT.

Lot 3: seuil minimum: 2 000 EUR HT — seuil maximum: 10 000 EUR HT.

Lot 4: seuil minimum: 1 000 EUR HT — seuil maximum: 4 000 EUR HT.

Lot 5: seuil minimum: 7 500 EUR HT — seuil maximum: 30 000 EUR HT.

Lot 6: seuil minimum: 2 000 EUR HT — seuil maximum: 50 000 EUR HT.

Lot 7: seuil minimum: 3 000 EUR HT — seuil maximum: 20 000 EUR HT.

Chaque accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 30001
Source: OJS 2016/S 201-362725 (2016-10-13)

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