16fcs005

SDIS 69

Acquisition de système(s) acoustique(s) sous marin de type sonar à balayage latéral, comprenant la formation habilitante des agents de la spécialité nautique, la maintenance du système, les réparations et contrôles éventuels, les pièces détachées et accessoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-14 Avis de marché
2016-06-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sonars
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (article 77 du Code des marchés publics) d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.montants sur la durée totale du marché:Montant minimum: 50 000 EUR HT et montant maximum: 220 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sonars 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 69
Adresse postale: 17 rue Rabelais
Code postal: 69421
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sdmis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdmis.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 đź“…
Date limite de soumission: 2016-04-25 đź“…
Date de publication: 2016-03-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 055-091643
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
I — consultation déclarée infructueuse: Le SDMIS a publié le 24.11.2015 une consultation relative à l'acquisition d'un système acoustique sous marin de type sonar à balayage latéral, comprenant la formation habilitante des agents de la spécialité nautique, la maintenance du système, les réparations et contrôles éventuels, les pièces détachées et accessoire (15fcs013). La date et l'heure limites de remise des offres étaient fixées au 15.2.2016 avant 16:00, pour ce marché à bons de commande défini avec un montant HT quadriennal minimum de 50 000 EUR HT, et un montant maximum de 220 000 EUR (HT). Deux avis rectificatifs, en date des 21.12.2015 et 27.1.2016, ont été publiés pour corriger des erreurs matérielles sans aucune incidence sur la date et l'heure limites de remise des plis. L'ouverture des plis a eu lieu le 16.2.2016. la commission d'appel d'offres, qui s'est réunie le 10.3.2016, pour déterminer lechoix de l'attributaire, a déclaré les offres irrégulières en application de l'article 35 I 1° du code des marchés publics. Aussi, une nouvelle procédure est relancée par voie d'appel d'offres ouvert. ii — modalités de conclusion du marché: Ce marché fait suite à un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 33, 39, 40 et 57 à 59 du code des marchés publics. iii — conditions de livraison et délais d'exécution: Le délai de livraison du matériel objet de ce marché sera indiqué à l'article 6 de l'acte d'engagement. La livraison se fera franco de port et d'emballage dans les locaux du SDMIS: Groupement Logistique — 92 rue du Dauphiné — 69800 Saint-Priest. La date de livraison sera fixée conjointement entre le titulaire du marché et le Groupement logistique. Le bon de commande initial donnera toutes les informations concernant les personnes chargées de la réception dans les locaux du Sdmis. En tout état de cause, le matériel mis en oeuvre à l'occasion de la formation habilitante sera le matériel définitif livré pour le SDMIS ou à défaut un matériel de prêt équivalent mis à disposition jusqu'à la livraison du système acquis par le SDMIS. Cette formation habilitante se déroulera entre le 20 et 24.6.2016 selon la durée fixée par le soumissionnaire dans le questionnaire d'entreprise (annexe 3 à l'acte d'engagement). iv — liste des documents constituant la candidature: Se référer à l'article 5.1.1 du RC. V — liste des documents à fournir constituant L'Offre: Se référer à l'article 5.1.2 du RC. VI — remise des attestations fiscales et sociales par L'Attributaire du marché: Se référer à l'article 8 du RC. VII — eSSAIS: Afin d'évaluer les offres des soumissionnaires, une démonstration des matériels proposés aura lieu les 31 mars et 1er avril 2016. En fonction du nombre de soumissionnaires, la date du 30 mars 2016 pourra être rajoutée. Chaque essai durera 2 heures selon les horaires suivants: — matin 7:30 — 9:30 et 10:00 — 12:00 — après-Midi: 13:30 — 15:30 et 16:00 — 18:00 les soumissionnaires devront s'inscrire en ligne à l'adresse e-mail du service des marchés publics du SDMIS suivante: marchéspublics@sdmis.fr. Les horaires seront attribués en fonction de la date d'arrivée de la demande d'inscription en fonction du souhait émis (premier arrivé, premier servi). Les entreprises seront informées de la date définitive de leur essai. Ces essais permettront d'évaluer, dans des conditions de mise en oeuvre réelles, l'adéquation entre les besoins du SDMIS et les matériels proposés. Pour les réaliser, le SDMIS mettra à disposition des soumissionnaires un BRS et sa perche, ainsi qu'un BLSP (cf. Annexes au Cctp). Les essais seront réalisés à Lyon, sur le fleuve Rhône, entre la passerelle du collège et le pont Morand. Des cibles existent sur cette portion de fleuve, ou auront été mises en place au préalable par le SDMIS: — présence de deux barges: une en amont du pont Morand rive gauche, et une sous la passerelle du Collège rive gauche, — mise en place au préalable d'un 1 mannequin type piscine, et de deux mannequins de taille adulte habillés. le rendez-vous sera fixé à l'embarcadère du BRS Corneille, quai Augagneur situé à proximité du pont Wilson, rive gauche. Les entreprises pourront stationner leur véhicule à proximité du BRS. Les soumissionnaires devront impérativement avoir la pièce de jonction permettant l'adaptation du/des sonar(s) sur la perche du BRS. Les essais se feront avec une fauchée de 20m. le protocole de réalisation sera identique pour chaque soumissionnaire: 1 — présentation du BRS et du BLSP du SDMIS ainsi que du protocole de l'essai: 15 minutes; 2 — présentation du matériel par le soumissionnaire (description du système, avantages, conditions de mise en oeuvre....): 15 minutes; 3 — préparation et installation du matériel par le soumissionnaire, sur le BRS, puis sur le BLSP, en conditions d'exercice: durée selon soumissionnaire; 4 — mise en oeuvre de l'exercice, sur BRS puis sur le BLSP, recherche et identification des cibles sur le secteur défini: 2 fois 15 minutes; 5 — démontage et reconditionnement du matériel, en conditions d'exercice: durée selon soumissionnaire; 6 — restitution des images produites, (support USB de préférence): 5 minutes; VIII — obtenir des renseignements complémentaires: Des renseignements complémentaires pourront être communiqués aux candidats par le pouvoir adjudicateur au plus tard le mardi 19 avril 2016 avant 16 heures soit six jours avant la date et l'heure limites fixées pour la réception des offres. Pour les renseignements d'ordre administratif: Jean-Marc Barbanceys E-Mail: marchespublics@sdmis.fr pour les renseignements d'ordre techniques: Lieutenant-colonel Sébastien Pontet; Solène Bergerbit; Maxence Boudon E-Mail: marchespublics@sdmis.fr ix — modalités de remise des offres au plus tard le lundi 25.4.2016 À 16:00: 1 — soit par voie de dématérialisation (se reporter à l'article 6.2 du Rc); 2 — soit par courrier au: SDMIS — groupement Marchés et Assurances (GMA) — 17 rue Rabelais — 69421 Lyon Cedex 03; 3 — où bien les déposer contre récépissé de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante: SDMIS — GMA -(2 ème étage) — 17 rue Rabelais - 69003 Lyon. Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention: « Consultation relative à l'acquisition de système(s) acoustique(s) sous-marin de type Sonar à balayage latéral — procédure: appel d'offres ouvert — ne pas ouvrir ». Attention, les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées. X — date prévisionnelle de notification: Juin 2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de système(s) acoustique(s) sous marin de type sonar à balayage latéral, comprenant la formation habilitante des agents de la spécialité nautique, la maintenance du système, les réparations et contrôles éventuels, les pièces détachées et accessoires.
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Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (article 77 du Code des marchés publics) d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.
montants sur la durée totale du marché:
Montant minimum: 50 000 EUR HT et montant maximum: 220 000 EUR (HT).
Description des options:
Une option facultative est prévue au marché. Elle concerne une éventuelle extension de la garantie (ou des garanties) du /Des système(s) acoustique(s) sous-marin.
Numéro de référence: 16FCS005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDMIS — groupement Logistique — 92 rue du Dauphiné — 69800 Saint-Priest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du SDMIS.
Les règlements de ce marché se feront par virements administratifs dans un délai global maximum de paiement de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est M. le Payeur Départemental du Rhône.
Sûreté financière:
Aucune sûreté financière n'est prévue au marché.
avance:
Une avance pourra être accordée et remboursée dans les conditions prévues à l'article 87 du code de marchés publics.
En application de l'article 89 du code des marchés publics, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire.
Dans tous les cas, le titulaire peut refuser le versement de l'avance (cf article 8 de l'acte d'engagement).
acompte:
Conformément à l'article 11.2 du CCAG-FCS, le paiement du système acoustique sous-marin objet de ce marché fera l'objet d'acomptes comme suit:
— 40 % du montant du système et de sa connectique (cf. BPU) à la livraison du matériel au groupement logistique qui fera l'objet d'un PV d'admission sous réserves,
— 60 % du montant du système et de sa connectique (cf. BPU), ainsi que 100 % du prix de la formation des 9 agents de la spécialité nautique (1 officier SP et 8 SP chargés de mettre en oeuvre quotidiennement le sonar), une fois le PV d'agrément et de levée de réserves effectué à la fin de la formation prévue au marché. La formation pratique permettra notamment de vérifier la conformité du produit aux stipulations du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement d'entreprises:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupements d'entreprises.
Des sociétés sont considérées comme groupées si elles ont souscrit un acte d'engagement unique. Ces groupements momentanés de sociétés sont admis et pourront prendre la forme de groupements d'entreprises solidaires ou conjoints.
groupements solidaires:
Les sociétés groupées sont solidaires lorsque chacune d'entre elles est engagée pour la totalité du marché et doit pallier à une éventuelle défaillance de ses partenaires. L'une d'entre elles, désignée dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des sociétés solidaires vis-à-vis du maître de l'ouvrage pour l'exécution du marché.
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dans le cas de sociétés groupées solidaires, si le marché ne désigne pas la société mandataire, celle qui est énumérée la première dans l'acte d'engagement est la mandataire des autres.
groupements conjoints:
Les sociétés groupées sont conjointes lorsque chacune d'entre elles est engagée pour la part des prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le cadre du marché.
L'un des opérateurs économiques membres du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement.
Dans le cas de sociétés groupées conjointes, l'acte d'engagement indique le montant et la répartition des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.
important: Dans le cas ou les prestations ne sont pas effectuées en totalité par la même entreprise, la société soumissionnaire devra obligatoirement déclarer le(s) co-traitant(s) (art 1 b de l'acte d'engagement), et faire agréer le(s) sous-traitant(s) (annexe à l'acte d'engagement ou DC 4) en application de la loi no 75-1334 du 31 décembre 1975 et de l'article 114 du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique décomposée ainsi: critères liés à la démonstration technique et aux essais: 40 points; Formation: 8 point s et questionnaire d'entreprise: 12 points (pour plus de détail se reporter l'article 7.2 du RC) (60)
2. Prix analysé au vu du bordereau des prix unitaires (annexe 2 à l'acte d'engagement) selon la formule (offre la moins chère/offre la plus chère) x 40 (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Barbanceys Jean-Marc
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FCS005
Informations complémentaires
I — consultation déclarée infructueuse:
Le SDMIS a publié le 24.11.2015 une consultation relative à l'acquisition d'un système acoustique sous marin de type sonar à balayage latéral, comprenant la formation habilitante des agents de la spécialité nautique, la maintenance du système, les réparations et contrôles éventuels, les pièces détachées et accessoire (15fcs013).
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La date et l'heure limites de remise des offres étaient fixées au 15.2.2016 avant 16:00, pour ce marché
à bons de commande défini avec un montant HT quadriennal minimum de 50 000 EUR HT, et un montant maximum de 220 000 EUR (HT).
Deux avis rectificatifs, en date des 21.12.2015 et 27.1.2016, ont été publiés pour corriger des erreurs matérielles sans aucune incidence sur la date et l'heure limites de remise des plis.
L'ouverture des plis a eu lieu le 16.2.2016.
la commission d'appel d'offres, qui s'est réunie le 10.3.2016, pour déterminer lechoix de l'attributaire, a déclaré les offres irrégulières en application de l'article 35 I 1° du code des marchés publics.
Aussi, une nouvelle procédure est relancée par voie d'appel d'offres ouvert.
ii — modalités de conclusion du marché:
Ce marché fait suite à un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 33, 39, 40 et 57 à 59 du code des
marchés publics.
iii — conditions de livraison et délais d'exécution:
Le délai de livraison du matériel objet de ce marché sera indiqué à l'article 6 de l'acte d'engagement.
La livraison se fera franco de port et d'emballage dans les locaux du SDMIS: Groupement Logistique — 92 rue du Dauphiné — 69800 Saint-Priest.
La date de livraison sera fixée conjointement entre le titulaire du marché et le Groupement logistique. Le bon de commande initial donnera toutes les informations concernant les personnes chargées de la réception dans les locaux du Sdmis.
En tout état de cause, le matériel mis en oeuvre à l'occasion de la formation habilitante sera le matériel définitif livré pour le SDMIS ou à défaut un matériel de prêt équivalent mis à disposition jusqu'à la livraison du système acquis par le SDMIS.
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Cette formation habilitante se déroulera entre le 20 et 24.6.2016 selon la durée fixée par le soumissionnaire dans le questionnaire d'entreprise (annexe 3 à l'acte d'engagement).
iv — liste des documents constituant la candidature:
Se référer à l'article 5.1.1 du RC.
V — liste des documents à fournir constituant L'Offre:
Se référer à l'article 5.1.2 du RC.
VI — remise des attestations fiscales et sociales par L'Attributaire du marché:
Se référer à l'article 8 du RC.
VII — eSSAIS:
Afin d'évaluer les offres des soumissionnaires, une démonstration des matériels proposés aura lieu les 31 mars et 1er avril 2016. En fonction du nombre de soumissionnaires, la date du 30 mars 2016 pourra être rajoutée.
Chaque essai durera 2 heures selon les horaires suivants:
— matin 7:30 — 9:30 et 10:00 — 12:00
— après-Midi: 13:30 — 15:30 et 16:00 — 18:00
les soumissionnaires devront s'inscrire en ligne à l'adresse e-mail du service des marchés publics du SDMIS suivante: marchéspublics@sdmis.fr. Les horaires seront attribués en fonction de la date d'arrivée de la demande d'inscription en fonction du souhait émis (premier arrivé, premier servi). Les entreprises seront informées de la date définitive de leur essai.
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Ces essais permettront d'évaluer, dans des conditions de mise en oeuvre réelles, l'adéquation entre les besoins du SDMIS et les matériels proposés. Pour les réaliser, le SDMIS mettra à disposition des soumissionnaires un BRS et sa perche, ainsi qu'un BLSP (cf. Annexes au Cctp).
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Les essais seront réalisés à Lyon, sur le fleuve Rhône, entre la passerelle du collège et le pont Morand. Des cibles existent sur cette portion de fleuve, ou auront été mises en place au préalable par le SDMIS:
— présence de deux barges: une en amont du pont Morand rive gauche, et une sous la passerelle du Collège rive gauche,
— mise en place au préalable d'un 1 mannequin type piscine, et de deux mannequins de taille adulte habillés.
le rendez-vous sera fixé à l'embarcadère du BRS Corneille, quai Augagneur situé à proximité du pont Wilson, rive gauche. Les entreprises pourront stationner leur véhicule à proximité du BRS. Les soumissionnaires devront impérativement avoir la pièce de jonction permettant l'adaptation du/des sonar(s) sur la perche du BRS. Les essais se feront avec une fauchée de 20m.
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le protocole de réalisation sera identique pour chaque soumissionnaire:
1 — présentation du BRS et du BLSP du SDMIS ainsi que du protocole de l'essai: 15 minutes;
2 — présentation du matériel par le soumissionnaire (description du système, avantages, conditions de mise en oeuvre....): 15 minutes;
3 — préparation et installation du matériel par le soumissionnaire, sur le BRS, puis sur le BLSP, en conditions d'exercice: durée selon soumissionnaire;
4 — mise en oeuvre de l'exercice, sur BRS puis sur le BLSP, recherche et identification des cibles sur le secteur défini: 2 fois 15 minutes;
5 — démontage et reconditionnement du matériel, en conditions d'exercice: durée selon soumissionnaire;
6 — restitution des images produites, (support USB de préférence): 5 minutes;
VIII — obtenir des renseignements complémentaires:
Des renseignements complémentaires pourront être communiqués aux candidats par le pouvoir adjudicateur au plus tard le mardi 19 avril 2016 avant 16 heures soit six jours avant la date et l'heure limites fixées pour la réception des offres.
Pour les renseignements d'ordre administratif:
Jean-Marc Barbanceys
pour les renseignements d'ordre techniques:
Lieutenant-colonel Sébastien Pontet; Solène Bergerbit; Maxence Boudon
ix — modalités de remise des offres au plus tard le lundi 25.4.2016 À 16:00:
1 — soit par voie de dématérialisation (se reporter à l'article 6.2 du Rc);
2 — soit par courrier au: SDMIS — groupement Marchés et Assurances (GMA) — 17 rue Rabelais — 69421 Lyon Cedex 03;
3 — où bien les déposer contre récépissé de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante: SDMIS — GMA -(2 ème étage) — 17 rue Rabelais - 69003 Lyon.
Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention: « Consultation relative à l'acquisition de système(s) acoustique(s) sous-marin de type Sonar à balayage latéral — procédure: appel d'offres ouvert — ne pas ouvrir ». Attention, les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées.
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X — date prévisionnelle de notification:
Juin 2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@jugadm.fr 📧
Téléphone: +33 0478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 0478141065 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir les articles L. 551-1 à L. 551-23 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 055-091643 (2016-03-14)
Avis d'attribution de marché (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73172.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Sonars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 đź“…
Date de publication: 2016-06-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207794
Se réfère à l'avis: 2016/S 055-091643
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Marché notifié le 13.6.2016 pour une durée de 4 ans. Les montants des commandes pour ce marché d'une durée de quatre ans à compter de sa date de notification, soit le 13.6.2016, sont estimés comme suit: 50 000 EUR HT à 220 000 EUR HT. Le coût total de l'acquisition s'élève à 73 172,50 EUR HT (cf article 5.1.2 « Analyse sur le critère du prix de l'offre » du présent rapport de présentation). Le total indiqué sur le bordereau des prix unitaires (Bpu) est de 80 635 EUR HT, mais le tarif pour la maintenance informatique est donné pour la durée totale du marché, soit 4 ans. Ce montant a donc été divisé par 4 pour comparer les prix de façon équitable avec ceux des autres soumissionnaires qui ont inscrit un montant annuel. Le total du BPU d'upsilon est donc de 73 172,50 EUR HT.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDMIS — groupement logistique — 92 rue du Dauphiné — 69800 Saint-Priest.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-26 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Service d'incendie et de secours

Référence
Informations complémentaires
Marché notifié le 13.6.2016 pour une durée de 4 ans.
Les montants des commandes pour ce marché d'une durée de quatre ans à compter de sa date de notification, soit le 13.6.2016, sont estimés comme suit: 50 000 EUR HT à 220 000 EUR HT.
Le coût total de l'acquisition s'élève à 73 172,50 EUR HT (cf article 5.1.2 « Analyse sur le critère du prix de l'offre » du présent rapport de présentation).
Le total indiqué sur le bordereau des prix unitaires (Bpu) est de 80 635 EUR HT, mais le tarif pour la maintenance informatique est donné pour la durée totale du marché, soit 4 ans. Ce montant a donc été divisé par 4 pour comparer les prix de façon équitable avec ceux des autres soumissionnaires qui ont inscrit un montant annuel. Le total du BPU d'upsilon est donc de 73 172,50 EUR HT.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir les articles L. 551-1 à L. 551-23 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2016/S 117-207794 (2016-06-14)