16etam

Ville d'Aix-en-Provence

Fourniture de vêtements de dessus-dessous, accessoires de l'habillement destinés aux services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires d'habillement › Ceintures
• Accessoires pour vêtements de travail › Gants de travail
• Articles d'habillement › T-shirts et chemises
• Pull-overs, cardigans et articles similaires › Pull-overs
• Vêtements de protection contre les intempéries › Vêtements imperméables
• Vêtements spéciaux › Vêtements de sport

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-19	Avis de marché
2016-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements imperméables
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit trois fois 1 année de manière tacite.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel par lot:— lot 1 — montant minimum: 20 000 EUR HT; montant maximum: 60 000 EUR HT.— lot 2 — montant minimum: 20 000 EUR HT; montant maximum: 60 000 EUR HT.— lot 3 — montant minimum: 6 000 EUR HT; montant maximum: 18 000 EUR HT.— lot 4 — montant minimum: 4 000 EUR HT; montant maximum: 16 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements imperméables 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr/marchespublics/publicites 🌏
Téléphone: +33 488718308 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date limite de soumission: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-023668
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Téléchargement via le lien Internet https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_EGH3x9KC1O ou remis gratuitement sur place (Hôtel de Ville, direction des marchés publics, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1, 8:00-12:00 / 13:30 -16:30) ou envoyé aux candidats qui en font la demande par fax au +33 442919177. Conditions de remise des plis: transmission sur support papier par dépôt sur place ou envoi en RAR (même adresse que pour le retrait) ou transmission électronique via le lien internet https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_EGH3x9KC1O. Conformément au décret n° 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Ce principe s'applique pour un pli dématérialisé ou remis sur support papier. Si le candidat fait ce choix, il doit transmettre un Dc1 (lettre de candidature) et un Dc2 (déclaration du candidat spécifique à ce marché). La rubrique G du Dc2 sera utilisée pour indiquer toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace (liens lisibles et accessibles). Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes avec un minimum et un maximum au sens français du terme; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme. Des échantillons seront à fournir. Ils seront remis à titre gratuit (pas de versement de prime). Les candidats non retenus pourront obtenir la restitution de leurs échantillons sur demande écrite; renseignements complémentaires: Armelle Loreaux au +33 488718308. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.

Informations complémentaires

Téléchargement via le lien Internet https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_EGH3x9KC1O ou remis gratuitement sur place (Hôtel de Ville, direction des marchés publics, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1, 8:00-12:00 / 13:30 -16:30) ou envoyé aux candidats qui en font la demande par fax au +33 442919177. Conditions de remise des plis: transmission sur support papier par dépôt sur place ou envoi en RAR (même adresse que pour le retrait) ou transmission électronique via le lien internet https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_EGH3x9KC1O.

Conformément au décret n° 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Ce principe s'applique pour un pli dématérialisé ou remis sur support papier. Si le candidat fait ce choix, il doit transmettre un Dc1 (lettre de candidature) et un Dc2 (déclaration du candidat spécifique à ce marché). La rubrique G du Dc2 sera utilisée pour indiquer toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace (liens lisibles et accessibles).

Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes avec un minimum et un maximum au sens français du terme; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme.

Des échantillons seront à fournir. Ils seront remis à titre gratuit (pas de versement de prime). Les candidats non retenus pourront obtenir la restitution de leurs échantillons sur demande écrite;

renseignements complémentaires: Armelle Loreaux au +33 488718308.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de vêtements de dessus-dessous, accessoires de l'habillement destinés aux services municipaux.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — vêtements imperméables et pull-overs
Brève description: Lot 1 — vêtements imperméables et pull-overs.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — vêtements de sport
Brève description: Lot 2 — vêtements de sport.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 — gants et ceintures
Brève description: Lot 3 — gants et ceintures.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT — montant maximum annuel: 18 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 — t-shirts et accessoires de l'habillement
Brève description: Lot 4 — t-shirts et accessoires de l'habillement.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 16 000 EUR HT.

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit trois fois 1 année de manière tacite.

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel par lot:

— lot 1 — montant minimum: 20 000 EUR HT; montant maximum: 60 000 EUR HT.

— lot 2 — montant minimum: 20 000 EUR HT; montant maximum: 60 000 EUR HT.

— lot 3 — montant minimum: 6 000 EUR HT; montant maximum: 18 000 EUR HT.

— lot 4 — montant minimum: 4 000 EUR HT; montant maximum: 16 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16ETAM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande pour l'avance forfaitaire. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Armelle Loreaux
M. Chazeau Maurice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_EGH3x9KC1O 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_EGH3x9KC1O 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16ETAM
Informations complémentaires

Conformément au décret n° 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Ce principe s'applique pour un pli dématérialisé ou remis sur support papier. Si le candidat fait ce choix, il doit transmettre un Dc1 (lettre de candidature) et un Dc2 (déclaration du candidat spécifique à ce marché). La rubrique G du Dc2 sera utilisée pour indiquer toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace (liens lisibles et accessibles).

Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes avec un minimum et un maximum au sens français du terme; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme.

Des échantillons seront à fournir. Ils seront remis à titre gratuit (pas de versement de prime). Les candidats non retenus pourront obtenir la restitution de leurs échantillons sur demande écrite;

renseignements complémentaires: Armelle Loreaux au +33 488718308.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 016-023668 (2016-01-19)

Avis d'attribution de marché (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de vêtements de dessus-dessous, accessoires de l'habillement destinés aux services municipaux.

Valeur totale du marché: 154 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vêtements imperméables 📦
Vêtements de sport 📦
Gants de travail 📦
T-shirts et chemises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Direction des marchés publics — CS 30715
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Courrier électronique: loreauxa@mairie-aixenprovence.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207830
Se réfère à l'avis: 2016/S 016-023668
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence. Les marchés ont été signés le 20.5.2016 et notifiés le 27.5.2016 pour les lots 1, 2, 3 et le 26.5.2016 pour le lot 4, pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Ils pourront être reconduits trois fois une année de manière tacite. — Lot 1: montant minimum annuel 20 000 EUR HT et maximum annuel 60 000 EUR HT, — lot 2: montant minimum annuel 20 000 EUR HT et maximum annuel 60 000 EUR HT, — lot 3: montant minimum annuel 6 000 EUR HT et maximum annuel 18 000 EUR HT, — lot 4: montant minimum annuel 4 000 EUR HT et maximum annuel 16 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Vêtements imperméables et pull-overs.

Vêtements de sport.

Gants et ceintures.

T-Shirts et accessoires de l'habillement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence 13100 Aix-en-Provence.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-21 📅

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence.

Les marchés ont été signés le 20.5.2016 et notifiés le 27.5.2016 pour les lots 1, 2, 3 et le 26.5.2016 pour le lot 4, pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Ils pourront être reconduits trois fois une année de manière tacite.

— Lot 1: montant minimum annuel 20 000 EUR HT et maximum annuel 60 000 EUR HT,

— lot 2: montant minimum annuel 20 000 EUR HT et maximum annuel 60 000 EUR HT,

— lot 3: montant minimum annuel 6 000 EUR HT et maximum annuel 18 000 EUR HT,

— lot 4: montant minimum annuel 4 000 EUR HT et maximum annuel 16 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 491134813 📞
Source: OJS 2016/S 117-207830 (2016-06-15)

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