16C055AO — PT/FP — fournitures pour garage — années 2017 à 2020
Communauté urbaine Toulouse metropole
NO16C055AO — PT/FP — fournitures pour garage — années 2017 à 2020.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-15 | Avis de marché |
| 2016-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boulons et vis
Numéro de référence: 16C055AO
Brève description: NO16C055AO — PT/FP — fournitures pour garage — années 2017 à 2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boulons et vis 📦
Code CPV supplémentaire: Boulons et vis 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xGHlbnAcZC 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xGHlbnAcZC 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2018-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324492
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Néant.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole et ville de Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Direction de la commande publique — Toulouse Métropole.
Informations complémentaires: Néant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xGHlbnAcZC 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements administratifs: Toulouse Métropole — direction de la performance — service marchés publics — bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur — 31505 Toulouse Cedex 5
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: Cathy Vulliez — tél. +33 (0)561222527 — fax: +33 (0)561222005 et renseignements techniques: Toulouse Métropole — direction déchets moyens techniques — atelier et parc automobile — contact: Laurent Gouaux
Téléphone: +33 0562276547 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020, à l'issue de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 181-324492 (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boulons et vis
Numéro de référence: 16C055AO
Brève description: NO16C055AO — PT/FP — fournitures pour garage — années 2017 à 2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boulons et vis 📦
Code CPV supplémentaire: Boulons et vis 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xGHlbnAcZC 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xGHlbnAcZC 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2018-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324492
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Néant.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
NO16C055AO — PT/FP — fournitures pour garage: la présente consultation concerne les fournitures pour garage pour les années 2017 à 2020. Elles regroupent l'ensemble de l'outillage, la visserie et la quincaillerie permettant aux ateliers d'assurer les réparations des divers véhicules et engins de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole.
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L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2017 jusqu'au 30.9.2018. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2020.
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Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole et ville de Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ce marché fait partie du dispositif «Marché Public Simplifié» (MPS). En complétant le formulaire MPS en ligne, certaines données d'identité sont pré-rempli grâce au numéro SIRET et les attestations du respect des obligations fiscales et sociales sont récupérées directement auprès des administrations. L'offre technique et commerciale doit être déposée sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité ainsi que les documents suivants:
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— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Direction de la commande publique — Toulouse Métropole.
Informations complémentaires: Néant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xGHlbnAcZC 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements administratifs: Toulouse Métropole — direction de la performance — service marchés publics — bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur — 31505 Toulouse Cedex 5
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: Cathy Vulliez — tél. +33 (0)561222527 — fax: +33 (0)561222005 et renseignements techniques: Toulouse Métropole — direction déchets moyens techniques — atelier et parc automobile — contact: Laurent Gouaux
Téléphone: +33 0562276547 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020, à l'issue de la dernière période de reconduction.
VI.3.1 — caractéristiques de la consultation:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 et en application de la convention de groupement n° 12cu0100. Les membres du groupement sont:
— Toulouse Métropole,
— ville de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement de commandes est Toulouse Métropole.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum, et un opérateur économique.
Le montant global des prestations sur la durée initiale des accords-cadres sera compris entre:
— Toulouse Métropole: minimum: 20 000 EUR HT — sans maximum,
— ville de Toulouse: minimum: 8 000 EUR HT — sans maximum.
VI.3.2 — échantillons:
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants, en 2 exemplaires:
— aérosol dégrippant (ligne 1 du BPU),
— aérosol nettoyant contact diélectrique (ligne 2 du BPU),
— aérosol nettoyant carburateur (ligne 3 du BPU),
— aérosol nettoyant frein (ligne 4 du BPU).
Les candidats devront faire parvenir obligatoirement les échantillons sous peine de rejet de leur offre.
Ces échantillons seront transmis aux date et heure de remise des offres, par paquet séparé, à l'adresse suivante:
Toulouse Métropole — domaine ateliers et parc automobile — 7 avenue Collignon — 31200 Toulouse.
VI.3.3 — cautionnement et garanties exigés:
— aucune clause de garantie financière ne sera appliquée,
— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: article 109 et suivants du décret n° 2016-360 du 25.3.2016,
— modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS,
— délai global de paiement: 30 jours,
— ressources propres de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse,
— prix fermes pour la période initiale et ajustables au maximum 2 fois par an pour chaque période éventuelle de reconduction (cf. cahier des clauses particulières art.9.2).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 181-324492 (2016-09-15)
Avis d'attribution de marché (2016-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: N° 16C055AO — PT/FP — fournitures pour garage — années 2017 à 2020.
Valeur totale du marché: 112 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-30 📅
Date de publication: 2017-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 001-000308
Se réfère à l'avis: 2016/S 181-324492
Numéro JO-S: 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole et Ville de Toulouse.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-28 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 001-000308 (2016-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: N° 16C055AO — PT/FP — fournitures pour garage — années 2017 à 2020.
Valeur totale du marché: 112 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-30 📅
Date de publication: 2017-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 001-000308
Se réfère à l'avis: 2016/S 181-324492
Numéro JO-S: 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
N° 16C055AO — PT/FP — fournitures pour garage: la présente consultation concerne les fournitures pour garage pour les années 2017 à 2020. Elles regroupent l'ensemble de l'outillage, la visserie et la quincaillerie permettant aux ateliers d'assurer les réparations des divers véhicules et engins de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole et Ville de Toulouse.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-28 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 001-000308 (2016-12-30)
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