16c053ao-pt/sm-fourniture de mobiliers urbains

Communauté urbaine Toulouse metropole

Pt/Sm-16c053ao-Fourniture de mobiliers urbains.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Area SA
• ECO Design

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-11	Avis de marché
2016-08-30	Informations complémentaires
2016-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 16C053AO
Brève description: Pt/Sm-16c053ao-Fourniture de mobiliers urbains.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PC-r4fR1nT 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PC-r4fR1nT 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282290
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

En ce qui concerne Toulouse Métropole: Montant minimum: 3 000 EUR HT. Sans montant maximum en ce qui concerne la Ville de Toulouse: Montant minimum: 3 000 EUR HT. Sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobiliers métalliques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mobiliers métalliques: pour ce matériau le titulaire propose deux lignes de produits (A et B), les lignes jardinières (C D et E) et les pièces détachées correspondantes.

Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

En ce qui concerne Toulouse Métropole:

Montant minimum: 3 000 EUR HT.

Sans montant maximum

en ce qui concerne la Ville de Toulouse:

Sans montant maximum.

Intitulé du lot: Mobiliers bois métal
Numéro du lot: 2
Brève description:

Mobiliers bois métal: Pour ce matériau le titulaire propose deux lignes de produits (F et G), les lignes jardinières (h i et J) et les pièces détachées correspondantes.

Intitulé du lot: Mobiliers plastique recyclé
Numéro du lot: 3
Brève description:

Mobiliers plastique recyclé: pour ce matériau le titulaire propose la ligne de produits (K), les lignes jardinières (l m n o) et les pièces détachées correspondantes.

Informations complémentaires: Montant minimum: 1 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Mobiliers bois non traité
Numéro du lot: 4
Brève description:

Mobiliers bois non traité: Le mobilier présenté dans le CCTP est visible aux adresses suivantes: Base de loisirs de La Ramée à Tournefeuille, Base de loisirs de Sesquières à Toulouse, Base de loisirs des 15 Sols à Beauzelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) version 2016 et Dc2 (déclaration du candidat) version 2016 pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret 2016-360:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;

— attestation sur l'honneur spécifiant que les fournitures n'ont pas été fabriquées par de la main d'oeuvre enfantine, ou preuve par labels sociaux.

Situation économique et financière:

Article 44 du décret 2016-360:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Article 44 du décret 2016-360:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PC-r4fR1nT 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements administratifs: Mme Divoux Christine au 05.62.27.48.57 — mail: cellule.marchesdjev@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: Direction jardins et espaces verts-service moyens généraux- 12 rue Roquemaurel
Code postal: 31300
Point de contact: Renseignements techniques: Contact pour la Ville de Toulouse: M. Maury Jean pierre au 05.34.40.15.81 ou 06.17.51.23.50; Pour la Métropole: Mme Lemmel Valérie au 05.31.22.92.04 ou 06.46.32.31.37 pour les pôles: M. Bourgal Christophe au 05.61.26.09.51
Téléphone: +33 562274857 📞
Courrier électronique: cellule.marchesdjev@mairie-toulouse.fr 📧
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes en application de la convention de groupement nono12cu0400 avec les organismes suivants:

— ville de Toulouse,

— Toulouse Métropole.

Le coordonnateur du groupement de commande est: Toulouse Métropole. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'ensemble des accords-cadres. Pour ce qui le concerne, chaque membre suit l'exécution de son accord-cadre.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum sans maximum et un opérateur économique.

Prix: prix unitaires révisés annuellement.

Forme du groupement: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.

Variantes: Les concurrents n'ont pas l'obligation de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Ils peuvent présenter, conformément à l'article 58 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantes à l'initiative de l'entreprise qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes:

— variante 1: mobiliers innovants, (formes originales, formes modulables, matériaux nouveaux, etc.)

— variante 2: mobiliers connectés.

Ne pas répondre aux variantes n'entraîne pas l'annulation de l'offre du candidat.

retrait DCE: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr.(Référence acheteur public: 16c053ao).

Échantillons: dans le cadre de cette consultation les candidats devront faire parvenir obligatoirement avant la date et heure limite de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre, des échantillons de l'article proposé (cf. 4.1 du règlement de consultation).

signature électronique de l'offre: Pour le cas où le candidat retenu aurait remis une offre non signée, il serait invité à signer l'accord-cadre après l'attribution. De même ses éventuels cotraitants seraient invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4). Si l'offre a été transmise via la plateforme de dématérialisation de la collectivité, ces documents signés devront être fournis par la même voie.

Pour signer une offre électronique ouun accord-cadre, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 156-282290 (2016-08-11)

Informations complémentaires (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: PT/SM-16C053AO-fourniture de mobiliers urbains.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303825
Se réfère à l'avis: 2016/S 156-282290
Numéro JO-S: 169
Source: OJS 2016/S 169-303825 (2016-08-30)

Avis d'attribution de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pt/Sm-16c053ao — fourniture de mobiliers urbains.
Valeur totale du marché: 286 930 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454198
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mobiliers bois métal: pour ce matériau le titulaire propose deux lignes de produits (F et G), les lignes jardinières (H I et J) et les pièces détachées correspondantes.

Mobiliers plastique recyclé: pour ce matériau le titulaire propose la ligne de produits (K), les lignes jardinières (L M N O) et les pièces détachées correspondantes.

Mobiliers bois non traité: le mobilier présenté dans le CCTP est visible aux adresses suivantes: Base de loisirs de La Ramée à Tournefeuille, Base de loisirs de Sesquières à Toulouse, Base de loisirs des 15 Sols à Beauzelle.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-07 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2016/S 248-454198 (2016-12-21)

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