16c0002 — accord cadre — acquisition de matériel professionnel de cuisine et de lingerie

Conseil général de la Corrèze

La consultation porte sur les prestations suivantes: acquisition de matériel professionnel de cuisine et de lingerie (friteuses, fours, lave-vaisselle, armoires frigorifiques, ensembles de cuisson ...) pour les collèges et bâtiments du Conseil départemental de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-20	Avis de marché
2016-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines à laver, machines de nettoyage à sec et sèche-linge de blanchisserie
Numéro de référence: 16C0002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines à laver, machines de nettoyage à sec et sèche-linge de blanchisserie 📦
Code CPV supplémentaire: Machines à laver, machines de nettoyage à sec et sèche-linge de blanchisserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date limite de soumission: 2016-06-22 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176604
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un maximum de 350 000 EUR HT annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Délai d'exécution: 1 an, reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:

La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un maximum de 350 000 EUR HT annuel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justificatifs candidature

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

Dc1-2016 (lettre de candidature) et Dc2-2016 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités

Les formulaires Dc1-2016 et Dc2-2016, non obligatoires, sont également disponibles sur le site de la DAJ du Ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Le pouvoir adjudicateur n'exigera que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner.

Capacité technique et professionnelle:

Critères de sélection des candidatures:

1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis.

2. Capacités professionnelles, techniques et financières.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze — service affaires juridiques et achats
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot — bâtiment F — 9 rue rené et Émile Fage — BP 199
Téléphone: +33 0555937476 📞
Fax: +33 0555937577 📠
Pays: Corrèze 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67 et 68 et 78 du décret relatif aux marchés publics

— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

— financement sur ressources propres du département — prix fermes la 1ère année — chaque candidat fournira annuellement son nouveau catalogue fournisseur de prix,

— paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points,

— forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée,

— options (prestations éventuelles): non; mais elles pourront toutefois être prévues lors de la passation des marchés subséquents,

— variantes: non; mais elles pourront toutefois être autorisées lors de la passation des marchés subséquents,

— contenu de l'offre:

— le modèle d'acte d'engagement Attri1 (ou tout document contenant les renseignements sollicités), document à signer après attribution,

— le Cahier des Clauses Particulières (valant CCAP et CCTP),

— le questionnaire technique,

— le (ou les) catalogue(s) de prix du candidat.

— remise des plis sur support papier: les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante:

Affaire no16c0002 — accord cadre — acquisition de matériel professionnel de cuisine et de lingerie — ne pas ouvrir

— horaires d'ouverture: lundi au vendredi: 8:30-12:00 — 13:30-17:30

— remise des plis par voie électronique:

Conformément aux dispositions de l'article 40 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités -les marchés- et www.achatpublic.com

— dCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr et www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2016/S 099-176604 (2016-05-20)

Avis d'attribution de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur les prestations suivantes: acquisition de matériel professionnel de cuisine et de lingerie (friteuses, fours, lave-vaisselle, armoires frigorifiques, ensembles de cuisson...) pour les collèges et bâtiments du Conseil départemental de la Corrèze.

Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Direction de la modernisation et des moyens, Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Contact
Téléphone: +33 555937476 📞
Fax: +33 555937577 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324640
Se réfère à l'avis: 2016/S 099-176604
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un maximum de 350 000 EUR HT annuel Options: non: elles pourront toutefois être prévues lors de la passation des marchés subséquents. Variantes: non: elles pourront toutefois être autorisées lors de la passation des marchés subséquents.

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un maximum de 350 000 EUR HT annuel

Options: non: elles pourront toutefois être prévues lors de la passation des marchés subséquents.

Variantes: non: elles pourront toutefois être autorisées lors de la passation des marchés subséquents.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le service après vente, l'assistance technique et la diversité des matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: Néant

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67, 68 et 78 du décret relatif aux marchés publics.

Source: OJS 2016/S 181-324640 (2016-09-15)

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