16ASCE001 — Contrat de maintenance et d'entretien & réalisation de travaux d'amélioration pour le Parc Ascenseurs de Métropole Habitat Saint Étienne Saint-Étienne

Métropole habitat Saint-Étienne

Contrat de maintenance et d'entretien & Réalisation de travaux d'amélioration pour le Parc Ascenseurs de Métropole Habitat Saint-Étienne Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Loire Ascenseurs
• Schindler

Qui ?

• Métropole habitat Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-06	Avis de marché
2017-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Habitat Saint-Étienne
Adresse postale: 19 rue Honore de Balzac
Code postal: 42028
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: dematerialisation@metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 477428513 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-354317
Numéro JO-S: 196

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Contrat de maintenance et d'entretien & Réalisation de travaux d'amélioration pour le Parc Ascenseurs de Métropole Habitat Saint-Étienne Saint-Étienne.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot I — Territoire 1
Brève description:

Contrat de maintenance et d'entretien & Réalisation de travaux d'amélioration pour le Parc Ascenseurs de Métropole Habitat…

… Saint-ÉtienneEst concerné le parc ascenseurs (logements locatifs sociaux) situé sur le territoire 1 de Métropole Habitat Saint-Étienne.

… Saint-Étienne

Est concerné le parc ascenseurs (logements locatifs sociaux) situé sur le territoire 1 de Métropole Habitat Saint-Étienne.

Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — Territoires 2 & 3
Brève description:

Contrat de maintenance et d'entretien & Réalisation de travaux d'amélioration pour le Parc Ascenseurs de Métropole Habitat Saint-ÉtienneEst concerné le parc ascenseurs (logements locatifs sociaux) situé sur les territoires 2 et 3 de Métropole Habitat Saint-Étienne.

Est concerné le parc ascenseurs (logements locatifs sociaux) situé sur les territoires 2 et 3 de Métropole Habitat Saint-Étienne.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 — Territoire 4
Brève description:

Contrat de maintenance et d'entretien & Réalisation de travaux d'amélioration pour le Parc Ascenseurs de Métropole Habitat Saint-ÉtienneEst concerné le parc ascenseurs (logements locatifs sociaux) situé sur le territoire 4 de Métropole Habitat Saint-Étienne.

Est concerné le parc ascenseurs (logements locatifs sociaux) situé sur le territoire 4 de Métropole Habitat Saint-Étienne.

Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 16ASC001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016 :Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016 :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix P2 et P3 + Prix des travaux + Boredereau de prix. Modalités de variation des prix: Révision périodique: Annuelle.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Le financement lié à l'ensemble de ces dépenses est provisionné lors du vote du budget annuel.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solicaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur Technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction développement et maitrise d'ouvrage
Geraldine Ane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16ASC001

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 196-354317 (2016-10-06)

Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Valeur totale du marché: 374 596 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ascenseurs 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-018785
Se réfère à l'avis: 2016/S 196-354317
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2017 au 31.12.2017. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des Prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-12-22 📅
Nom: Loire Ascenseurs
Adresse postale: ZA de Montmartre, 22 rue du Puits Rochefort
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Schindler
Adresse postale: Agence de Saint-Étienne, 27 avenue de l'Industrie
Commune postale: Villars
Code postal: 42390

3️⃣

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet d'organisme).

Articles L -551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2017/S 012-018785 (2017-01-13)

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