16057DSP — fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de graves traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM

Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

16057DSP — fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de graves traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• COLAS Rhône Alpes Auvergne
• Pascal Guinot travaux publics

Qui ?

• Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-05	Avis de marché
2016-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume et asphalte
Numéro de référence: 16057DSP
Brève description:

16057DSP — fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de graves traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume et asphalte 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume et asphalte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
Fax: +33 373570005 📠
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-06 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310597
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Nord CUCM (centre technique du Bois-Morey)
Numéro du lot: 1
Brève description:

— fourniture et transport d'enrobés à froid: 400 t,

— fourniture d'enrobés à chaud: 325 t,

— fourniture d'émulsion: 150 t.

(Quantités annuelles estimées).

Description des renouvellements: Reconductible 3 fois (fin maximum au 31.12.2020).
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Zone Sud CUCM (centre technique de la saule)
Numéro du lot: 2
Brève description:

— fourniture et transport d'enrobés froids: 400 t,

— fourniture d'enrobés chaud: 325 t,

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Pondération du prix: 45 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Retrait électronique du dossier: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=37951&orgAcronyme=i1t- renseignements: la CUCM
Commune postale: Le Creusot
Point de contact: Vincent Libéra
Téléphone: +33 385674910 📞
Courrier électronique: vincent.libera@creusot-montceau.org 📧
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Envoi électronique: https://marches.e-bourgogne.fr — remise contre récépissé: château de la Verrerie — Le Creusot — horaires d'ouverture: 8:00-12:00/13:30-17:30 (17:00 le vendredi) — envoi postal: M. le président de la CUCM

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2020.

Les critères relatifs à la candidature sont:

Garanties et capacités techniques et financières.

Capacités professionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, n° 358994, Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA.

Source: OJS 2016/S 173-310597 (2016-09-05)

Avis d'attribution de marché (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et de graves traitées — fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-429782
Se réfère à l'avis: 2016/S 173-310597
Numéro JO-S: 236

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et transport d'enrobés à froid: 400 t — fourniture d'enrobés à chaud: 325 t — fourniture d'émulsion: 150 t (quantités annuelles estimées).

Intitulé du lot: Zone Sud CUCM (centre technique de la Saule)
Brève description:

Fourniture et transport d'enrobés froids: 400 t — fourniture d'enrobés chaud: 325 t — fourniture d'émulsion: 150 t (quantités annuelles estimées).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-25 📅
2016-11-28 📅

Référence
Informations complémentaires

— date de conclusion des accords-cadres: 21.11.2016

— modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau — direction des territoires — 54/56 quai Jules Chagot — 71300 — Montceau-les-Mines.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: https://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, n° 358994, Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du CJA.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 236-429782 (2016-12-02)

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