16054 — fournitures pour ateliers du Centre hospitalier de Béziers

Centre hospitalier de Béziers

Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-02.

Qui ?

• Centre hospitalier de Béziers

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Équipement d'atelier

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-02	Avis de marché

Avis de marché (2016-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Numéro de référence: 16054
Brève description:

Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'atelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Béziers
Adresse postale: Cellule des marchés publics, 2 rue Valentin Haüy, BP 740
Code postal: 34525
Commune postale: Béziers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-beziers.fr 📧
Téléphone: +33 467357884 📞
URL des documents: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-02 📅
Date limite de soumission: 2016-12-06 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-385965
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Téléchargement du dossier de consultation sur le site: http://ch-beziers.marcoweb.fr Pour tous renseignements: Cellule des marchés publics — Tél. 0467357325 / 7884 — Fax 0467357886 — courriel: cellule.marches@ch-beziers.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.

Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de plomberie/CVC et de fluides médicaux.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures d'électricité.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures d'atelier polyvalent (serrurerie, menuiserie, peinture).
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures adaptables aux équipements Schneider.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— lettre de candidature (DC1) à renseigner.

Attention, même si la signature du DC1 n'est plus obligatoire, il est conseillé de signer ce document. En effet, y figure une attestation sur l'honneur comportant des rubriques indispensables pour que la candidature soit acceptée. S'il ne signe pas le DC1, le candidat doit produire une attestation sur l'honneur signée comportant les mêmes rubriques.

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat qui emploie des salariés, de la réalisation du travail par des salariés régulièrement employés au regard des articles L. 1221-10, L. 1221-12, L. 1221-11, R. 1221-13; L. 3243-1, L. 3243-2, L. 3243-4 et R. 3243-1, R. 3243-2, R. 3243-3, R. 3243-4, R. 3243-5 du code du travail (article D. 8222-5 3°).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration du candidat (DC2) à renseigner.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision par ajustement.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Modalités de financements: T2A Autofinancement.

Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Date prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏
Fax: +33 467357886 📠
Pays: Hérault 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Téléchargement du dossier de consultation sur le site: http://ch-beziers.marcoweb.fr

Pour tous renseignements:

Cellule des marchés publics — Tél. 0467357325 / 7884 — Fax 0467357886 — courriel: cellule.marches@ch-beziers.fr

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467358100 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytal — Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 212-385965 (2016-11-02)

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