1604044 — accord-cadre de programmation du projet de Pôle de conservation et de présentation des collections du Centre Pompidou

Centre Pompidou

Accord-cadre de programmation du projet de Pôle de conservation et de présentation des collections du Centre Pompidou.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre Pompidou

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'analyses et de programmation de systèmes › Services de programmation

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-28	Avis de marché
2016-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de programmation
Numéro de référence: 1604044
Brève description:

Accord-cadre de programmation du projet de Pôle de conservation et de présentation des collections du Centre Pompidou.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de programmation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de programmation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Pompidou
Adresse postale: Service de l'achat public, 4 rue Brantôme
Code postal: 75191
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: service.achatpublic@centrepompidou.fr 📧
Téléphone: +33 144784051 📞
Fax: +33 144781211 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=297883&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302185&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-28 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 147-265984
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Cette date est prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur des prestations intellectuelles de programmation relatives au projet de création d'un nouveau Pôle de conservation et de présentation des collections du Centre Pompidou.

Le premier marché subséquent a pour objet l'exécution des phases 1 et 2 des missions de programmation, à savoir:

— phase 1: études préalables, élaboration du pré-programme général,

— phase 2: programme fonctionnel, architectural et technique détaillé selon 2 scénarii.

L'accord-cadre est mono-attributaire.

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.

le premier marché subséquent est estimé à 43 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction annuelle à la date anniversaire de l'accord-cadre (cf. Options).
Description des options:

L'accord-Cadre prend effet à compter de la date de sa notification. La durée de l'AC est de 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 (trois) fois pour une durée 12 (douze) mois. De plus, en application de l'article 30.1.7° du code des marchés publics, le titulaire pourra se voir confier la réalisation de prestations similaires à celle du marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DC1 ou lettre de candidature,

— en cas de candidature présentée par un groupement d'entreprises: les documents listés à l'article 6.1 du règlement de consultation — modalités de réponse en cas de groupement,

— en cas de sous-traitant présenté dans le dossier (prestations sous-traitées égales ou supérieures à 600 EUR TTC): les documents listés à l'article 6.2 du règlement de consultation — modalités de réponse en cas de sous-traitance,

— en cas de candidature présentée par une entreprise en situation de redressement judiciaire: la copie du jugement prononcé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:05
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Cette date est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=297883&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché sera renouvelé courant 2020. Cette date est indicative et peut faire l'objet d'une modification.

Paiement dans un délai maximum de 30 jours à compter de réception de la facture. Financement sur fonds propres de l'établissement. Paiement par virement administratif.

Groupement solidaire autorisé à condition d'être entièrement constitué lors de la remise de la candidature ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

À l'issue de l'examen des candidatures, le représentant du pouvoir adjudicateur éliminera:

— les candidats en redressement judiciaire dont la période d'observation est inférieure à la durée d'exécution de l'accord-cadre,

— les candidatures incomplètes qui, le cas échéant après mise en œuvre de la faculté dont dispose le pouvoir adjudicateur de demander des compléments, ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 50 à 54 du décret n° 2016 -360 du 25.3.2016 applicables aux marchés publics du code des marchés publics et demandés à l'avis d'appel public à la concurrence,

— les candidatures qui ne présentent pas des garanties professionnelles, financières et techniques suffisantes pour l'exécution du marché,

— les candidatures portant atteinte aux règles relatives à la liberté de prix et à la concurrence.

Pour obtenir tous renseignements d'ordre technique ou administratif qui leur seraient nécessaires au cours de l'examen du dossier de consultation et/ou de l'élaboration de leur réponse, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:

— soit par la plateforme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr

— soit par fax au service de l'achat public au: 01.44.78.12.11

Les réponses aux questions parvenues dans ce délai seront envoyées à tous les candidats au plus tard 5 jours avant la date limite pour la réception des offres.

Il ne sera répondu à aucune question orale.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris (service d'accueil)
Téléphone: +33 144594575 📞
Source: OJS 2016/S 147-265984 (2016-07-28)

Avis d'attribution de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-410187
Se réfère à l'avis: 2016/S 147-265984
Numéro JO-S: 225

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— phase 2: programme fonctionnel, architectural et technique détaillé selon 2 scenarii.

Le premier marché subséquent est estimé à 43 000 EUR HT.

Description des options:

L'accord-cadre prend effet à compter de la date de sa notification. La durée de l'AC est de 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 (trois) fois pour une durée 12 (douze) mois. De plus, en application de l'article 30.1.7° du code des marchés publics, le titulaire pourra se voir confier la réalisation de prestations similaires à celle du marché.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-15 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Source: OJS 2016/S 225-410187 (2016-11-17)

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